Circulation Automobile

Question 1

les 2 mode de retrait dont peut faire l’objet le BMC

Answer 1

Le brevet militaire de conduite peut faire l’objet d’un retrait définitif ou temporaire

Question 2

qui peut prononcer le retrait définitif du BMC et sous quelle condition ?

Answer 2

Le retrait définitif peut être prononcé par le général commandant la REGION TERRE ILE DE FRANCE uniquement dans les cas suivants :
‒ infraction très grave ou récidive grave aux règles des prescriptions de l’arrêté fixant le barème des punitions disciplinaires applicables aux militaires ;
‒ inaptitude physique dûment constatée à la conduite des véhicules militaires ;
‒ conduite d’un véhicule lorsque l’intéressé est sous le coup d’une mesure temporaire de retrait de brevet.
Le général infligeant la sanction de retrait définitif fixe un délai interdisant à l’intéressé de se représenter aux épreuves du brevet de conduite militaire.

Question 3

quand et comment le retrait temporaire du BMC peut il être prononcé ?

Answer 3

Sur demande du commandant d’unité, le retrait temporaire du brevet de conduite militaire peut être appliqué sur décision du chef de corps en cas de fautes disciplinaires et professionnelles commises à l’occasion de l’utilisation d’un véhicule militaire.

Question 4

les cas particuliers (perte ou retrait du permis civil)

Answer 4

Une faute commise à l’occasion de la conduite d’un véhicule privé doit donner lieu à un retrait temporaire ou définitif du brevet de conduite militaire. Ainsi, toute suspension du permis de conduire prononcée lors d’un jugement ou en cas de suspension immédiate, entraine l’interdiction de conduire les véhicules du corps durant cette mesure.
Le commandant d’unité n’établit pas de rapport dans ce cas.

Question 5

quelles sont les 2 cas ou un dépistage peut être réalisé

Answer 5

‒ le dépistage effectué par l’autorité militaire, susceptible d’entraîner des sanctions disciplinaires ;
‒ le dépistage effectué par le service de santé des armées, susceptible d’entraîner une inaptitude médicale.

Question 6

quelles sont les rôles du commandements vis à vis du dépistage (alcool et stup)

Answer 6

le commandement a un rôle préventif et répressif.
Il doit en permanence informer et sensibiliser le personnel dont il a la responsabilité sur les dangers encourus en ce domaine. Il mettra en oeuvre, autant que de besoin, les procédures disciplinaires appropriées.

Question 7

quelles sont les rôles du service de santé vis à vis du dépistage (alcool et stup)

Answer 7

Le service de santé est responsable de l’évaluation de l’aptitude médicale. A ce titre,

il peut pratiquer des dépistages de la consommation excessive d’alcool et de la toxicomanie.
Les dépistages sont effectués par un médecin des armées ou sous son contrôle. Les résultats sont couverts par le secret professionnel et ne peuvent être communiqués à l’autorité militaire que sous la forme d’une appréciation en termes d’aptitude ou d’inaptitude.

Question 8

Les différents modes de dépistage ?

Answer 8

dépistage systématique, ciblé, aléatoire

Question 9

quand le dépistage systématique est il effectué ?

Answer 9

‒ à l’occasion de l’une des visites médicales pratiquées avant l’engagement définitif ou la signature du contrat ;
‒ lors des visites d’aptitude périodiques des militaires occupant certains emplois.

Question 10

quand le dépistage ciblé est il mis en place ?

Answer 10

Le dépistage ciblé touche, à la demande du commandement, les militaires temporairement affectés à des fonctions nécessitant une surveillance renforcée ou dont le prochain emploi comporte la réalisation d’un dépistage systématique.

Question 11

quand le dépistage aléatoire est il mis en place ?

Answer 11

Essentiellement dissuasif, son rôle est de rappeler que l’usage de stupéfiants est, par nature, en contradiction avec une aptitude à servir en qualité de militaire.
Ce dépistage aléatoire est réalisé par le service médical de la formation administrative.

Question 12

objectif du contrôle drogue et alcool ?

Answer 12

‒ d’assurer la sécurité de l’exercice du métier pour l’individu contrôlé et pour les tiers qu’ils soient militaires ou civils ;
‒ de prévenir tout individu du danger que sa consommation représente pour lui-même.

Question 13

quelles sont les 2 types de dépistage ?

Answer 13

‒ un dépistage à visée préventive, individuel ou collectif permettant au commandement de s’assurer que le personnel concerné est en mesure de tenir son emploi sans mettre en jeu la sécurité, qu’il s’agisse de sécurité routière, de sécurité au travail ou de sécurité du personnel subordonné ;
‒ un dépistage de vérification, réalisé lorsque le commandement constate le comportement anormal d’un individu à propos de sa consommation probable de toxiques ou d’alcool. Ce dépistage a pour objet de confirmer la présence des substances concernées.

Question 14

condition juridique d’un dépistage

Answer 14

‒ un dépistage ne peut être effectué sur une personne à son insu ;
‒ un dépistage peut être inopiné ;
‒ un dépistage est ordonné soit sur la base de la constatation d’un comportement anormal, laissé à l’appréciation du commandement, soit dans un cadre préventif lié aux conditions d’exercice du métier ;
‒ un dépistage est limité au seul objet pour lequel il a été institué (par exemple un dépistage de commandement ne peut être utilisé à des fins médicales) ;
‒ le personnel doit être informé des substances prohibées.

Question 15

les règles de priorités de la route (véhicule bspp)

Answer 15

• Les véhicules de la BSPP sont considérés comme des véhicules d’intérêt général prioritaires.
• Cette priorité doit être justifiée par l’urgence de la mission et ne pas mettre en danger les autres
  usagers de la route
• faire usage des avertisseurs spéciaux sonores et lumineux

Question 16

utilisation des avertisseurs lumineux et sonore (= feux de croisement obligatoire)

Answer 16

Tout départ en intervention est considéré comme une urgence et induit l’usage des avertisseurs spéciaux
sonores et lumineux. En revanche, la conduite doit s’adapter au degré d’urgence de la mission, afin de
ne pas exposer inutilement les tiers et l’équipage à des risques inconsidérés (fuite d’eau en pavillon,
transport,…).

Question 17

restriction d’usage des signaux lumineux et sonores

Answer 17

1) Pour préserver certains établissements
 des centres de secours
 des établissements de soins
 de certains établissements publics (Palais de l’Elysée, Matignon, ministères, préfecture de police, etc.)

2) Pour préserver le voisinage du centre de secours
L’usage de l’avertisseur sonore dans l’enceinte du centre de secours est formellement interdit en dehors des essais imposés par les opérations de contrôle et de maintenance.

3) Pour une intervention sensible
Certaines interventions imposent la discrétion et un usage modéré, voire déconseillé, des avertisseurs, afin
d’éviter d’aggraver la situation.
C’est le cas par exemple dans les situations de violences urbaines, ou aux abords d’une intervention pour une personne menaçant de se jeter.

4) Au retour d’intervention
Au retour d’intervention, les chefs d’agrès se conforment aux règles générales de la circulation.

Question 18

chose a faire pour protéger le personnel et lieux de l’intervention sur VP

Answer 18

A minima, ces mesures comprennent :
 le maintien en fonction des avertisseurs lumineux (signalisation de position)
 la mise en place de dispositifs coniques auto-stables à bandes blanches et rouges à distance suffisante
(signalisation d’approche réduite)
 le port d’une tenue de haute visibilité conforme aux dispositions du code du travail (EPI)

Ces mesures doivent être adaptées :
 à la nature de la voie
 à l’importance du danger
 aux conditions générales de circulation
 à la visibilité

Question 19

signification de:
l’acide lysergique diéthylamide
l’acide gamma hydroxybutyrique

Answer 19

l’acide lysergique diéthylamide = LSD

l’acide gamma hydroxybutyrique = GHB ou gamma-OH

Question 20

quel organisme le commandement peut solliciter pour effectuer les contrôles d’alcool et stup

Answer 20

la gendarmerie nationale ou de toute autre autorité compétente

Question 21

pour quelles raisons, Le commandement est fondé à prononcer des sanctions disciplinaires à l’encontre des militaires qui ont commis des fautes, en service ou hors service, liées à l’abus d’alcool ou à l’usage de pro-duits stupéfiants

Answer 21

elles entachent gravement la réputation et la considération du militaire

Question 22

a la BSPP quelles sont les autorités pouvant réaliser un dépistage

Answer 22

les commandants d’unité et leurs adjoints

Question 23

quand Le commandant de la formation établit (ou complète s’il y a récidive) une fiche individuelle d’appétence aux toxiques

Answer 23

pour un militaire dont l’usage de drogue ou l’ivresse répétée a été mis en évidence.

Question 24

Les stages de sensibilisation aux méfaits de la drogue et de l’alcool sont proposés aux contrevenants et mis en place dans les conditions suivantes :

Answer 24

‒ ils sont délivrés par des organismes extérieurs au ministère de la défense spécialisés dans ce type d’action avec le concours :
- de la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (MILDT) ;
- des chefs de projet départementaux de lutte anti-drogue désignés par les préfets dans chaque département ;
- des associations de lutte contre l’alcoolisme
‒ le temps passé dans ces stages est pris en dehors des heures de service ;
‒ le militaire prend à sa charge une partie du coût du stage.

Question 25

que doit faire un chef d’agres dans le retard dans la progression des secours

Answer 25

Lorsque le conducteur d’un véhicule refuse de céder le passage à un engin se rendant sur intervention:

• le chef d’agrès doit le mentionner dans la 8e rubrique de son message de rentrée.
• Après avoir noté la description du véhicule et sa plaque minéralogique, il prend contact avec la section contentieux.

En cas d’encombrement de la circulation, si les secours se trouvent bloqués:
- il en rend compte aussitôt au CSO par
radio, demande l’envoi d’un moyen en remplacement.

Question 26

quand le CA doit il guider le conducteur

Answer 26

Dans les passages difficiles,
lors des manoeuvres délicates
pour garer le véhicule

Question 27

qui tient à jour le carnet des activité et services OPE pour les MDR, ss-off et off

Answer 27

• le CDU : pour le MDR et ss-off

- le groupe « personnel officier » de la chancellerie du BORH: pour l’officier

Question 28

les niveaux de maintenance et ce qu’il concerne

Answer 28

• 1er niveau : effectué par l’utilisateur se caractérise par l’échange de consommable sans outillage
  spécifique ni de compétence technique approfondie ;
• 2ème niveau : effectué par des techniciens se caractérise par échange standard de composants
  lors d’opération de dépannage ou de maintenance préventive ;
• 3ème niveau : Il s’agit d’identifications et de diagnostics de pannes effectués par des techniciens
  qui se caractérisent par réparation ou échange de composants et suivis éventuellement
  d’échanges de constituants, de réparations mécaniques mineures ou de réglages et étalonnages ;
• 4ème niveau : travaux importants de maintenance corrective ou préventive effectués par des
  techniciens spécialisés ;
• 5ème niveau : travaux de rénovation, de reconstruction ou de réparation importante, confiés à un
  atelier central de maintenance ou à une entreprise extérieure prestataire de services.
  La caractérisation des travaux avec cette nomenclature permet, lorsque nécessaire, un dialogue
  standardisé avec les prestataires extérieurs

Question 29

2 modes de soutien

Answer 29

direct:
Le soutien direct s’applique à des matériels, des sites, des bâtiments ou des locaux, qui sont identifiés individuellement

diffère:
Les équipements, matriculés ou non, faisant l’objet de soutien différé sont soumis à un régime d’échange. L’équipement est remplacé dans l’unité d’affectation puis réparé dans le cadre de la remise à niveau du stock.