Cadre Conceptuel Flashcards
Objectif des états financières. (Cadre conceptuel)
Mettent à disposition des destinataires les informations utiles sur le patrimoine, la situation financière et les résultats sur une forme structurée.
Aident les destinataires à prendre leurs décisions.
Servent à la réédition des comptes par l’organe responsable
Cadre conceptuel. Contenu
Fixe les principes de base de la présentation des comptes
Sert de fondement aux futures recommandations
Les règles figurant dans les recommandations l’importent sur le cadre conceptuel.
Structure du rapport de gestion
Rapport annuel
Comptes annuelles: Bilan, compte de résultat, tableaux de flux de trésorerie, tableaux des capitaux propres, annexe
Base des états financières
Continuité d’exploitation (going concern)
Prééminence de la substance sur la forme (substance over form)
Délimitation périodique
Délimitation matérielle (matching costs and revenues)
Principe de prudence
Principe brut
Continuité d’exploitation
Si l’organisation est poursuivi (cas normal), les valeurs de continuité seront utilisées comme base de l’evaluation.
Prééminence de la substance sur la forme ( substance over form )
La situation économique effective prime sur la forme juridique
Délimitation périodique
Les opérations son saisis lorsqu’elles surviennent et non pas lorsqu’elles sont encaissés ou versés
Délimitation matérielle (matching costs and revenues)
Tous les charges qui servent á générer des produits doivent être prises en fonction de la réalisation des produits
Principe de prudence
Choisir la variante la moins optimiste sans pour autant créer des réserves latentes
Principe brut
Les actifs, les passifs, les charges et les produits doivent être saisis séparément
