CODE DE DÉFENSE Flashcards
Combien de congé perm fin campagne (mil activit)
Max 6 mois
Congé solidarité famille combien ? ( mil activité )
Max 3 mois 3j après décès renouv 1 fois
Présence parentale (mil acti) congés ?
310 jours pendant 36 mois
Congé malade ( mil activ )
6 mois pendant 12 mois
Congé longue durée maladie (non active)
Pendant fonction -> 8 ans 5 et 3 demi solde
Hors fonction -> 3 ans serv 5 dont 3 et 2 demi-solde
-3 1 an puis sans solde
Congé longue maladie (non active)
En fonction 3 ans remun
Hors fonction :
+3 ans -> 1 an puis 2 div par 2
-3 -> 1 an puis sans
Militaire suspendu
4 mois pour régler
Les militaires active peuvent servir
Off sous contrat
Militaire commissionnés
Militaires servant titre étranger
Militaire engagé
Volontaire
Volontaire stage serv adapté
Sanction 1er groupe
Avert
Consignes
Réprimande
Blâme
Arrêt
Blâme ministre
Sanction 2e groupe
Exclus temp 5 jours sans remun
Abaissement temp un échelon
Radiation tableau avancement
Sanction 3e groupe
Radiation cadre / résiliation contrat
Retrait emploi art : 4138-15
Position militaires
Hors cadre
En activité
Non activité
En détachement
Doivent être consulté pour sanction
Conseil exam fait pro ( toute punition)
Conseil discipline 2e groupe
Conseil enquête 3e groupe
Condition pour être militaire
Être français
Jouir de ses droits civiques
16 evat école mil / 16 ans vdat mili
17 ans
Mineur non émancipé accord parentaux
Avoir aptitudes nécessaires
Congé mil en active
Congé malade
Congé reconversion
Création reprise entreprises
Perm fin de campagne
Solidarité familiale
Mater / pater / adoption
Présence parentale
Congé mil non active
Congé longue maladie
Congé longue durée maladie
Perso naviguant
Conv perso
Complémentaire reconversion
Retrait emploi
Disponible
Congé parental
Grade off
Slt -> enseigne vaisseau 2nd cl
Ltn -> enseigne vaisseau 1er cl
Cne -> ltn vaisseau
Cdt -> cne corvette
Lcl -> cdt frégate
Col -> cne vaisseau
Gen brig -> gen brig aeri / contre amiral
Gen div -> Gen div aer / vice amiral
Gen corps arm -> Gen corps aer / vic am escadre
Gen armée -> Gen armée aer / amiral
Grade sous off / off mariniers
Sgt -> second maître
Gendarme
Sch -> maître
Ajd -> 1er maître
Adc -> maître principal
Maj
Les offs de carrières sont recrutés
Voie école mil élève off -> concours
Concours, exam, titre parmi militaires
Par choix parmis off et sous off qui en font le choix sur dmde ou par action éclat
Les offs de carrières sont recrutés
Voie école mil élève off -> concours
Concours, exam, titre parmi militaires
Par choix parmis off et sous off qui en font le choix sur dmde ou par action éclat
Nomination grade supérieur
Décret cons ministre -> off généraux
Décret pres rep -> off carrière / sous contrat
Auto habilité voie regl sous off carrière engage
Off et sous off commissionnes
Non activité affecte pas therme contrat sauf ?
Congé longue maladie
Congé longue durée maladie
Pers naviguant
