droit Flashcards
définition du droit
l’ensemble des règles de conduits destinée à organiser la vie social des personnes, il est applicable sur tous personne qui forme un corps social , il est formé d’une manière générale et impersonnel
il existe dans deux sens “droit objectif” et “droit subjectif”
ils varient d’un pays a l’autre et se change au fils de temps
puisque le droit et constituer de plusieurs forme comme le droit subjectif ,objectif, public , privee….on donne comme titre d’exemple doit de vote , de vie , penale civil…
la différence entre droit objectif et droit subjectif
LE DROIT OBJECTIF : est l’ensemble des règles qui** régissent** la vie en société et qui son appliquée par les autorités publique , c’est ainsi que l’on fait référence au droit marocain ,civil, penale : Selon l’article 331-1 du Code pénal, « le vol est la soustraction frauduleuse de la chose d’autrui », [exemple de droit penale ]
LE DROIT SUBJECTIF: sont les **prérogratives spécifiques **que le droit objectif reconnait aux individu en tant que sujet de droit , on cite le droit de la propriété sur une chose ou le droit de créance sur une personne par exemple : Par exemple, “J’ai le droit de vendre ma maison car j’en suis propriétaire”.
donc c’est le droit objectif qui détermine l’ensemble de droit subjectif de chacun et d’en fixe les limites
definition du regle de droit
elle est habituellement definit comme une regle de conduite ,dont le respect est assurè par l’autoritrè public, c’est pour cela quel presente les caractere suivante :
générale
abstraite
coercitive
obligatoire
pérmanante
ce qui differencier la regle du droit des autre regles est que’ll emane une autorite qui a le pouvoire a la cree et de sanctionner sa violation
Par exemple, l’article 311-3 du Code pénal précise que « Le vol est puni de trois ans d’emprisonnement et de 45 000 euros d’amende. ». C’est une règle de droit posée par le droit objectif.
la difference entre la jurispudance at la doctorine
la jurispudance est constitue par l’ensemble de decision prise dans le meme sens PAR LES TRIBUNAUX sur une question PRECISE , et c’est une source veritable du droit ,ALORS QUE,
la doctorine est les reflexion PUBLIEE par des universitaire, juriste,et des rechercheurs en sur les sciences juridique
par exemple si un ensembles de juristes ou universitaire n’accord pas a un certains loi ils vont ecrire ou realiser des these ou article stating pourquoi et comment le fixer mais il peut ou peut pas avoire un effect sur le droit actuelle par contre la jurispudence est quand….. se meet et yatafi9o a propos dun loi specifique qui ……….
definition d’une personnalité juridique
est L’APTITUDE à etre TITULAIRE de droits et à etre SOUMIS à des obligation , le droit accord la personnalite juridique aux personne juridique (physique ou morale)
tout personne vivante et vitable accquis une personnalite juridique
definitions des personne physique et personne morale
PERSONNE PHYSIQUE : le commencement de sa vie se manifest dès la naissance à conditiond d’etre nè vivant,et sa fin se marque lors de son dèces . c’est une personne réelle (Humain) par exemple : TOUT HUMAIN VIVAN MOI , MA MERE….
PERSONNE MORALE :est une identité indépendente ,elle dépense de meme droit et obligation q’une personne physique
le commencement de sa vie ;
pour les associations :est lors de déclaration du siége l’autorité administrarive [ L D D D S A A ]et;
pour les société : c’est l’mmaculation au registre du commerce et des sociétés [ I A R D C E D S ]
sa fin est decider soit par, un judgement ou une decision de l’ensemble generale de membre
par exemple des entreprise comme CENTRALE , NESCAFE ,DES ENTREPRISE SARL OU SA …..
definition du domicile
pour les personne physique c’est le lieu ou la personne demande en permanance , il se diffère d’une résidence il y on a trois types (élu, réel, légal)
légal : Le domicile légal est celui qui est déterminé par la loi elle-même par exemple UN MINEUR VIVANT AVEC SES PARENT A RABAT SON DOMICILE LEGALE SERA RABAT MEME SI IL PART A CASABLANCA POUR SES ETUDES
elu : C’est un lieu qui servira de domicile à une personne alors même que son véritable domicile est ailleurs PAR EXEMPLE SI UNE ENTREPRISE peut choisir un cabinet d’avocats comme domicile élu pour recevoir toutes les correspondances juridiques.
reel : c’est le pricipale etablissement d’une personne PAR EXEMPLE ,SI UNE PERSONNE VIT ET TRAVAILLE PRINCIPALEMENT A RABAT , DONC RABAT EST SON DOMICILE REEL
TANDIS pour les personne morale c’est le lieu du siége sociale
les identification des personne physique et personne morale
PERSONNE PHYSIC:
-la nationalité: le lieu juridique qui rattache une personne à un ètat souverain
-le nom: il s’aquire par filiation
-le domicile:le lien ou la personne demeure en permanance
-l’etat civil:l’ensemble des ELEMENTS RELATIFS à la personne qui identifient un individu tels que le nom , prenom, date / lieu de naissance ,situation maritale….
PERSONNE MORALE :
-le nom: dènomination ou raison social ,il est donnée par les fondateur lors de la creation
-domicile: le lieu du siège social
-la nationalité : dèpend du TERRITOIRE de siège social
difference entre la capacite de jouissance et la capcite d’exercise
CAPACITE DE JOUISSANCE :c’est L’APTITUDE à etre de droit , il appartient à tous les individu dès leur naissance a leur mort
CAPACITE D’EXERCISE:
est L’APTITUDE à pouvoire exercer les droits dont est TITULIAIRE. elle appartient pleinement aux individu majeurs
PAR EXEMPLE UN ENFANT DE 8 ANS A PEUT ETRE PROPRIETAIRE D’UN TERRAIN [ C’EST UNE CAPACITE DE JOUISSANCE ] , MAISIL NE PEUT PAS LA VENDRE LUI MEME[ C’EST DONC UNE CAPACITE D’EXERCISE]
les cas d’incapacitè juridique
l’incapacite se defini comme l’impossibilitè de manifester un VOLONTE AUTONOME , libre et eclairee, créatice de droit ,
on a 4 cas :
- LE FAIBLE D’ESPRIT : la personne majeur qui ne dispose pas de tous ceS capacité mentale ,
- LE DEMENT : et ceux qui a perdu la raison
- LE PRODIGUE : que les persone qui diable ses bien par des dèpenses sans utilitès ou futiles ,
- LE MINEUR :les personnes agé moins de 18 ans qui immature et incapable
definitions de l’emoncipation et ses limites
l’emoncipation est quand un mineur est capable ,comme un majeur de la vie civile ,et quand les parents ne sont plus responsables de ce qu’il poura causer après sa emancipation , un mineurs à le droit d’etre emonciper dès l’age de 16 ans
SES LIMITES :- ils ne peut pas voter ou passer son pèrmis avant 18 ans
-pour le marriage le consentement de ses parents est obligatoire
les critéres du droits extra patrimoniaux
les droits extra patrimoniaux s’opposent aux droits patrimoniaux en ce qu’ils sont hors commerce. ils prèsentent un certain nombre de caracteres communs
-intransmissible : ils ne sont pas transmis aux héritiers du patrimoine, ils s’eteignent avec la personne par exemple : Les droits à la vie, à la liberté et à la justice
-insaisissables: les creances ne peuvent pas les saisir pour se payer, ex: une personne à qui vous devez de l’argent ne peut pas saisir votre droit de vote
-indisponible: c’est a dire hors commerce , par exemole ,Les droits familiaux, comme l’autorité parentale, ne font pas partie du patrimoine et ne sont donc pas évaluables en argent
-imprescriptibles: ils ne s’eteignent pas par leur non usage
definition du droits reel
droits sur une chose ,c’est un rapport juridique immédiate et directe entre la personne et la chose , comme
DROIT DE PROPRIETE : C’est le droit le plus complet sur une chose. Par exemple, si vous possédez une maison, vous avez le droit de l’utiliser, de la louer, de la vendre, etc,
ainsi que -LE DROIT DE D’USUFRUIT : c’est le droit d’utiliser une chose et d’en tirer les fruits sans en etre le proprietaire ,par exemple : avoire le l’usufruit sur une maison vous le permet de la louer ou habiter mais pas la vendre,
-DROIT D’USAGE ET D’HABITATION : il permet une personne d’utiliser une chose ou habiter une maison , sans en etre proprietaire
definition des actes juridiques
un acte de volonté déstiné à produire un effet de droit,à creer en particulier un droit subjectif ou a plusieurs actes juridique comme:
-LES ACTES UNILATAIRAL: c’est lexpression d’une seule volonté , lorsq’une personne redige un testament pour indiquer comment ses bien doivents etre distribuer ses un actes unilatairal car la decision est prise par lui sans l’intervention d’une autre personne
-LES ACTES à CAUSE DE MORT: se sont des actes qui pernnent effect aprés le déces de la personne qui les a imités , la transmition des biens et des droits a des heritier desighnes selon les regles de la succession apres le deces de la personne concernee
-LES ACTES A TITRES ONEREUX : chaque partie retire un advantage de l’operation realiser (contrat de vente) , par exemple lorsqu’une personne vend un bien ou un service en echange d’un paiement monetaire ou d’une contre partie
ex1:
ex2:heritage ,la transmission des biens et des droit a heritiers designes selon les regles de la succession apres le deces de la personne concernee
ex3 ; contrat dachat , lorsqu’une personne ou une entite vend un bien ou un service en echange d’un paiement monetaire ou d’une contrepartie
moyens de preuve au niveau du contrat
-L’AVUE DE LA PARTIE: la reconnaissance par l’une de parties des faits qui sont opposés , ils peut égalemment resulter du silence de la partie
-PREUVE LITTERALE OU ECRITE : peut etre l’ecrit traditionnel sur support papier que tout document èlectronique
-PREUVE TESTIMONIALE: il consiste d’un témoin à venir déclarer devant la justice de faits dont elle a eu personnellement connaissance
-LA PRESOMPTION :c’est une conclusion tirée par le juge à partir d’un fait connue ( un mode de raisonnement logique à partir duquel le juge fonde information
-LE SERMENT ET LE REFUS DE LA PRETER: est une déclaration solennelle faite devant un juge , “ au nom du dieu, je jure de dire toute la vérité et rien que la vérité”
