Chapitre 14 TVA Flashcards
Que veut dire TVA
Taxe sur la valeur ajouté
Pourquoi est utiliser le taux normale de 7.7%
La plus grande parties de livraison de bien
Prestation de service et prestations propre
Pourquoi utilise t on les taux réduis de 2,5%
Produit considéré de première nécessité
Taux spécial de 3.7% pourquoi
L’hébergement concernant les nuitées ainsi que les petits déjeuners relatifs à celle-ci
Taux de 0% pk
Exportation et vente à l’entrangers
C quoi une entreprise assujetti
Tout entreprise exerçant exerçant un activité entrepreneurial et réalisant un chiffre d’affaire imposable supérieur à 100’000
C quoi exonéré
Livraison et oú vente fourni à l’étranger par une entreprise assujetti donc 0%
Donne 3 exemples d’entreprise qui sont exclue
Soins hospitaliers et traitements médicamenteux
Éducation, enseignement et formation
Certains prestations culturelles ex:théâtre cinéma concert et les manifestations sportives
Donne les phase de la tva en tant que taxe multistade
Fabrique de textile
Fabriquant d’habits
Grossiste
Détaillant
IP S/ marchandise et service tjrs avec ?
Achat de marchandises et dette fournisseur
IP S/ marchandise et service tjrs avec ?
Achat de marchandises et dette fournisseur
TVA due tjrs avec ?
Vente de marchandises et créances clients
IP S/investissement et ACE pk
Avec les achats pour l’entreprise et le reste
Donne les trois écritures de clôture trimestrielle au décompte TVA
Donne les 9 élément de l’échelle de prix
PAB, TVA incluse
PAC, TVA incluse
PAN, TVA incluse
PRA, sans TVA
PR, sans TVA
PVN, avec TVA incluse
PVC, TVA incluse
PVB tva incluse