Chap préliminaire Flashcards
Que ce passe-t-il vers 125 av JC avec la Gaule ?
Marseilles appelle son puissant voisin romain à l’aide.
Gaule devient province romaine
Si les Grecs ont inventés la …, ce sont les Romains qui ont inventé la …
- la politique
- la notion d’Etat, de res republica (chose publique)
Notion de res republica
idée d’une puissance de commandement et d’organisation, distincte de la personne du chef
Comment doit-être compris le mot République sous Rome ?
désignant une structure bien différenciée des individus, qui revêt une majesté particulière et qui transcende la société
Qu’est ce que Rome nous a apporté ?
- la notion d’Etat
- la science du droit, un droit rationnel, savant, écrit, étudié à l’opposé des coutumes orales des peuples barbares
; laïc (loin des considérations religieuses d’autres systèmes juridiques ex. hébreux)
Quelles sont les héritages et traditions que reçoit La Gaule ?
- influence romaine
- christianisation
Nommez différentes périodes de l’histoire romaine
- Royauté des origines (entre 753 et 509)
- Période républicaine (509 à 27 av JC)
- L’Empire (27 av JC-476-
> Haut Empire/Principat (27 av JC-284)
> Bas Empire/Dominat (284-476)
La conception romaine de la puissance publique comporte certaines caractéristiques qui sont parvenues jusqu’à nous:
1) la puissance publique est liée au peuple
«la chose publique, c’est la chose du peuple» Cicéron
2) lien entre intérêt général et pouvoirs exorbitants de la puissance publique.
L’Etat à la charge de l’intérêt général
1) la puissance publique est liée au peuple
«la chose publique, c’est la chose du peuple» Cicéron
expliquer
souveraineté a un fondement populaire
souveraineté de l’Etat procède du peuple romain, suppose son consentement, au moins tacite quelle que soit la forme du gouvernement.
titulaire du pouvoir exerce une fonction, un ministerium, il n’en est pas propriétaire
qu’est ce qu’un ministerium ?
fonction exercer par le titulaire du pouvoir
il n’en est pas propriétaire
Devise de la République sous Rome
SPQR
senatus populusque romanus
Que montre la devise de la République SPQR ?
l’union qui est censée exister entre le Sénat, plus haute autorité de Rome, et le peuple
Expliquer le lien entre intérêt général et pouvoirs exorbitants de la puissance publique
État a la charge de l’intérêt général
fonction de direction de la res republica doit être exercée dans l’intérêt général.
Au nom de cet intérêt général on lui reconnaît le droit de disposer de pouvoirs importants qui sont au delà du droit commun
idée de personne publique et de pers privée
Rome forge des concepts juridiques, établit des définitions, des catégories. Ce travail est accompli par…
des experts du droit; des jurisconsultes
Le droit à l’époque républicaine
- République romaine = régime aristocratique; p répartis entre 3 organes:
> Sénat; détient l’auctoritas, prééminence morale, chefs de G familles romaines, fondements religieux descendants des compagnons de Romulus (fondateur de R)
> Magistrats, dirigent, exercent la potestas, sont proposés par le Sénat et élus par le peuple
> Comices, ass populaires qui votent les lois, symbolisent élément populaire de la République
Première écriture du droit
Vème siècle avant notre ère
loi des Douze Tables, panneaux de bronze sur lesquels textes ont été gravés puis exposés en place publique.
inaugure passage coutume au droit écrit.
Avant; doit résultat des usages forgés par aristocratie, interprété par le pontifex; prêtre chargé de révéler loi en lisant dans entrailles animaux sacrifiés
loi des Douze Tables
450, plèbe réclame écriture du droit
face menace révolte, le patrician désigne 10 magistrats exceptionnels chargés de rédiger el droit
» instaure début égalité juridique
plébéiens et patriciens = égaux dvt la loi
» inaugure processus laïcisation du droit # besoin pontifes pour dire le droit > se référer au texte
loi des DT votée par les comices = introduit le peuple dans processus de création du droit
Rome; peuple juriste; peuple législateur ?
peuple législateur
env. 800 leges dont 26 concerne le droit privé
loi intervient souv pour mettre fin à un conflit politique ou social
Majorité des lois concerne des questions:
- politiques (intégration plèbe dans la cité)
- économique
- sociales (lois agraires)
Concepts fondamentaux du droit privé comme la puissance paternelle, des successions, des obligations n’ont pas été fixés par la loi.
Sources du droit à Rome
- leges
- droit honoraire/droit prétorien; tire son nom des magistrats chargés de rendre la justice, les préteurs < chargé de verifier la validité de la procédure
autorisant la poursuite du procès>créer du droit = droit jurisprudentiel - coutume : droit privé
- doctrine (pote le nom de jurisprudentia ou opinion prudente): réflexion des jurisconsultes (juristes qui donnent des consultations juridiques) qui commentent le doigt et dont les avis font autorité
Le droit à l’époque impériale
Principat: apparences républicaine sont maintenues et au 1er siècle, les comices continuent à être réunis. qlq lois votées par acclamation>vote de pure forme
# discussion sur le loi
Empereur, le princeps, le premier citoyen, recueille l’impérium, la puissance supreme
va s’affranchir prog des ass pop pour faire les lois
Prince affirme p législatif autonome sous la forme de constitutions
4 catégories d’actes qui émanent de l’empereur
- les édits; prescriptions d’ordre général, applicables à tout l’Empire, vocation à rester en vigueur de manière permanente
- les mandement; instructions aux gouverneurs de province, craactère adminstratif
- les décrets; jugements rendus par le Conseil impérial en dernier ressort
- les rescrits; réponses écrites à des questions posées par des magistrats ou des particuliers
0 partir du IIIème siècle, sous le Domint, l’empereur n’est plus le premier des citoyens (princeps)
il devient le maître (dominus)
souverain ordonne et commande
exerce pouvoir absolu
devient loi vivante
source unique du droit
constitutions prennent nom de lois<sont sacrées avec conversion EMpire au christianisme
empereur devient vicaire de Dieu
seule maître de l’élaboration de la loi
Il n’est plus lié par d’autres lois
Codification général du droit
Théodore II au début du 5ième siècle
concerne l’ensemble de l’empire romain (versant occidental et oriental)
compilation mal faite, travail sommaire
pour les occidentaux: valeur irremplaçable; seul code officiel promulgué avant la chute de l’empire romain d’Occident
Citez compilation de Théodose
- Codex (code)
- les Novelles
- le Digeste ou Pandecte
- les Institutes
