Cours 2 Flashcards

1
Q

Quels sont les 5 objectifs génériques de la peine?

A
  1. dissuasion: empêcher un individu de recommencer
  2. neutralisation: placer un individu dans une situation qui l’empêche de passer à l’acte (prison, peine de mort)
  3. Réhabilitation: transformer l’individu traitement/intervention qui ont pourvut de changer l’individu.)
  4. réparation: réparer chez la victime l’effet du crime, compenser
  5. Rétribution: peine proportionnelle à la gravité du crime.
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2
Q

Quels sont les quatre foyers de sens. Punir c’est…

A
  1. Rappeler la loi (le juste) : discours moralisateur
  2. Défendre la société (l’utile): considération politique et économique pleine = défendre la société
  3. Éduquer l’individu (Réhabiliter) processus de transformation de l’individu, l’éduquer
  4. Transformer la souffrance en malheur (réparer): réparer les relations entre acteurs.
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3
Q

Quel est le concept central du juste?

A

La justice comme idéal. La justice est une fin en soi et n’a donc pas besoin d’être justifiée. La peine est entièrement au service de l’idéal.

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4
Q

Quel est l’autre nom du concept du juste?

A

La rétribution, le rétributivisme.

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5
Q

Emmanuel Kant a développé la théorie rétributivisme de la justice. Il a comme point de départ la désobéissance à la loi. Qu’est-ce qui selon lui justifie la peine et qu’elle devrait être la peine?

A

Le seul fait de transgressé une loi, c’est un mal en soi et une justification essentielle de toute peine.

Il n’y a une façon de réparer le mal et c’est une peine rendue par l’autorité. Il n’y a rien que l’individu puisse faire pour réparer le tort qu’il a causé. La seule manière de rétablir l’ordre, c’est une conséquence encourue par l’instance touchée.

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6
Q

Punir est une obligation morale, justice pénale = ????

A

Un impératif catégorique

Ça doit être fait inconditionnellement, ça s’impose de lui même sais aucune autre justification possible.

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7
Q

Utilité de la peine est primordiale pour Emmanuel Kant. V ou F

A

Faux, c’est secondaire.

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8
Q

Quel est le principe de la peine selon Kant?

A

C’est le principe d’égalité entre la crime et le châtiment.
Ex: meurtre = mort
viol = castration
vol = amende ou esclavage

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9
Q

Quel lien kant fait-il entre sa théorie et la théorie de l’humanisme?

A

En fait, en enlevant au criminel son statut d’être moral, il rend hommage à la liberté des humains comme êtres moraux. Or, être libre à un prix. Punir, c’est considéré la personne comme responsable et libre…

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10
Q

Von Hirsh a comme idée centrale que la peine doit être proportionnelle à la gravité du crime et qu’elle soit basé sur garanties judiciaires. Quelle est la solution selon lui?

A

Établir une échelle de gravité des crimes et y associer les peines appropriées selon…
La proportionnalité ordinale: échelle de grandeur de la peine, d’intensité selon le classement.
Proportionnalité cardinale: Avoir des points de référence de tarifs reliés au crime.

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11
Q

Quel est l’objectif direct d’imposer des peines proportionnelles au crime commis?

A

Démontrer l’intensité de la désapprobation sociale.

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12
Q

Selon l’utilitarisme, la peine doit avoir une finalité mesurable, une utilité….Quelles sont les deux utilités sous entendue?

A
  1. Défendre la société = prévenir le crime

2. Prévention: justification universelle de la peine, quelle que soit sa forme.

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13
Q

L’utilitarisme peut aussi avoir comme nom le conséquentialisme. Qu’est-ce que ça veut dire?

A

Intérêt de la peine entièrement dérivés de ses effets et de ses conséquences anticipés.

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14
Q

Expliquez pourquoi Beccaria avance qu’un criminel prend une liberté excessive.

A

Un criminel c’est quelqu’un qui transgresse la loi. Les lois pénales délimitent le minimum de liberté que peut avoir un ind. Si commet une crime, il a transgressé ce minimum et a donc pris une liberté excessive.

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15
Q

Selon Beccaria, les peines devraient….

A

être seulement le strict nécessaire pour empêcher le coupable de récidiver et de dissuader les autres.

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16
Q

Qu’est ce qui vient modérer la généralisation des peines selon Beccaria?

A

La certitude de son application. Ce n’est pas la rigueur du supplice qui prévient le crime, c’est la certitude du châtiment.

17
Q

Quelle est la conception de l’être humain selon Benthan.

A

L’être humaine n’est pas un être moral, il est un calculateur de plaisir. Il est guidé par ses propres intérêts.

18
Q

Bentham est le philosophe qui intègre la notion de coût bénéfice? V ou F

A

Vrai

19
Q

comment doit-on calculer la gravité d’un crime selon Bentham?

A

Il faut calculer la gravité d’un crime selon les conséquences sociales ou le degré de dérangement social qu’il a engendré. Le mode de calcul est en terme de dommage ou de tort causé.

20
Q

Pour Bentham, les peines doivent être anticipés en instaurant des lois sévères. V ou F

A

Faux, les peines sont tournées vers le futur et doivent prévenir et dissuader.

21
Q

Selon Bentham, une peine qui dissuade doit se conformer à trois principes. Quels sont-ils? PIP

A
  1. P = Proportionnalité absolue, avec règles.
    Mal plus grand que le bénéfice du délit
    Alourdissement doit compenser l’incertitude: la peine doit être certaine, mais doit compenser les imperfections du système. Plus un crime est dure à repérer, plus la peine doit être grave si le crime en trouver.
    Compétition de choix de crimes = choix le plus grave: retenir le crime le plus grave et donc la peine la plus grave…comme ça le criminel va choisir le crime le moins grave
  2. I = Impunité justifiée: Dans certains cas très graves, il ne sert à rien d’appliquer la peine (troubles mentaux) On ne le libère pas, mais on l’enferme.
  3. P = Prévention généralisée: on doit assurer l’avenir et prévenir le crime (système dissuasif très efficace)
22
Q

Betham propose:
A) une société de libertés ou le crime engendre une neutralisation
B) société de contrôle et surveillance afin de dissuader les individus et les influencent à se conduire honnêtement
C) Yolo calver, café power, concerta power

A

B