Cours 1 - La peine Flashcards
1
Q
DEF peine
A
souffrance donnée à cause d’une faute faite
2
Q
Selon l’État…
Quelles sont les alternatives possibles pr les peines?
A
Être souffrante ou non
3
Q
**Conception de la peine **
La peine intervient cm conséquence lors…
A
D’une infraction à une loi
4
Q
**Arrêt Boudreau **
Qu’arrive t-il lors de la culpabilité|l’absolution de qqun?
A
- Paiement d’une sur- amende (30%)
- peut être augmenté
5
Q
Arrêt Boudreau
DEF de la peine (4 éléments)
A
- Conséquence d’une déclaration de culpabilité
- Sanction donnée
- Conforme aux principes de la détermination de la peine
- Incidence au (droit/liberté)
6
Q
Fonction expressive de la peine
Qu’est que la peine du droit criminel a que les autres (peines de champs différents) n’ont pas?
A
Charge symbolique
7
Q
Objectif/but/finalité de la peine
Quel est la cible de la peine?
A
Obtenir un bénéfice «X», lorsqu’on puni
8
Q
Quels sont les éléments qui décrit ce qu’est une théorie?
A
- Doit nous convaincre des recommandations par rapport aux peines
- Pas un outil de discussion pour l’opinion publique
- Orientée vers l’avenir (décision futur)
