circu automobile INS discipline

Question 1

retrait définitif prononcé par

Answer 1

G CDT la région terre IDF

Question 2

cas retrait definitif

Answer 2

• infraction très grave ou récidive grave aux règles de prescriptions de l’arrete fixant le bareme des sanctions disciplinaires
• inaptitude physique constatée à la conduite des véhicules militaires
• conduite d’un véhicule lorsque l’interressé est sous le coup d’une mesure temporaire de retrait

Question 3

qui intervient pour retrait temporaire, pk

Answer 3

demande du CDU
décision CDCorps

faute disciplinaire ou pro à l’occasion d’une utilisation véhicule mili

Question 4

cas particulier faute commise VL particulier

Answer 4

donne lieu un RT ou RD pendant tte durée de la suspension

Question 5

deux cadres de dépistage

Answer 5

• D effectuée AM sanctions disciplinaire

- D effectuée SSA inaptitude med

Question 6

role du cdt dépistage

Answer 6

préventif et répressif

informer et sensibiliser

Question 7

se soustraire aux tests est passible

Answer 7

sanctions disciplinaire

Question 8

le cdt s’attache…. pour mener action de contrôle en matière de drogue

Answer 8

concours GN ou toute autorité compétente

Question 9

objectifs du contrôle AM

Answer 9

• assurer la sécu de l’exercice du métier pour l’individu controlé et pour les tiers qu’ils soient militaires ou civils
• prévenir l’individu du danger que sa cono représente pour lui meme

Question 10

modes de dépistages

Answer 10

• à visée préventive : ind ou coll

- de verification (doute sur individu)

Question 11

conditions matérielles dépistage

Answer 11

• ceux définies par norme NF en vigueur pour alcool

- ceux préconisé par SSA en matière despitage de drogue

Question 12

conditions juridiques 5

Answer 12

• D ne peut etre effectué sur une personne à son inssu
• D peut etre inopiné
• D est limité à un seul objet pour lequel il a été institué
• personnel doit être informé des substances prohibés
• D ordonné sur la base d une constation d’un comportement anormal, soit préventif

Question 13

délai expiration FIAT

Answer 13

1 à 5 ans réduite de moitié si stage sensibilisation

Question 14

conservation FIAT

Answer 14

pli confidentiel dans dossier du personnel

Question 15

conditions stage de sensibilisation

Answer 15

• délivrés organismes extérieurs
• temps pssé est pris en dehors des heures de services
• militaire prend une partie des frais du cout du stage