Chap préliminaire

Question 1

Que ce passe-t-il vers 125 av JC avec la Gaule ?

Answer 1

Marseilles appelle son puissant voisin romain à l’aide.
Gaule devient province romaine

Question 2

Si les Grecs ont inventés la …, ce sont les Romains qui ont inventé la …

Answer 2

• la politique
• la notion d’Etat, de res republica (chose publique)

Question 3

Notion de res republica

Answer 3

idée d’une puissance de commandement et d’organisation, distincte de la personne du chef

Question 4

Comment doit-être compris le mot République sous Rome ?

Answer 4

désignant une structure bien différenciée des individus, qui revêt une majesté particulière et qui transcende la société

Question 5

Qu’est ce que Rome nous a apporté ?

Answer 5

• la notion d’Etat
• la science du droit, un droit rationnel, savant, écrit, étudié à l’opposé des coutumes orales des peuples barbares
  ; laïc (loin des considérations religieuses d’autres systèmes juridiques ex. hébreux)

Question 6

Quelles sont les héritages et traditions que reçoit La Gaule ?

Answer 6

• influence romaine
• christianisation

Question 7

Nommez différentes périodes de l’histoire romaine

Answer 7

• Royauté des origines (entre 753 et 509)
• Période républicaine (509 à 27 av JC)
• L’Empire (27 av JC-476-
  > Haut Empire/Principat (27 av JC-284)
  > Bas Empire/Dominat (284-476)

Question 8

La conception romaine de la puissance publique comporte certaines caractéristiques qui sont parvenues jusqu’à nous:

Answer 8

1) la puissance publique est liée au peuple
«la chose publique, c’est la chose du peuple» Cicéron
2) lien entre intérêt général et pouvoirs exorbitants de la puissance publique.
L’Etat à la charge de l’intérêt général

Question 9

1) la puissance publique est liée au peuple
«la chose publique, c’est la chose du peuple» Cicéron
expliquer

Answer 9

souveraineté a un fondement populaire
souveraineté de l’Etat procède du peuple romain, suppose son consentement, au moins tacite quelle que soit la forme du gouvernement.
titulaire du pouvoir exerce une fonction, un ministerium, il n’en est pas propriétaire

Question 10

qu’est ce qu’un ministerium ?

Answer 10

fonction exercer par le titulaire du pouvoir
il n’en est pas propriétaire

Question 11

Devise de la République sous Rome

Answer 11

SPQR
senatus populusque romanus

Question 12

Que montre la devise de la République SPQR ?

Answer 12

l’union qui est censée exister entre le Sénat, plus haute autorité de Rome, et le peuple

Question 13

Expliquer le lien entre intérêt général et pouvoirs exorbitants de la puissance publique

Answer 13

État a la charge de l’intérêt général
fonction de direction de la res republica doit être exercée dans l’intérêt général.
Au nom de cet intérêt général on lui reconnaît le droit de disposer de pouvoirs importants qui sont au delà du droit commun
idée de personne publique et de pers privée

Question 14

Rome forge des concepts juridiques, établit des définitions, des catégories. Ce travail est accompli par…

Answer 14

des experts du droit; des jurisconsultes

Question 15

Le droit à l’époque républicaine

Answer 15

• République romaine = régime aristocratique; p répartis entre 3 organes:
  > Sénat; détient l’auctoritas, prééminence morale, chefs de G familles romaines, fondements religieux descendants des compagnons de Romulus (fondateur de R)
  > Magistrats, dirigent, exercent la potestas, sont proposés par le Sénat et élus par le peuple
  > Comices, ass populaires qui votent les lois, symbolisent élément populaire de la République

Question 16

Première écriture du droit

Answer 16

Vème siècle avant notre ère
loi des Douze Tables, panneaux de bronze sur lesquels textes ont été gravés puis exposés en place publique.
inaugure passage coutume au droit écrit.

Avant; doit résultat des usages forgés par aristocratie, interprété par le pontifex; prêtre chargé de révéler loi en lisant dans entrailles animaux sacrifiés

Question 17

loi des Douze Tables

Answer 17

450, plèbe réclame écriture du droit
face menace révolte, le patrician désigne 10 magistrats exceptionnels chargés de rédiger el droit
» instaure début égalité juridique
plébéiens et patriciens = égaux dvt la loi
» inaugure processus laïcisation du droit # besoin pontifes pour dire le droit > se référer au texte

loi des DT votée par les comices = introduit le peuple dans processus de création du droit

Question 18

Rome; peuple juriste; peuple législateur ?

Answer 18

peuple législateur

env. 800 leges dont 26 concerne le droit privé
loi intervient souv pour mettre fin à un conflit politique ou social
Majorité des lois concerne des questions:
- politiques (intégration plèbe dans la cité)
- économique
- sociales (lois agraires)

Concepts fondamentaux du droit privé comme la puissance paternelle, des successions, des obligations n’ont pas été fixés par la loi.

Question 19

Sources du droit à Rome

Answer 19

• leges
• droit honoraire/droit prétorien; tire son nom des magistrats chargés de rendre la justice, les préteurs < chargé de verifier la validité de la procédure
  autorisant la poursuite du procès>créer du droit = droit jurisprudentiel
• coutume : droit privé
• doctrine (pote le nom de jurisprudentia ou opinion prudente): réflexion des jurisconsultes (juristes qui donnent des consultations juridiques) qui commentent le doigt et dont les avis font autorité

Question 20

Le droit à l’époque impériale

Answer 20

Principat: apparences républicaine sont maintenues et au 1er siècle, les comices continuent à être réunis. qlq lois votées par acclamation>vote de pure forme
# discussion sur le loi
Empereur, le princeps, le premier citoyen, recueille l’impérium, la puissance supreme
va s’affranchir prog des ass pop pour faire les lois

Prince affirme p législatif autonome sous la forme de constitutions

Question 21

4 catégories d’actes qui émanent de l’empereur

Answer 21

• les édits; prescriptions d’ordre général, applicables à tout l’Empire, vocation à rester en vigueur de manière permanente
• les mandement; instructions aux gouverneurs de province, craactère adminstratif
• les décrets; jugements rendus par le Conseil impérial en dernier ressort
• les rescrits; réponses écrites à des questions posées par des magistrats ou des particuliers

Question 22

0 partir du IIIème siècle, sous le Domint, l’empereur n’est plus le premier des citoyens (princeps)

Answer 22

il devient le maître (dominus)
souverain ordonne et commande
exerce pouvoir absolu
devient loi vivante
source unique du droit
constitutions prennent nom de lois<sont sacrées avec conversion EMpire au christianisme
empereur devient vicaire de Dieu
seule maître de l’élaboration de la loi
Il n’est plus lié par d’autres lois

Question 23

Codification général du droit

Answer 23

Théodore II au début du 5ième siècle
concerne l’ensemble de l’empire romain (versant occidental et oriental)
compilation mal faite, travail sommaire
pour les occidentaux: valeur irremplaçable; seul code officiel promulgué avant la chute de l’empire romain d’Occident

Question 24

Citez compilation de Théodose

Answer 24

• Codex (code)
• les Novelles
• le Digeste ou Pandecte
• les Institutes