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BORH + BMCO/BSI + Discipline Titre 3 Part 7/9 Flashcards

1
Q 
Organigramme:
1- Général 
2- Général adjoint
3- Adjoint territorial
4- Chef d'État Major
A

1) Ils sont délivrés par des organismes extérieurs au ministère de la défense spécialisés dans ce type d’action avec le concours:
MILDT, Mission interministérielle de lutte contre la drogue et contre la toxicomanie.
Des chefs de projets départementaux de lutte anti-drogue désignés par les préfets dans chaque département.
Des actions de lutte contre l’alcoolisme.

2) le temps passé

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Q

Organigramme:

Composition Division Emploi ?

A

Bopo / Bpo / Bprev / Siop

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3
Q

Organigramme

Composition de la division logistique

A

BMCO / BSH / BSI / BOSI

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4
Q

Organigramme

Composition de la division organisation ressources humaines ?

A

BORH / BCPEH / BUREAU LOGEMENT / BIF

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5
Q

Organigramme

Composition de la DAF ?

A

BPFB / BAJCP / BRHL / CAC

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6
Q

Organigramme

Composition de la division santé ?

A

BSP
BPIB
BMU

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7
Q

Sous les ordres du Général cdt la brigade ?

A

Assistant militaire (cne cognon)
Cabinet du Général (Lcl Lamaraque/Adc Tuillet)
Service Général (Adc Remy, Moreau, Hauchecorne)
Bureau communication (Lcl plus / CNE fresse)
Conseiller santé (MC Bignand)

+ G1/G2/G3/GFIS/GSS/GAS

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8
Q

Organigramme

Sous les ordres direct du général adjoint ?

A

BEP (LCL GAUTIER / TESTA)
BPAC (CDT FAYE)
SRI (CNE KIMMEL / LTN SZPYT)

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9
Q

Organigramme

Sous les ordres du colonel adjoint territorial ?

A
  • Section contentieux opérationnel
  • Section sécurité des systèmes d’information cyberdefense
  • Bureau secondaire de protection du secret et section discipline
  • Section Qualité Santé Sécurité Environnement
  • Section conservation du patrimoine de mémoire et de tradition
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10
Q

Organigramme

Sous les ordres direct du chef d’État-major ?

A

Chancellerie état-major

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11
Q

Que veut dire BOEM ?

A

Bulletin officiel édition méthodique

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12
Q

Définition de dossier du personnel ?

A

Les dossiers du personnel ont une composition définie par le bulletin officiel d’édition méthodique commun à tout le personnel de l’armée de terre.

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13
Q

Carnet d’enregistrement des activités opérationnelles et des services particuliers (IMP/BRH77):
Ouverture du carnet ?
Tenue et mise à jour du carnet ?
Enregistrement et classement des relevés ?

A

Ouverture =Par la cie daffectation à l’issue de la FI.

Tenue et MAJ =

  • responsabilité CDU pour les sous off et les Mdr;
  • Détenu par le groupe 《personnel officier》 de la chancellerie du BORH pour tous les Officiers.

Enregistrement et classement =

  • collés dans l’ordre chronologique (du plus ancien au plus récent).
  • Enregistré sur la page 4.
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14
Q

Ou est inscrite l’attribution d’un quelconque échelon de la médaille nationale (bronze, argent, or) ?

A

Page 3 de l’IMP/BRH77.

Cette inscription ne concerne pas la citation sans croix avec attribution de la médaille d’or de la défense nationale.

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15
Q

Que ne peut il être fait état dans le dossier individuel du militaire, de même que dans tout document administratif ?

A

Les opinions ou croyances philosophiques, religieuses ou politiques de l’intéressé.

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16
Q

Contrôle interne logistique:

A la BSPP, ces contrôles sont de deux niveaux lesquels ?

A

Niveau 1 relève de la responsabilité du dépositaire

Niveau 2 relève du détenteur de biens délégué

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17
Q

Quels sont les contrôles du 1er Niveau ?

A 
Contrôle journalier
Contrôle périodique des équipements 
Revue périodique 
Inventaire de prise de fonction
Inventaire des stocks
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18
Q

Quels sont les contrôles de 2ème niveau ?

A

Surveillance administrative.
Audit de l’unité.
Revue annuelle de domaine.

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19
Q

Périodicité des revues.
Mco ?
Infra ?

A

Mco = Anuelle / Changement de cdu ou lors des VOP.

Infra = Biennale / VTI2

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20
Q

Maintenance des équipements.

Les 2 types de maintenance ?

A

La maintenance préventive

La maintenance corrective

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21
Q

La maintenance préventive se décompose en:

A

Maintenance préventive systématique (echeancier).

Maintenance préventive conditionnelle (nbre km/cycles d’utilisation).

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22
Q

Les opérations de maintenance préventive sont ?

A

Les inspections et contrôles

Les visites d’entretien périodique

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23
Q

Les opérations de maintenance corrective sont:

A

Le depannage
La réparation
La modification

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24
Q

Quels sont les biens pouvant être soumis à travaux et maintenance ?

A 
Rechange réparable 
Équipement 
Matériel 
Local
Sites, ouvrages et bâtiment
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25
Q

Les différents mode de soutien ?

A

Soutien direct (identifiés appartenant à son unité d’affectation)

Soutien différé (soumis à un régime d’échange, remplacé dans l’unité puis réparé)

Traitement des engins et véhicules. (Soutien direct)

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26
Q

Les 3 échelons de la maintenance au sein de la BSPP ?

A

Échelon élémentaire (resp compagnie)
Échelon de proximité (chaîne métier)
Échelon central (conception, mise en oeuvre)

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27
Q

La maintenance au sein de la BSPP s’organise autour de trois échelons. Les différentes opérations identifiées sont réparties dans les différents échelons après analyse combinant:

A
  • La complexité des opérations et la qualification des acteurs.
  • Les temps d’intervention et d’indispo des équipements
  • l’outillage nécessaire à la réalisation des opérations
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28
Q

Combien de temps un engin peut il être immobiliser avant d’être désarmés et remplacé par un engin de réserve.

A

Moins de 24h

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29
Q

Qui sont les acteurs de l’échelon élémentaire ?

A

1) Utilisateurs
2) Gradé d’entretien
3) Adjoint référent
4) Référent
5) Officier responsable des équipements
6) Officier logistique du groupement
7) Technicien
8) Maintenancier ou technicien de maintenance préventive
9) responsable de parc

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30
Q

La documentation de maintenance relative à un bien comprend ?

A

Les directives de maintenance
Les fiches de contrôles de niveau élémentaires
Les plans preventifs
Les fiches de visites périodique
Les demandes de travaux ou d’intervention
Le CRITECH
Les dossiers de travaux ou d’intervention
Les décisions de maintien en service
Une fiche de suivi ou de vie d’un matériel

31
Q

Qu’est ce qu’un CRAMAT ?

A

Le compte rendu d’accident matériels est l’outil de compte rendu permettant de caractériser un accident de circulation ou une détérioration impliquant un véhicule en service à la brigade

32
Q

Qu’est ce qu’un CRITECH ?

A

Le compte rendu d’incident technique est la procédure permettant de rendre compte d’un incident technique impliquant un bien en service à la brigade.
Ce dispositif est mis en oeuvre en particulier lors de la mise en service de nouveau bien.

33
Q

Tout militaire qui estime avoir à se plaindre d’une mesure ou d’une décision administrative le concernant, de quelque nature que ce soit, dispose d’un droit de recours qui est exercé dans les conditions suivantes:

A
  • Dans le cadre du règlement de discipline générale;

- Le recours administratif.

34
Q

Le droit de recours.
Dans le cadre du reglement de discipline generale:
Le droit de recours intéressent que les actes ?

A

N’intéressent que les actes concernant le recrutement ou l’exercice du pouvoir disciplinaire.

35
Q

Le droit de recours
Le recours administratif:
Concerne les actes relatifs ?

A

Le recours administratif concerne les actes relatifs au situation personnelle des militaires.

36
Q

Composition de la commission de recours ?

A

Présidée par un officier général la commission de recours comprend:

  • 4 officiers généraux, appartenant respectivement à l’armée de terre, l’air, la marine et la gendarmerie nationale.
  • le directeur chargé de la fonction militaire ou son représentant.
  • un officier général ou assimilé représentant l’armée ou la formation rattachée dont relève l’intéressé.
37
Q

La commission des recours est nommés pour une durée de ?

Sauf ?

A

Ils sont nommés pour une durée de 2ans renouvelable 2fois.

Sauf le directeur chargé de la fonction militaire.

38
Q

Quel est le délai utile à la commission pour notifier à l’intéressé la décision prise sur son recours.
Par quel moyen ?

A

Délai de 4mois.

Par lettre recommandée avec accusé de reception.

39
Q

Droit de recours.

L’absence de décision à l’expiration dun délai de 4 mois vaut…

A

Décision de rejet du recours formé devant la commission.

40
Q

Droit de recours.

A compter de la notification ou de la publication d’un acte contesté le militaire dispose d’un délai de ?

A

2 mois pour saisir la commission par lettre recommandée avec accusé de réception, adressé au secrétariat de la comission, accompagné d’une copie de l’acte.

41
Q

Droit de recours.

Les registres sont visés:

A
  • éventuellement lors d’une inspection du général commandant la Brigade.
  • Lors de chaque inspection par une autorité militaire extérieur à la Brigade.
42
Q

Quel est le délai du délai contentieux ?

A

2mois après la notification ou la publication de la decision.

43
Q

Le brevet militaire de co duite peut faire l’objet de 2 types de retrait, lesquels ?

A

Le retrait définitif;

Le retrait temporaire du BMC

44
Q

Par qui peut etre prononcé le retrait définitif de brevet militaire de conduite ?

A

Le général commandant la region terre île de France

45
Q

Dans quels cas le Général Commandant la Région Terre Ile De France peut il prononcé un retrait definitif de BMC ?

A
  • Infraction très grave ou recidive graves aux règles des prescriptions de l’arrêté fixant le barème des punitions disciplinaires applicables aux militaires.
  • inaptitude physique dûment constatée à la conduite des véhicules militaires;
  • conduite d’un véhicule lorsque l’intéressé est sous le coup d’une mesure temporaire de retrait de brevet.
46
Q

Le retrait temporaire peut etre demandé par …. et appliqué par …. ?

A

Sur demande du CDU, le retrait temporaire peut être appliqué sur décision du chef de corps en cas de fautes disciplinaires et professionnelles commise à l’occasion de l’utilisation d’un véhicule militaire.

47
Q

Une faute commise à loccasion de la conduite d’un véhicule privé doit ?
Le CDU établit t’il un rapport dans ce cas ?

A

Donner lieu à un retrait temporaire ou definitif du BMC.

Le CDU n’établit pas de rapport dans ce cas.

48
Q

Le dépistage peut être réalisé dans deux cadres distincts:

A

Le dépistage effectué par l’autorité militaire, susceptible d’entraîner des sanctions disciplinaires

Le dépistage effectué par le service de santé des armées, suscpetible d’entraîner une inaptitude médicale.

49
Q

Le commandement détient, en matière de lutte contre la consommation de stupéfiants ou de medicaments détournés de leur usage et la consommation excessive d’alcool, un rôle à la fois….

A

Préventif et répressif.

50
Q

Comment est plus couramment appelé:
L’acide lysergique diéthylamide ?
L’acide gamma hydroxybutyrique ?

A

LSD,

GHB ou gamma-OH.

51
Q

Se soustraire aux tests de dépistage est passible de….

A

Sanction disciplinaire

52
Q

Pour mener des actions de contrôle en matière de détention de drogues, le commandement s’attache le concours de quel autorité ?

A

Le concours de la gendarmerie nationale ou de toute autorité compétente dans ce domaine.

53
Q

Le contrôle effectué par le commandement sous forme de dépistage des produits psychotropes et toxique a pour objectif:

A
  • d’assurer la sécurité de l’exercice du métier pour lindividu contrôlé et pour les tiers qu’ils soit militaires ou civils
  • de prévenir tout individu du danger que sa consommation représente pour lui-même.
54
Q

Aucun dépistage ordonné par le commandement ne doit avoir pour objet la détermination de…..

A

L’aptitude médicale du militaire concerné.

55
Q

Le dépistage de commandement n’a pas pour objectif immédiat d’initier une prise en charge…., néanmoins l’intéressé peut etre orienté vers…. .

A

Thérapeutique.

Le service de santé.

56
Q

2 modes de depistage sont à la disposition du commandement:

A

Dépistage à visée préventive : individuel ou collectif permettant au commandement de s’assurer que le personnel concerné est en mesure de tenir son emploi sans mettre en jeu la sécurité (routière, travail, des subordonnées)

Dépistage de vérification : réalisé lorsque le commandement constate le comportement anormal d’un individu à propos de sa consommation probable de toxique ou d’alcool. Ce dépistage a pour objet de confirmer la présence de substances concernées.

57
Q

Modes de dépistage effectuée par le service de santé ?

A

Dépistage systématique, ciblé, aléatoire.

58
Q

Comment peut être communiqué au commandement le résultat du dépistage pratiqué par le service de santé ?

A

Sous la forme de l’aptitude medicale.

59
Q

A la BSPP qui est désignés pour pouvoir effectuer des dépistages ?

A

Les CDU et leurs adjoints

60
Q

Afin que le contrôle ne puisse pas être contesté, le cadre juridique suivant doit être respecté:

A
  • un dépistage ne peut être effectuée sur une personne à son insu.
  • un dépistage peut être inopiné.
  • un dépistage est ordonné soit sur la base de la constatation d’un comportement anormal, soit dans un cadre préventif lié aux conditions d’exercice du metier.
  • un dépistage est limité au seul objet pour lequel il à été institué (ex: un dépistage de commandement ne peut être utilisé à des fins médicales)
  • le personnel doit être informé des substances prohibées
61
Q

Le dépistage peut être réalisé en tout lieu en situation …. quel que soit le mode de dépistage.
Toutefois, hors service à l’intérieur des enceintes militaires, seul le ……… peut être ordonné sur la base de la constatation d’un comportement anormal.

A

De service.

Dépistage de vérification

62
Q 
La FIAT. 
Signification ? 
Quand ? 
Durée de classement ? 
Réduit de moitié si ?
A

Fiche individuelle d’appétence pour les toxiques.

Ivresse répétée ou tout depistage de toxiques.

A1 ou D1 = 1an
A2 ou D2 = 5ans

L’intéressé accepte de suivre un stage de sensibilisation.

63
Q

Les stages de sensibilisation aux méfaits de la drogue et de l’alcool sont proposés aux contrevenants et mis en place dans les conditions suivantes:

A

1) Ils sont délivrés par des organismes extérieurs au ministère de la défense spécialisés dans ce type d’action avec le concours:
MILDT, Mission interministérielle de lutte contre la drogue et contre la toxicomanie.
Des chefs de projets départementaux de lutte anti-drogue désignés par les préfets dans chaque département.
Des actions de lutte contre l’alcoolisme.

2) le temps passé dans ces stages est pris en dehors des heures de services.
3) le militaire prend à sa charge une partie du coup du stage.

64
Q

Si le militaire refuse de se soumettre au test de dépistage, quel est le nom de la procédure

A

Mise en état de suspicion

65
Q

Significatiob d’un Classement A1 /A2 /D1 / D2 ?

A

A1: ivresse répétée.
A2: intempérance notoire.
D1: premier usage de produits stupefiants.
D2: usage répété de produits stupefiants.

66
Q

Quand le port de la ceibture de sécurité est obligatoire ?

Qui est responsable ?

A

-Lorsque le véhicule est en mouvement et qu’il en est équipé.
Dans certaines circonstances (ARI, soins à la victime) le port de la ceinture de n’est plus obligatoire.

  • Le CA est reponsable
67
Q

Couloir de bus autorisé dans quels cas ?

A

Transport ou retour d’intervention, si la circulation est difficile.

68
Q

Avertisseurs lumineux actionnés =

A

Feux de croisement obligatoirement allumés.

69
Q

Quels sont les restrictions d’usage des avertisseurs sonores ?

A

1) Pour préserver certains établissement.

  • CS
  • Établissement de soins
  • certains établissement publics

2) Pour préserver le voisinage du CS.

3) Pour une intervention sensible.
- PVU
- menaçant de se jeter dans le vide

4) Au retour d’intervention.

70
Q

Dans quel cas l’usage des avertisseurs sonores et lumineux sont ils strictement interdit ?

A

Au retour d’intervention.

71
Q

Que doit faire le chef d’agrès lorsque le conducteur d’un véhicule refuse de céder le passage à un engin se rendant sur intervention ou si la position du vehicule gêne significativement la progression des secours ?

A

Le mettre en 8 du message de rentrée après avoir noté la description du véhicule et sa plaque minéralogique + prendre contact avec la section contentieux pour la procédure à suivre.

72
Q

Guidage à quel moment ?
Par qui ?
Comment ?

A

Passage difficiles, manoeuvres délicates ou pour garer le vehicule.

Le chef d’agrès ou gradé désigné par ce dernier.

Par l’avant jamais derrière.

73
Q

Protection du personnel.
Lorsqu’un ou plusieurs engins sont immobilisés sur la VP il appartient au chef d’agrès de prendre toutes les mesures de protection de son personnel et matériel
A minima, ces mesures comprenent:

A

Le maintien en fonction des avertisseurs lumineux,

La mide en place de dispositifs coniques auto-stables à bandes blanches et rouges à distance suffisante.

Le port d’une tenue de haute visibilité conforme au dispositions du code du travail (EPI)

74
Q

rotection du personnel.
Lorsqu’un ou plusieurs engins sont immobilisés sur la VP il appartient au chef d’agrès de prendre toutes les mesures de protection de son personnel et matériel
ces mesures doivent être adaptées:

A

A la nature de la voie
A l’importance du danger
Aux conditions générales de circulation
A la visibilité

QRL BORH+BMCO/BSI + Discipline Titre 3 Part 7et9 (1 decks)

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