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Drogue > Drogue > Flashcards

Drogue Flashcards

1
Q

Pouvoir de fouille personne

A
  1. Sécurité des policiers, ou du public
    2.empecher l’evasion ou destruction de preuves
  2. Recherche de preuves de l’infraction pour arrêter le suspect
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Q

Pouvoir fouille véhicule

A
  1. Accessoire a l’arrestation du conducteur
  2. MRC objets saisissable
  3. Mandat de perqui
  4. Urgence destruction preuve, armes drogue
  5. Fouille inventaire du véhicule
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3
Q

Plain-view

A

A respecter
1. Intervention légale et la légalement
2. Objet apparent
3. MRC objetnlie a une activité criminelle ou élément de preuve car illégal ou a servit a la perpretation d’un crime

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4
Q

Environnement immédiat

A

1.securite découvrir une arme ou élément de preuve liés a l’infraction
2. Limite dans l’espace
3. Objet de l’entourage immedia
4. Peu ouvrir des trucs si on l’a vu les fermer

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5
Q

Avant la fouille

A

La personne doit être en états d’arrestations

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6
Q

Définition de saisie

A

Action de prendre, retenir pour fin de preuve
Doit être légal

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7
Q

Objet pouvant être saisie

A

-Objet qui ont permis de commettre l’infraction
-objet même de l’infraction
-objet qui prouve l’infraction ou qui en résulte ($)
- objet qui permet de obtenir un autre objet (cell, donné informatique)

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8
Q

Quoi faire avec les objets

A

Rapport a un juge de paix
Liste objet saisie
Autorisation du juge pour garder plus de 3 mois et renouvellement si enquête tjs en cours pour max 1 an
Pas privé qqn de ses biens si on peut rien en tirer
Avant la saisit gants photo croquis par qui ou heure description
Chaîne de possession

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9
Q

Cannabis 12-14

A

-5 gr on saisie
+5 gr criminelle art. 8

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10
Q

Cannabis 14-18

A
  • 5gr constat
    + 5 gr criminelle art 8
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11
Q

18-20 cannabis

A

-30gr constat
+30 gr criminelle

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12
Q

21+ public

A

-30gr ok
+30 gr ou illégal criminelle

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13
Q

Autre lieu (domicile (4))

A

+ 150gr pénal
Entreposé pas sécuritaire pénal
Possession interdite criminelle
-21 ans pénal

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14
Q

Endroit interdit d’avoir du cannabis

A

École, hôpital, prison
Pénal

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15
Q

Nom de la loi canadienne sur le cannabis

A

Loi sur le cannabis

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16
Q

Loi québécoise sur le cannabis

A

Loi encadrant le cannabis

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17
Q

Arrestation dans les écoles

A

Généralement un mandat
Mais pour sans mandat
-mrc qui a un mandat
-acte criminelle
-mrc a commis où est sur le point de commettre
-flagrant délits

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18
Q

Perquisition des lui école

A

Lors de la perqui direction + élève peut être là.
Mandat
-base sur des MRC
-presente le mandat a la direction
-donmer son identité
-preciser la structure de l’intervention
-avoir l’accord de la direction pour autoriser l’intervention
-la direction doit participer mais là perquisition est la responsabilité total du policier

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19
Q

Intervention au près d’enfant de -12 ans

A

-autorise par le tuteur légal de l’autorité parentale a moins que la personne fasse objet d’une enquête
-12 ans pas reconnu criminelle responsable

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20
Q

Intervention 12-17

A

Loi sur le système pénal pour les adolescents
Lorsqu’il est arrêté direction et police doivent avertir les parents dans les plus bref délais
Obliger de l’informer dans un langage qu’il comprend
Informer son droit a l’avocat, silence et qu’il a droit de communiquer avec un de ses parents ou adulte de son choix
Jeune doit être informer qu’il a droit d’être accompagné par ses personnes lors de l’interrogatoire

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21
Q

Fouille d’un élève

A

Accessoire a l’arrestation
Pour notre sécurité
Risque potentiel d’arme
Pour retrouver un élément de preuve

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22
Q

Interrogatoire (élève)

A

Si l’interrogatoire se passe a l’école, recommander d’avoir le consentement du titulaire de l’autorité parentale
Si le policier procédé a l’arrestation il n’a pas besoin du consentement

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23
Q

Interrogatoire témoin ou victime (etudiant)

A

Rencontree pour déclaration préférable avec l’autorisation du parent
Le fait de fournir une fausse information pour tromper est un infraction criminelle

24
Q

Pouvoir intervenir scolaire
Fouiller un élève et les effets personnels

A

Autorité scolaire et enseignent ont le pouvoir de fouiller un élève
Saisir des article interdit
Stupéfiants
Autre instrument pouvant servir d’arme
Ne peut pas si pas de MRC qu’une règle de l’établissement a été violée et que la preuve peut être ecouverte sur les lieux où sur l’élève

25
Q

Condition a respecter pour un intervenant de fouiller 2

A

Fouille raisonnable préférablement avec un autre membre du personnel du même sexe que l’élève . L’âge le sexe de l’élève doit être pris en considération
Fouille respectueuse et être là moins envahissante possible

26
Q

Quoi faire avec les biens saisie intervenant école

A

Pas les manipuler inutilement et demander a un corps de police de venir les récupérer

Déposé dans un sac prévu à cet effet en présence de témoins

Manipuler le moins possible, sac scellé immédiatement et remis au policier a leur arrivée

27
Q

Fouille d’un casier intervenant

A

Informer préalablement les élèves et les parents que les cases sont leur propriété et peuvent être ouverts n’importe quand

Préférable d’être accompagné de qqn d’autre

28
Q

La demande d’une intervention policière (intervention dans une école) et condition a respecté et la présence policier

A

Si les policiers interviennent la direction n’a plus doit éviter de se mêler à l’enquête

Condition
-Île ne peuvent réfuter les choix des policiers nis des motifs raisonnables justifiant leur intervention
-Les intervenant et la direction sont dans l’obligation de collaborer

La présence policier
Doit respecter les principes de la police communautaire
Rapprochement avec le citoyen, le partenariat, approche de résolution de problème renforcement des mesures préventives

29
Q

Drogue vs médication

A

Même signification
Médication : thérapeutique traitement et prophylactique (prévention)
Drogue: consommation dans un contexte illicite

30
Q

Définition de psychotrope

A

Substance chimique qui réagit sur le psychisme

31
Q

Le psychisme c’est

A
  1. Ensemble de caractères psychique qui fonde la personnalité d’une personne
  2. Le psychique concerne la vie mentale inconscient et conscient
32
Q

Définition de continuation (drogue)

A

Alcool, tabac, cannabis, héroïne, cocaïne
Substance psychoactive agit sur le cerveau

33
Q

Les liens substances psychoactive

A
  1. Modifié l’activité mentale, sensation comportement,
  2. Usage = risque de danger pour la santé et peut entraîner des conséquences sociale
  3. Usage peut engendrer une dépendance
  4. Provoque des effets sommatiques sur le corps d’une grande diversité selon les propriétés de chacune leur effet et leur nocivité
34
Q

Les distinctions du comportement (drogue) les raisons de conso

A

Effets, risque et danger vont varié selon les substance et l’usage

Raison de consommation
Histoire, santé, environnement social et familiale
Plaisir, soulagement
Faire comme les autres
Sensation extrême ou abus physique
Atténuer un malaise, recherche d’oubli de souffrance

35
Q

Différence entre un produit illicite et licite
(Médication psychoactif)

A

Licite
- consommer librement et/ou avec contrôle
- l’usage est réglementé
- leur vente est autorisé et contrôlé

Médication psychoactif
- production et usage très contrôlé
- détournement et automedicamentation fréquent

Illicite
- défendu pas la loi
-loi réglementant certaines drogue et d’autre substance l’interdit et reprime la possession, possession en vu de trafic, trafic, exportation, important, production,

36
Q

Les 3 types d usage des drogues

A

Récréatif
-consomation de psychoactifs qui n’entraîne pas de complication ou de danger pour la santé nis des trouble de comportement
Ados ou jeune adulte, curieux ou fait comme les autres.
- majorité du temps semble s’en tenir la sans éventuelle escalade
-consomation occasionnelle et modéré

Abus
- succeptible de provoquer des dommages physiques, affectif, psychologiques ou sociaux.
-problemes pour lui et pour son environnement

Dépendance
-brutale ou progressive
- quand on ne peut plus se passer de consommer sans avoir des douleurs physiques ou psychologiques
-vie quotidienne tourne autour de la recherche de la prise du produit

37
Q

Abus risques liés, pour la santé, pour la communauté quotidienne, signe extérieur de l’abus (7)

A

Risques liés à l’abus
-dnagerosite spécifique du produit
-dommages pour la santé risque sanitaire
- conséquences sociales de la consommation risque sociaux

Santé
- foies, pancréas, insomnie, détérioration de letats physique
-comolicstiom de certaines maladies
-deces prématuré

Pour la communauté et la quotidienne
-peut entraîner des dommages pour soi et pour les autres +danger
- consommateur peut tuer d innocente victime et lui même

Signe extérieur de l’abus
-pertr de vigilance
-Délit
-Accident
-aggravation de problèmes = perso ou socio cause ou amplifier par les effets de la substance sur le comportement
-degradation des relations familiales
-difficulte financière
-difficulte ou incapable de remplir ses obligations (absence répétées, mauvaise perfo au travail, absentéisme, exclusion, abandon des responsabilités)

38
Q

Dépendance symptôme généraux,

A

-Impossible de résister au besoin de consommer
-accroissement de la tension interne anxiété avant la consommation habituel
-soulagement lors de la consommation
-sentiment de perte de contrôle de soi pendant la consommation.

39
Q

2 types de dépendance

A
  1. Psychologiques
  2. Physique
40
Q

Dépendance psychologique

A
  1. Psychologiques
    - dépendance psychique
    -arret ou réduction abrupte de la consommation d’une drogue produit des symptômes psychologiques caractérise par la préoccupation émotionnelle et mentale reliée aux effets de la drogue et un besoin intense et persistant.
    - la privation entraîne des sensations de malaises, d’angoisse allant jusqu’à la dépression
    -arret peut mettre du temps a s’adapter a cette vie sans le produit
    -arret bouleverse les habitudes laissé un vide et permet la réapparition d’un mal être que la conso visait souvent a supprimer.
    -cela explique la survenue possible de rechutes
    -lent processus qui peut permettre la vie sans conso
41
Q

Dépendance physique

A

-organisme c’est adapté a la présence continue de la drogue
- lorsque la concentration de la drogue diminue au dessous d’un certain seuil, l’organisme réclame alors le produit
- divers symptôme physiques de letats de manque syndrome de sevrage
- symptôme accompagné souvent de trouble du comportement

42
Q

Polyconsomation

A

-problemes se complique lorsqu’on consomme plusieurs produits
- la consommation d’un produit entraîne souvent l’usage de d’autre substances
-danger souvent méconnu
-conjugés les effets nefastent des produits peuvent amplifier, entraînant parfois des risques graves pour la santé.
Peut conduire à la polytoxicomanie

43
Q

Les 5 catégories de psychotropes

A

Dépresseurs du système nerveux central
Stimulant du système nerveux centrale
Perturbateurs du système nerveux centrale
Médicament psychothérapeutique
Stéroïde anabolisant + androïde

44
Q

Dépresseurs du système nerveux central

A

-deprime les fonctions psychiques
-diminue le niveau d’éveil et de l’activité du cerveau
-plus relaxe
- moins conscient de l’environnement
Alcool, anastesie généraux, tranquillisant mineures, substance volatiles, opiacé (codéine, héroïne, morphine, opium)

45
Q

Stimulant du système nerveux centrale V

A

-stimule les fonctions psychiques
- augmente le niveau d’éveil et activité du cerveau
-accelere le processus mental
-plus alerte plus énergétique
Ex: majeur amphétamine, cocaïne
Mineur: cafeine, nicotine

46
Q

Perturbateurs du système nerveux central

A

-Hallucinogène perturbe les fonctions psychiques
- altération marqués du fonctionnement cérébral, perception, humeur processus cognitifs
Ex: cannabis et derivé nabilone Hallucinogène ket, lsd, MDMA, mescaline, champi

47
Q

Médicament psychothérapeutique

A

Principalement prescrit pour la thérapie des troubles mentaux
Antidépresseurs, sédatifs, stabilisateur dhumeur

48
Q

Androgène et stéroïde anabolisant

A

Classe de psychotropes possédants une structure chimique commune de base appeler noyau sterol
-androgene ou hormones males principalement constitué par la testostérone et la dihudrotestosterome
- les stéroïdes anabolisant sont des analogies de synthèse de la testostérone
-applicstiom thérapeutique très limité
-bcp employés dans le monde du spot
-athlete utilisé ça pour augmenter leur performance.
Ex: testo, danzol, Nandrolone

49
Q

Les annexes

A
  1. Héroïne, ecstasy, amphétamine, cocaïne, Meth
  2. Cannabis resine
  3. LSD, champignon, mescaline
  4. Stéroïde anabolisant, androïde, Vallum
  5. Chimique, pouvant entraîner des abus
  6. Précurseur utilisé dans la production ephedrine
50
Q

Possession

A

Garde, contrôle, connaissance art. 4(1)
-annexe 1: mixte 4(3) ABC
-annexe 2: mixte 4(4) ABC
-annexe 3: mixte 4(6) ABC
-annexe 4-5-6 légal

51
Q

Obtention

A

Obtenir, chercher a obtenir d’un praticien 4(2)
Prescription si sommaire 1 an
-annexe mixte 1 4(7) ai, bi, bii 2 4(7) aii, bi, bii. 3 4(7) aiii, bi, bii 4 4(7) a iv, bi, bii.
-annexe 5,6 : légal

52
Q

a,b,c loi

A

A) infraction criminelle
B) 1ere infraction
C) récidive habituel
Mais pas toujours

53
Q

Trafic

A

Vendre, administrer, donner, transporter, expédier, livrer, céder
Annexe 1-2 acte criminel
Annexe 3-4 mixte
Annexe 5-6 légal

54
Q

Possession en vue de trafic

A

Possession connaissance de la substance intention d’en faire le trafic quantité 5(2)
1-2 acte criminel 5(3) a. 5(4)
3-4 mixte 5(3)b 5(3) c
5-6 légal

55
Q

Impo/expo

A

Entrer d’un pays/sortir connaissance 6(1)
1-2 criminel 6(3)a
3-4-5-6 mixte 6(3) b. C c b

56
Q

Possession en vu d’exportation

A

6(2) même que expo impo
Criminel 12
Mixte 3456

57
Q

Production

A

Inclus participation active
Culture frabrication offre produite 7(1)
1-2 criminel 7(2) a 7(2( b
3-4 mixte 7(2)c 7(2)d
5-6 legal

Drogue (1 decks)

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