droit Flashcards
indécence
action non tolérer dans un lieu public
exhibitionnisme
montré ses parties génitales
limite alcool au volant
0,08 mg, plus haut que sa, conduite avec faculté affaiblis et obligation a passé un alcotest
crime avec drogue
possession, possession dans le but de faire le trafic, trafic, exportation, importation et production
meutre au premier degré
meutre avec prémiditation ou planifié
meutre au deuxieme degré
utilisation de violence volontaire ayant entrainer la mort sans l’intention de la donner, sans prémiditation
homicide involontaire
tuer par accident en commettant un déli ou un crime
tentative de meutre
-intention de commettre -erreur\oubli -interruption dans les actes
non criminellement responsable
-problème mentaux -n’est pas capable de distinguer le bien du mal
complot
collaboration (+ qu’une personne), planifier un crime
complicité
une autre personne qui participe et aide au crime
négligence criminelle
ne rien faire
harcelement criminelle
-suivre une personne plusieurs fois -communiquer de facon répété avec une personne et son entourage -surveiller la maison ou lieu de travail -comportement menacant -autorisation et sentiment de la personne
menaces
-menaces de mort, blessure, bruler, détrruire ou endommager un bien - tuer, blesser ou empoissoner l’animal d’un individu
voies de faits et voies de faits graves
attaque ou agression physique -force intentionnelle -tenter ou menacer d’utiliser la force -aborde avec une arme ou une imitation -agression armé
séquestation
-enfermer quelqu’un sans son autorisation -enfermer, emprisonner, saisi de force
vols
qualifier c’est à main armé
extorsion
faire accomplir quelque chose à un individu en la forcant ou la menacant
introduction par infraction
s’introduire quelque part sans son autorisation
fraude
frustré et enlever au public ou toute personne un bien\service$\ valeur -supercherie, mensonge, faux-semblant, incendies:feu
casier judiciaire
registre des cartes criminels aupres des autorités
casier: emploi
aucun congédiement mais peux nuire à la candidature
casier: voyage
aucune entrée aux USA
casier: logement
locataire peut se faire refuser un logement
casier: drogue
loi plus severe pour la drogue ne peux pas rentrer dans certains pays - nul a vis
présomption d’innocence
tout le mode innocent jusqu’a preuve du contraire
doute raisonable
si il y a un doute, l’qaccusé est acquitter
intention coupable
intention de commettre un crime
preuve: ecrits
documents ecrits pouvant constituees des elements
preuve: témoignage
déclaration d’une personne des faits qu’elles a eu personnellement connaissance. elle peut etre apporter par un seul temoin , un enfant peut temoigner
preuve: presomption de faits
consequence que la loi ou le tribunal tire d’une fait connu a un fait inconnu
preuve: aveu
la reconnaissance d’un fait de nature a produire des consequences juridiques contre l’auteur, le silence n’est pas un aveu
preuve: élément materiel
moyen qui permet au juge de faire ses propres constatation comme photo, maquette, film, bande sonore video
defenses: alibi
defense baser sur le fait que l’accusé n’a pu commettre l’infraction car il ne se trouvait dans un autre endroit lors de l’infraction
defense: troubles mentaux
inapte a subir son proces
-ne peux assumer sa defense
-ne peux donner d’instruction a leur avocat
-ne peux comprendre la nature ou l’object des poursuites
-ne peux comprendre les consequences eventuelle des poursuites
defense: automatisme
conduite inconsciente due a un facteur psychologique accidentel , cela a pour effet de nier la responsabilite de l’infraction comme épilepsie, anesthesie depression
defense: erreur
la situation doit etre honnete et vraisemblable comme accident de chasse
defense provocation
actes injuste et ou insulte dirigee contre l’accuser qui suffisent a causer la colere soudaine et lui faire perdre son sang froid
entrave au travail des policiers
le fait que le travail des policiers soit compliqué par le comportement d’une personne peut etre interpreter comme une entrave
mentir sous serment
lorsqune personne fait une fausse declaration oral ou ecrit apres avoir preter serment
entrave a la justice
lorsqune personne dans le bus de detourner de contrecarrer ou d’entraver le cour de justice
mefait public
commis lorsqune personne avec lintention de tromper, amene un agent de la paix a commencer ou continuer une enquette en fesant une fausse declarartion ou reportant une infraction qui a ete pas commisse
