Classement Flashcards
Quels sont les deux critères pour le classement des bâtiments d’habitation ?
- la hauteur
- les conditions d’accès et de secours
1ère famille
- habitations individuelles isolées ou jumelées à un étage sur RDC max
- habitations individuelles à RDC groupées en bande
- habitations individuelles à un étage sur RDC, groupées en bande, lorsque les structures de chaque habitation concourant à la stabilité du bâtiment sont indépendantes de celles de l’habitation contiguë.
2ème famille
- habitations individuelles isolées ou jumelées de plus d’un étage sur RDC
- habitations individuelles à un étage sur RDC suelement, groupées en bande, lorsque les structures de chaque habitation concourant à la stabilité du bâtiment ne sont pas indépendantes des structures de l’habitation contiguë.
- habitations individuelles de plus d’un étage sur RDC groupées en bande
- habitations collectives comportant au plus 3 étages sur RDC
Qulle est la caractéristique d’une habitation collective ?
Le bâtiment abrite 2 logements superposés au moins.
Condition si la hauteur du bâtiment d’une habiattion collective est supérieure à 8 m ?
Escalier encloisonné et désenfumé.
Peut-il y avoir un duplex dans une habitation collective ?
Oui, si au moins une pièce principale avec accès au 3ème étage.
3ème famille
Habitation dont le plancher bas du logement le plus haut est situé à 28 m au plus au-dessus du sol utilement accessible aux engins de SP.
3ème famille A
Habitations répondant à l’ensemble des prescriptions suivantes :
- comporter au plus 7 étages sur RDC
- comporter des circulations horizontales telles que la distance entre la porte palière de logement la plus éloignée et l’accès à l’escalier soit au plus égale à 7 m
- être implantées de telles sortes qu’au RDC les accès aux escaliers soient atteints par la voie échelles.
3ème famille B
Habitations ne satisfaisantpas à l’une des conditions de la catégorie 3ème famille A.
4ème famille
Habitations dont le plancher bas du logement le plus haut est situé à :
- plus de 25 m et
- 50 m au plus
au-dessus du niveau du sol utilement accessible aux engins de secours.
Définition logement-foyer
les logements-foyers sont destinés au logement collectif à titre de résidence principale, dans un immeuble comportant à la fois des locaux privatifs et des locaux affectés à la vie collective (cuisine, sanitaires, blanchisserie…)
Définition ERP
Constituent des ERP tous bâtiments, locaux et enceintes dans lesquels des personnes sont admises, soit librement, soit moyennant une rétribution ou une participation quelconque, ou dans lesquels sont tenues des réunions ouvertes à tout venant ou sur invitation, payantes ou non.
En fonction de quoi les ERP sont-ils classés ?
La nature de leur exploitation
Etablissements installés dans un bâtiment, type J
Structures d’acceuil pour personnes âgées et/ou handicapées
Etablissements installés dans un bâtiment, type L
Salles d’auditions, de conférences, de réunions, de spectacles ou à usages multiples
Etablissements installés dans un bâtiment, type M
magasins de vente, centres commerciaux
Etablissements installés dans un bâtiment, type N
Restaurants et débits de boissons
Etablissements installés dans un bâtiment, type O
Hôtels et autres établissements d’hébergement
Etablissements installés dans un bâtiment, type P
Salles de dans et salles de jeux
Etablissements installés dans un bâtiment, type R
Etablissements d’éveil, d’enseignement, de formation, centres de vacances et centres de loisirs sans hébergement
Etablissements installés dans un bâtiment, type S
Bibliothèques, centres de documentation
Etablissements installés dans un bâtiment, type T
Salles d’expositions
Etablissements installés dans un bâtiment, type U
Etablissements de soins