Ch12-Passif & CP

Question 1

3 éléments d’un passif ?

Answer 1

1-obligation actuelle
2-découles de faits passés
3- l’extinction représente un abandon re ressources économiques

Question 2

Quelle doit être la nature de l’obligation ?

Answer 2

Obligation juridique

Obligation implicite

Question 3

Autres créditeurs ? (3)

Answer 3

• salaires à payer
• services reçu d’avance
• dividendes à payer

Question 4

Quand comptabiliser une provision ?

Answer 4

1) obligation actuelle découlante d’un fait passé
2) il est probable d’avoir une sortie de ressource
3) le montant peut être évaluer de manière fiable

Question 5

Si l’obligation est potentielle, doit-on ctb une provision ?

Answer 5

Non

Question 6

Si la probabilité de sortir des ressource est faible (20%) que fait on ?

Answer 6

Si la probabilités n’est pas faible mais que l’estimation n’est PAS fiable, on fourni une note

Question 7

Qu’est ce qu’entraîne un contrat déficitaire ?

Answer 7

Ctb d’un passif :
Une provision pour un montant correspondant au coût réel de sortie du contrat. ( le plus faible du coût d’exécution du contrat ou des pénalités de default )

Question 8

Les passifs éventuels

-2 catégories

Answer 8

1) obligation actuelle ne respectent pas les critères de ctb

2) ceux qui se rapporte à une obligation potentielle

Question 9

Passif éventuel ; quoi faire avec ?

Answer 9

Proba faible de sortie : on fait rien

Proba forte de sortie : info en note

Question 10

Événements postérieurs à la date de clôture : comment les traiter ?

Answer 10

1) vient confirmer la situation qui existait avant le 31->ctb dans les E/F
2) situation apparue après la clôture :
2. 1 répercutions significatives : notes E/F
2. 2 répercutions non signi : rien