Circulaires et Instructions Flashcards
Circulaire 233000
L’usage des armes par les militaires de la gendarmerie
Circulaire 233500
Instruction relative à l’usage et à l’emploi des armes de force intermédiaire dans les services de la police nationale et les unités de la gendarmerie nationale
Circulaire 234000
Relative à l’emploi et la sécurité de l’armement de dotation en gendarmerie
Circulaire 234500
Règlement de l’armement en dotation de la gendarmerie nationale
Instruction 78000
Relative à la réponse opérationnelle de la gendarmerie en cas d’attaque terroriste
Composition, circulaire 233000
- RÉGIME JURIDIQUE RELATIF À L’USAGE DES ARMES PAR LES
MILITAIRES DE LA GENDARMERIE NATIONALE
• Absolue nécessité
• Proportionnalité
• Légitime défense [122-5 CP]
• État de nécessité [122-7 CP]
• L.435-1 du CSI + conditions de mise en œuvre
• L.4123-12 du Code de la Défense : Zone de défense hautement sensible et OPEX +
condition de mise en œuvre
- RÈGLES RELATIVES À L’USAGE DES ARMES AU SEIN DE LA GENDARMERIE
NATIONALE
• Méthode d’analyse réflexe AMER + Discipline au feu
• Mesure à prendre après UDA
Composition, circulaire 233500
- PIE
• Présentation de l’arme
• Cadre légal
• Modalités d’emploi
• Habilitation et formation
• Contrôle des mouvements et du stockage - LBD cal.40
• « » - LBD cal.44 (Flash Ball Super Pro)
• « » - GRENADE A MAIN DE DESENCERCLEMENT (GMD)
• « » - LANCE GRENADE
• « » - GRENADE L’ACRYMOGENE INSTANTANEE (GLI)
• « » - GRENADE ASSOURDISSANTE ET LACRYMOGENE Cal.56 (GM2L)
• « »
Composition, circulaire 234000
- LA DOTATION EN ARMEMENT AU SEIN DE LA GENDARMERIE
• Principes généraux
• Officiers et sous-officiers de gendarmerie et des corps militaires de soutien
• Gendarmes adjoints volontaires
• Réservistes opérationnels - LE PORT DE L’ARMEMENT
• Habilitation au port de l’armement
• Règles relatives au port de l’armement - LES RÈGLES DE SÉCURITÉ DE L’ARMEMENT
• Les 5 règles de sécurité fondamentales
• Les opérations de sécurité de l’armement - LE STOCKAGE DE L’ARMEMENT
• Au domicile
• À l’unité - au cantonnement - RESPONSABILITÉS ET ATTRIBUTIONS
• Le militaire
• Le commandant d’unité élémentaire
• Le commandant de compagnie ou autorité assimilée
• Le commandant de groupement ou autorité assimilée
• Le commandant de formation administrative
Composition, circulaire 234500
ARME DE POING
• Fiche I : Pistolet semi-automatique SIG PRO MODÈLE 2022
• Armes de Poing
• Fiche I bis : Pistolet semi-automatique SIG PRO MODÈLE 2022 FOF – TIR RÉDUIT
• Fiche I ter : Pistolet semi-automatique SIG PRO MODÈLE 2022 AIRSOFT
• Fiche II : Pistolet semi-automatique MAS G1
• Fiche II bis : Pistolet semi-automatique MAS G1 FOF - TIR RÉDUIT
• Fiche III : Pistolet semi-automatique GLOCK 26
• Fiche IV : Pistolet semi-automatique GLOCK 19
• Fiche IV bis : Pistolet semi-automatique GLOCK 19 FOF- TIR RÉDUIT
• Fiche V : Pistolet semi-automatique H&K USP COMPACT
PISTOLET-MITRAILLEUR
• Fiche VI : Pistolet-mitrailleur H&K MP5 A5F Pistolets
• Fiche VI bis Mitrailleurs : Pistolet-mitrailleur H&K UMP 9
• Fiche VII : Fusil d’assaut H&K G36 KV A3
FUSILS D’ASSAUT
• Fiche VIII : Fusil d’assaut FAMAS MODÈLE F1
• Fiche VIII bis : Fusil d’assaut FAMAS MODÈLE G2
• Fiche IX : Fusil d’assaut H&K 416 F
• Fiche X : Fusil d’assaut H&K 417
FUSILS POMPE
• Fiche XI : Fusil à pompe « BROWNING PUMP SHOTGUN » spécial Gendarmerie
Française
• Fiche XII Fusils à Pompe : Fusil à pompe Benelli M4
• Fiche XIII : Fusil à pompe VALTRO PM5M
• Fiche XIV : Fusil à pompe REMINGTON 870
FUSILS MITRAILLEURS
• Fiche XV : Arme automatique N modèle F 1
• Fiche XVI : Mitrailleuse Browning M2
FUSILS DE PRECISION
• Fiche XVII : Fusil à répétition de précision léger « TIKKA T3 TACTICAL »
• Fiche XVIII : Fusil à répétition de précision « ULTIMA RATIO »
ARMES DE FORCE INTERMEDIAIRE
• Fiche XIX : Lanceur de balles de défense de calibre 40 x 46 mm Brugger et Thomet GL-06
• Fiche XX : Lanceur de balles de défense de calibre 44 x 83 mm Flash Ball Super-Pro Verney
Caron
• Fiche XXI : Pistolet à impulsions électriques Taser X26
• Fiche XXII : Lanceur de grenades de 56 mm COUGAR
LES MUNITIONS
• Fiche XXIII : Les munitions OTAN
• Fiche XXIV : Les munitions de 9 mm
• Fiche XXV : Les munitions de calibre 12
• Fiche XXVI : Les munitions à effet réduit ou à effet spécifique
• Fiche XXVII : Les grenades de 56 mm propulsables au lanceur COUGAR
• Fiche XXVIII : Les grenades à main
Composition, instruction 78000
- ANTICIPATION ET PLANIFICATION
• Dispositifs interministériels de planification
• Posture permanente de crise
- Le schéma zonal d’intervention (SZI)
- L’organisation de la réponse départementale
- La préparation des unités et des militaires
• Exercices, entraînements et retour d’expérience
- Exercices et entraînements
- Le retour d’expérience - ORGANISATION DE LA RÉPONSE OPÉRATIONNELLE
• Les points-clés
• Les primo-arrivants
- Principes d’engagement
- Missions et effets à obtenir
• La manœuvre opérationnelle
- L’alerte
- L’engagement des renforts
- Les premières mesures opérationnelles
- La phase de consolidation
- La phase de post-urgence - COORDINATION INTER-SERVICES
• Mise en œuvre du zonage
- La zone d’exclusion (ZE) ou « zone rouge »
- La zone contrôlée (ZC) ou « zone orange»
- La zone de soutien (ZS) ou « zone verte»
- Le corridor d’extraction
• Architecture et interopérabilité SIC
- Les principes
- La manœuvre SIC du COPG
5 règles fondamentales du port de l’arme hors service :
• Usage de mon arme de le cadre légal
• Possibilité du port sur l’ensemble du territoire métropolitain
• Même règles de sécurité qu’en service
• Détenir sa carte professionnelle et le brassard gendarmerie
• En cas d’UDA, j’alerte et je contacte le CROGEND
[Circulaire 234000]
Canal radio en cas d’attaque terroriste :
DIR 955 : Gendarmerie/Police
DIR FI 9/20 chiffré : Intervention Spécialisée Gendarmerie/Police
[Instruction 78000]
Instruction 400000
Relative à l’organisation et à l’emploi du groupe d’intervention de la gendarmerie nationale
Instruction 50031
Relative à l’organisation et à l’emploi des antennes métropolitaines du groupe d’intervention de la gendarmerie nationale (AGIGN)
