Chap 9 Flashcards
L’hyperterrorisme engage une intense activité de l’ONU. V ou F ?
Vrai !
Le 09/11 va bousculer le CS.
Quel est sa vision par rapport à celle de Bush ?
Le CS va vite “assimiler” le message de Bush.
Le CS s’autorise le recours à la force militaire contre le terrorisme.
Que dire du principe de légitime défense ap le 11/09 ?
Le Principe de légitime défense est reconnu et accepté par l’ONU.
Pourquoi est ce que la légitime défense est difficile à justifier pr le 09/11 ?
Car la Légitime défense ne peut s’engager qu’en cas d’agression armé
+ renvoie à une agression d’une ETAT contre un autre Etat.
Quelle solution vis à vis de la difficulté d’appliquer le principe de légitime défense au 09/11 ?
Réflexion technique et juridique.
=> L’avion civil transformer en bombe est dc bien une arme MILITAIRE.
Qui va être une sorte de législateur internationale ap 11/09 ?
Le CS de l’ONU.
notamment à travers de nombreuse révolution
Qu’est ce que la résolution 1373 ?
Résolution qui établit de nouvelles règle/mesures pr la prévention du terrorisme:
- Lutter contre financement terrorisme
- Lutter contre appuis passif/actif
- Def terrorisme = crime grave punissable
Qu’est ce que le principe de déterritorialisation ?
Qu’est ce que le CS exige ?
- Limite de lutte anti-terroriste = limité aux Etats-Nations! Donc allez au delà!
- CS exige que une réponse GLOBALE justifiant le principe de déterritorialisation de la lutte anti-terroriste.
Quelles sont les 5 grandes nouvelles législations des USA ap 11/09?
- Le Patriot Act.
- Renforcement de l’Exécutif.
- Surveillance électronique et cyber-terrorisme.
- Guantanamo.
- Patriot Act II.
Le Patriot Act donne des nouveaux pouvoirs à qui ?
Que permet il ?
Loi qui donne des nouveaux pouv à la police et aux renseignement :
- Autorités peuvent arrêter et retenir, pr une période indéterminé des suspects.
- Surveillance du Net : Système Carnivore du FBI.
Comment considéré ce que stipule le Patriot Act ?
Très subjective et vague..
“ affecter le gouvernement par intimidation”
Quel order va renforcer l’exécutif et que met il en place ?
L’exécutif Order va mettre en place des tribunaux militaire d’exception.
De quoi sont chargé les tribunaux militaire d’exception ?
Quelle caractéristiques ?
Ils sont chargés de jugés des étrangers suspects de terrorisme.
- Absence de possibilité de recours.
- Détention secrète et illimités.
- Pas de droit à un avocat.
L’exécutif Order/tribunaux militaire d’exceptions sont en contradiction avec quoi ?
En contradiction av les Convention int.
Que place pour les notions de cyberguerre et cyberterrorisme ap 09/11 ?
Notions de cyberguerre/cyberterrorisme deviennent centrale dans la sécurité intérieure USA.
Que dire de Guantanamo ?
- Zone de non droit/ no man’s land.
- Echappe à tt contrôle judiciaire des cours américaine.
- Prisonnier n’ont pas d’existence juridique.
- Conv de Ge pas appliqué.
- Application Raison d’Etat.
Qu’est ce que le Patriot Act II ?
- S’inscrit dans une continuité du Patriot Act I.
- Renforce le Patriot Act I.
Quelle sont les nouveauté du Patriot Act II ?
- Facilite l’expulsion de non-citoyen.
- Extension peine de mort.
- Nouveaux moyen pr police/renseignement.
- Possibilité de retirer la citoyenneté américaine!!!
La coopération trans-atlantique est renouvelé à travers 3 domaines. Lesquels ?
- Le transfert de donnés passager.
- Le sécurité portuaire et des cargos.
- Le passport biométrique.
Qu’est ce ce que le principe du Passenger Name record (PNR) ?
Prélèvement et traitement des donnés passagers des compagnie aérienne avant l’embarquement par la sécurité US.
Dans quel contexte ce fait la “coopération” US-UE sur ces 3 dossiers ?
Contexte de tensions et de rapport de force.
“Rapport de force coopérative”.
Quel est l’objectif du transfert des données passager ?
Pré-flitrer les passagers et évaluer les risques comportementale terroriste.
Pourquoi coopération sécuritaire au niveau portuaire/cargos ?
Car hypothèse d’utilisation des cargos à destination us par des terroristes pr placer des explosifs.
Que va permettre la mise en place du Container Security Initiative ?
Tous les containers à destination des USA doivent être inspecté avant leur arrivé dans les ports américains.
+ Accord pr présence inspecteur des douanes us dans les ports EU.
Que permet le Visa Entry Reform Act ?
- Dev de nouvelle technologie de contrôle des frontières.
- Passeport sécurisé contenant des données biométrique.
Quelle sont les enjeux du renouvellement de coopération US-UE ?
Intégré les dimensions globale du terrorisme d’Al-Qaida.
Déplacer les lieux de la sécurisation au celas des frontières US.
Quelle est la vision du terrorisme par l’UE après le 11/09 ?
L’UE a décidé que la lutte contre le terrorisme serait un des objectifs prioritaire de l’UE.
Comment ce veut la sécurité européenne aujourd’hui ?
Elle se veut unifié en articulant la sécurité intérieure et la sécurité extérieure.
Constitution d’une coalition armée sous responsabilité des USA pr combattre les Talibans en Afghanistans.
Que dire de plus ?
- Coopération USA-UE.
- Etat UE acceptent d’envoyer des troupes sous manières de l’OTAN.
- L’OTAN intègre la lutte anti-terroriste.
