Chapitre 6 Flashcards
Quelles compte pour les provisions
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Provisions actif /passif
Passif du bilan
C’est quoi une provisions
«Dépenses à prévoir dont l’échéance et le montant ne sont pas fixé»
Différence dépréciation et provisions
Dépréciation : perte de la valeur d’un élément actif
Privions : risque de survenue d’une charge qu’il faudra payer
Obligation d’une provision
-à un tiers
-sans contrepartie pour l’entreprise
-à la date clôture du bilan ( 31/12/N)
-sortie probable de ressource
3 types de provisions
Provision pour : risque ; charge ; provision réglementé
Def provision pour risque
Lié à l’activité de l’entreprise
Provision pour charge
Charge probable que l’on peut estimer mais qui seront supporté dans les exercices à venir
Types de provisions pour risque ( 4 )
Litige
Garantie donne au client
Opération en devise
Pénalités / amandes
Deux types de charges
1) charges décaissables
2) charges calculées
Def charges décaissables
Charges qui inclue une sortie d’argent
Def charge calculée
Charges qui n’implique pas une sortie d’argent mais qui diminue quand même le résultats de l’exercice
Types de charges calculée
Dépréciations , amortissement , provisions
Les provisions pour litiges sont calculée à la base de quoi ?
Calculée à la base d’une estimation de frais
Sur quoi est estimer les garanties donné aux clients
C’est des statistiques qui donnent les provisions donné aux client
Sur quoi est estimer les garanties donné aux clients
C’est des statistiques qui donnent les provisions donné aux client
Si au final la provisions diminue
On fera une reprise de notre provisions
Si au final la provision augmente
On fera une dotation de la provisions
Qu’elle compte pour le fournisseur
404
Qu’elle compte pour la banque
512
Compte «dotation aux provisions»
6815
Compte «reprise de provisions»
7815
Compte «dotation aux amortissement»
Corporelle et incorporelle
Corporel 68112
Incorporel 68111
Compte «dotation aux amortissement»
Corporelle et incorporelle
Corporel 68112
Incorporel 68111
Numéro de compte des ammortissements
Par exemple si on amortie du «matériel industriel compte 2154»
Alors l’amortissement s’écrira 28154 on rajoute un 8
Compte «matériel industriel«
2154
Compte «TVA sur immo»
44562
Def Provision pour amandes et penalité
Risque qui n’existait pas à l’exercice précédent donc on utilise un compte de dotation aux provisions exceptionnelle
Les provisions permettent de respecter les principes comptables qui sont :
-prudence
-indépendance des exercices
Deux autres types de provisions pour risque
Provisions pour perte du marché à terme
Provisions pour perte du contrat
Types de provisions pour charges
-entretien des immobilisation
Def entretient des immobilisation
Lorsqu’une entreprise détient une immobilisation, il est nécessaire de l’entretenir et de grosses dépenses d’entretien ou de réparation peuvent être prévisible. Lors de l’exercice de la réalisation des travaux, on a un montant souvent très important ce qui impacte le résultat de l’exercice, ça dépense ne saurait être supporté par le seul exercice. L’entreprise entreprise peut alors considérer ses charges de deux façons différentes.
Pour l’entretient des immobilisations l’entreprise peut considérer ses charges de deux façons différentes lesquelles ?
Soit en faisant une «provision pour gros entretient»
Soit avec la méthode des composants
Nom et numéro de compte TVA pour entreprtient et réparation
«TVA déductible sur autre bien et service «
Compte 44566
C’est quoi la «quote part»
Montant de la dotation à provisionner à chaque exercice comptable .
C’est à dire qu’on calcule une quote part sur la durée nécessaire avant la réalisation des travaux
À quoi sert les enregistrement comptable soit la quote part
Permet d’étaler cette charge dans le temps et de limiter son incidence sur le résultat
Def les provisions règlement
Regis par le code général des impôts et on donc un caractère fiscal .
L’administration fiscale permet en effet aux entreprises, sous certaines conditions, d’enregistrer certaines charges, dans le seul but, de réduire le résultat net comptable et de bénéficier, provisoirement, de réduction d’impôt
Plusieurs type de provisions réglementées exemple :
Provisions pour hausse des prix
Provision pour prête d’installation
Et ⚠️les AMMORTISSEMENT DÉROGATOIRE (145)
Def L’amortissement dérogatoire
Aussi appelé provision assimilé mais permet à l’entreprise d’optimiser son résultat fiscal
Quand on reçoit une facture
Débit : charge/ achat TVA⚠️
Crédit :fournisseur
Quand on règle la facture
Débit: fournisseur
Crédit :banque (512)
Type provisions comptable
Risque
Charge
Caractère comptable
Type de provisions fiscal
Provision réglementée ( prêt pour hausse des prix , immobilisation )
Provision assimilés ( amortissement dérogatoire )
Compte utilisé pour les provisions comptable
Charges d’exploitation ( 681)
Charges financière ( 686)
Charges expeptionelle ( 687)
Compte utilisé pour les provisions fiscale
Charges exceptionnelle (687)
Provisions COMPTABLE considère dans les capitaux proposé vrai ou faux
Faux elles ne sont pas considérés comme des capitaux propres car elles sont subis par l’entreprise (liées à un évènement extérieur)
Provisions FISCAL considérée dans les capitaux propre vrai ou faux
Vrai elles sont considérées comme des capitaux propres car elles émanent d’un choix de l’entreprise
Dans les provisions réglementé on a :
Provisions réglementé relative aux immobilisation
Provisions relatives à la hausse des prix des stocks
Provision réglementée pour prêt d’installation à d’anciens salariés
Def Provision réglementée relative aux hausse des prix des stocks
1431
Provision qui permet une déduction fiscale et donc de réduire la charge d’impôt aux entreprises qui constate des hausses des prix supérieurs à 10 % au cours d’une période, ne pouvant excéder deux exercices successifs
Def provisions réglementée pour prêt d’installation à d’anciens salariés
Au titre de prêt : provision égal à 50 %(majorité des cas )
Sous la forme d’une souscription au capital :provision égal à 75%
⚠️ la provision ne doit pas accéder 46 000 €
La somme des deux provisions ne peut excéder 25 % du bénéfice nette imposable de l’exercice précédent
Numéro Compte provision réglementé
14
Dotation aux provisions réglementée numéro compte
6872
Reprise des provisions réglementé numéro compte
7872
Numéro compte charge constaté d’avance
486
Quelle est interprétations quand on parle de l’impact de régularisations si le compte de résultats
Si à l’actif on a un compte de classe 6 on a un résultats qui DIMINUE
si a l’actif on a un compte de classe 7 on a un résultat qui AUGMENTE
Que se passe t’il en cas de faible incertitude
On fait une charge à payer et non une provision
Exemple de provision pour charge
Entretient des immobilisations
Soit avec la méthode des composants soit avec une provision
On calcule la quote-part en fonction du montant des immobilisations
Numéro compte perte de change
666
Quelles est la différence des opérations en devises avec et sans inventaire
Avec inventaire : on fait des provisions
Sans inventaire : on fait pas de provisions (juste reçu facture / règlement facture)
Dans les écritures avec inventaire lorsqu’on a un PERTE on écrit quoi
Au 31/12/N
Actif : différence de conversion actif passif : «client»
Au 31/12/N
actif : dotation provision financière
Passif : provision pour perte de change
Au 01/01/N+1
Actif :client
Passif : différence de conversion actif
Dans les écritures d’inventaire lorsqu’on a un GAIN ,on écrit quoi :
31/12/N
Actif : client
Passif : différence de conversion passif
1/01/N+1
Actif : différence de conversion passif
Passif : client
Numéro compte différence de conversion actif
Différence de conversion passif
Diff conversion actif (perte ) 476
Diff conversion passif (gain ) 477
Compte et leur numéro utilisé à la date de règlement les opérations de devises en cas de perte ou de gain
Gain de change 766
Perte de change 666
Pour l’entretient des immobilisations il y’a deux méthodes lesquelles ?
-provision
-la méthode des composants
Def provision fiscal
«Fausse provision» constatée à la suite de l’utilisation ou de l’application d’aide fiscal accordés par l’administration des entreprises
