colonie royale: regime seigneurial Flashcards
quesque le régime seigneurial et en prévision de quoi est-il établi
un programme de distribution et d’occupation des terres
en prévision de l’établissement de nouveaux colons
quels sont les buts du régime seigneurial (2)
faciliter l’établissement des colons
éviter une distribution désordonnée et injuste des terres
situer:
abouts
censive
commune
défrichage
domaine du seigneur
église
enclos paroissial
manoir
montée
moulin banal
presbytère
rang
terres non concédés
cimetière?
fabrique?
lot?
yay
situer:
bois
friche
tenures
château/ maison seigneuriale
presbytère
église
moulin banal
forge
réserve seigneuriale
four
village et jardins
pâturages
rivière
cacaaaa
à quoi ressemble une seigneurie (disposition)
dimensions valides
forme rectangulaire
perpendiculaires aux cours d’eau
(soit axe nord-ouest; sud-est)
disposées de part et d’autre des grands cours d’eau
pourquoi les seigneuries sont perpendiculaires aux cours d’eau blablabla
pour maximiser l’ensoleillement
comment appelle ton la division des seigneuries et quelle est sa fonction ou chepa quoi
censives
permettre à un grand nombre de colons d’accéder au cours d’eau (fleuves, rivières) pour le transport
expliquer échange de droits et devoirs (schéma céde concéde blablabla)
l’intendant devant notaire concède au seigneur une seigneurie. le seigneur cède des parties de sa seigneurie (censives) aux colons (maintenant censitaire) qui en font la demande
combien y’a t’il de seigneuries au total de 1623 à 1760
237
lors de la conquête en 1760 26% des terres appartenaient à qui
communautés religieuses (clergé régulier)
nommer des droits du seigneur
avoir un banc gratuit à l’église
être enterré sous son banc
avoir préséance lors des cérémonies
percevoir le cens
percevoir le lods et vente
percevoir le droit de mouture
percevoir les rentes
imposer les corvées
nommer les devoirs du seigneur
-prononcer un acte de foi et hommage
-présenter un aveu de dénombrement
-réserver les chênes et minerais pour le roi
-payer le droit de quint
-tenir feu et lieu
-concéder des terres
-construire et entretenir un moulin (banal)
-contribuer au paiement des dépenses de l’église
nommer les droits du censitaire
-avoir dans la seigneurie un manoir habité par le seigneur
-recevoir une terre sur demande
-se servir du moulin banal
-avoir le soutien du seigneur dans le paiement des dépenses de l’église
-être protégé dans ses droits par un contrat
nommer les devoirs du censitaire
-rendre hommage au seigneur
-payer le cens
-payer les lods et vente
-acquitter ses redevances
-exécuter sa corvée
-souffrir les chemins
-donner le découvert
quels sont les deux résultats sur le système seigneurial
il a fourni un cadre administratif nécessaire à l’installation des colons
il n’a pas réussi à attirer des immigrants français
en quelle année le régime seigneurial sera t’il aboli
1854
quesque défricher suffisamment la forêt pour ne pas priver d’ensoleillement les cultures des voisins
donner le découvert
quesque obligation du seigneur de verser 20% de la vente de sa seigneurie aux autorités
droit de quint
quesque taxe représentant le 1/12 du prix de vente d’une censive (déjà concédée) à remettre au seigneur
lods et vente
quesque rite inspiré de la féodalité française. il s’agit d’un acte d’engagement. le seigneur affirme sa dépendance et sa volonté de remplir ses obligations
acte de foi et hommage
quesque ensemble des dettes payées par le censitaire en argent ou en biens au manoir du seigneur
redevances
quesque présence obligatoire du seigneur à son manoir dans le but de répondre au besoin des censitaires
tenir feu et lieu
quesque entretien du chemin bordant la censive du colon
souffrir les chemins
quesque obligation du censitaire de remettre 1/14 des minots de grains au seigneur après avoir utilisé le moulin pour moudre le grain
droit de mouture
quesque loyer symbolique payé par le colon au seigneur
cens
quesque taxe créée par l’état dans le but de dissuader ceux ayant hérité d’une seigneurie de la revendre
droit de quint
quesque cérémonie qui a lieu lors de la confession d’un immense domaine à un seigneur ayant lieu devant l’intendant au château du gouverneur
acte de foi et hommage
quesque inventaiee des biens et personnes dune seigneurie
aveu et dénombrement
quesque terres concédées au censitaire
censive
quesque le seigneur le fait construire à ses frais. selon le droit de banalité, le seigneur oblige ses censitaire à y faire moudre leur grain et à verser une taxe
moulin banal
quesque terre accessible à tous les censitaires pour faire paître leurs animaux
commune
