Ch.10 - Les passifs Flashcards
Qu’est-ce qu’un passif ?
a) Engagement/responsabilité envers des tiers, qui doit entrainer un règlement futur. (Par transfert/utilisation d’actifs, prestation de service….)
b)OBLIGATION, à laquelle elle n’a pas dut tout la possibilité de se soustraire
c)le à l’origine de l’obligation s’est déjà produit (fait passé)
Caractéristiques d’un passifs LT
- pour financier activité d’investissement
- plus de 12 mois
-contrat formel (signé) - intérêts (prêt)
- VC initial=VAFT
ex: emprunts, effets à payer, obligation d’un contrat de location-achat
Caractéristiques d’un passifs CT
- pour financier activité d’exploitation
- 12 mois et moins
- contrat informel
- pas d’intérêts (peut avoir exception)
-VC initial= JV à l’échéance
ex: fournisseurs, salaires à payer, produits reçus d’avance, provisions…
Qu’est-ce que les deux critères de comptabilisation d’un passif CT ?
1- Existence d’un passif
2-Estimation fiable du montant
Explique ce que veulent dire en gros les 2 critères de comptabilisation d’un passif CT
Existence: Signifie que le bien ou le service a été reçu dans le passé et que le paiement de celui-ci sera effectué à l’avenir. Pmt prévu avant la fin de l’exercice suivant.
Estimation $: On doit connaitre le montant de la dette. Habituellement facilement déterminable, mais exception comme provision.
Quelles sont les 3 types de PCT ?
1- Dette contractuelle
2- Dette estimative ($=estimer)
3- Éventualité (existence=à établir)
Nomme quelques exemples de dettes contractuelles et son aspect face au critère d’estimation $.
-découverts bancaires
-Marge de crédit
-Effets à payer
-Fournisseurs
-PRA
-Dividendes à payer…
Aspect: aucun $ à estimer, accès direct au montant, c’est factuel
Débit ou crédit pour augmenter le solde d’un passif ?
Crédit
Qu’est-ce qu’une provision pour garantie ? (PCT estimatifs)
Au moment de la vente, les sommes qui devront être déboursées sont des dettes découlant de la garantie offerte (ex: estimation des frais de garantie engager avec les ventes de l’an passé) (voir ex. slide 19 au besoin)
Qu’est-ce qu’une provision pour promotions ? (PCT estimatifs)
Primes offertes aux clients directement à la vente ou après la vente. (voir ex. slide 19 au besoin)
Sous NCECF, qu’est-ce qu’une dette éventuelle probable ?
Des dettes susceptibles de se matérialiser. Leur dénouement dépend d’événement futur incertains qui peuvent ou non-survenir. (une poursuite encours pour de $$ don tu es incertain si tu auras à payer ou pas)
Quels sont les deux critères à respecter pour inscrire une provision pour éventualité ? (NCECF)
1- PROBABLE qu’un événement futur confirmera l’existence du passif.
2- Estimation fiable du montant (change pas)
Quand doit-on faire un note au EF ?
Lorsque que l’existence est :
- indéterminable avec estimation raisonnable ou pas
- probable et qu’il n’a pas d’estimation raisonnable
Quels sont les 3 critères à respecter afin d’inscrire un provision pour éventualité ? (IFRS)
1- Existence d’une obligation actuelle de transféré des avantages économiques résultant d’événement passés.
2- Il est probable (plus probable qu’improbable) qu’ un tel transfert sera nécessaire pour éteindre l’obligation
3-Estimation fiable du montant de l’obligation (change pas)
Estimation de la perte éventuelle (évaluation $), qu’est-ce que la meilleur estimation? (NCECF)
- un montant semble +probable que tout autre, montant qu’on porte aux EF’s
- si aucun +probable, comptabiliser le montant minimum.
La meilleur estimation pour l’évaluation $ en IFRS ?
-À partir du jugement de la direction complété par l’expérience de transaction similaire et certains cas avec des rapports d’experts indépendants.
-Pour la provision, le +probable ou estimés en pondérant tous les résultas en fonctions de leur probabilité
Qu’est-ce qu’on fait avec un actif éventuel ?
Rien, ça pourrait conduire à la CTB de produits qui ne peuvent jamais être réalisé.
On le CTB lorsque la réalisation est quasiment certaine.
Événements postérieurs à la date du bilan (ÉPDB), c’est quoi ?
Événements futurs, après la date de clôture, qui pourraient être pertinents dans la CTB au EF’s ou en note au EF’s.
Quelles sont les 2 types de ÉPDB ?
1- contribuent à confirmer une situation qui existait à la date de clôture (ex: règlement d’un litige)
2- indiquent une situation apparue après la date de clôture dont :
*les répercussions sont significatives (notes au EF)
ou
*les répercussions sont pas significatives (aucune mention au EF)
Qu’est-ce qu’un engagement contractuel ?
Une entreprise qui signe un contrat pour : fixer le prix d’une MP, achat d’une quantité minimal d’ici 2 ans, détermination du loyer des 5 prochaines années.
Doit-on inscrire un engagement contractuel en passif ?
NON, seulement si la définition de passif est respecté
Critères requis pour inscrire notes au EF pour engagement contractuel.
- Comporte un risque spéculatif considérable
ou
-Entrainera des déboursé exceptionnellement élevés
ou
-sont significatifs pour les décisions des utilisateurs aux EF
