AVANTAGE / DEDUCTION Flashcards

1
Q

Qu’est- ce qu’un avantage imposable ?

A

Un avantage imposable est tout ce qui améliore la situation économique d’un particulier au travail.

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2
Q

Le Régime de pension agrée est-il un avantage imposable ?

A

Non , il est déductible au revenu d’emplois

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3
Q

cotisation caisse d’enseignement

A

Deduction

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4
Q

régime privé d’assurance maladie

A

Non-imposable

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5
Q

Employé des entreprises de transports

A

Déduction

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6
Q

Cadeau monétaire

A

imposable

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7
Q

Convention de retraite

A

Non-Imposable

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8
Q

Cadeau non-monetaire

A

Valeurs 500 max non imposable

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9
Q

Frais de scolarité ( Allocation )

A

Imposable si pour le bien de l’employé

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10
Q

Prêt d’une automobile par l’employeur

A

Imposable : Frais d’usage personnel

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11
Q

Allocation pour les frais de fonctionnement lors d’un prêt d’une automobile par l’employeur

A

Imposable : Le moindre entre : Km personnel x 0.33 ou 50% des frais d’usage si l’employé utilise la voiture a 50% et plus pour l’emploi

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12
Q

Prêt de l’automobile a l’employé mais l’employé paye lui même ses frais de fonctionnement

A

Imposable : Frais d’usage
Déductible : Frais de fonctionnement total x pour KM au travail / KM total

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13
Q

Voiture de l’employé et l’employeur paye les frais de fonctionnement

A

Imposable : Frais de fonctionnement x km personnel/km total
Déductible : Amortissement , Interet

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14
Q

Voiture de l’employé et il paye les frais de fonctionnement

A

Déductible : Frais de fonctionnement payé x Km personne/Km total
Amortissement
Intérêt

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15
Q

Dans le cas ou l’employeur remet un cheque de 3200 $ le 30 décembre et il l’encaisse le 5 janvier. Cet somme devrait se retrouver dans le revenu d’emplois de l’année dernier ou de cet année .

A

L’année dernière puisque le chèques a été remis le 30 décembre donc il doit le rentré dans son revenu d’emplois de cet année.

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16
Q

l’employé par vers Calgary pour des raison d’emploi. A son retour il remet la facture a son employeur des dépenses encourus. Son employé le rembourse . Est-ce un avantage imposable ?

A

Non , puisqu’il n’améliore en aucun moment sa situation économique. Il a remit la facture et a été remboursé selon les dépenses justificative.

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17
Q

le Taux d’intérêt avantageux donné par l’employeurs sont-ils des avantages imposables ?

A

oui puisqu’il aide a améliorer la situation économique du particulier.

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18
Q

Un prêt a intérêt avantageux a a été émis par l’employeur a l’employé pour l’achat du maison. 100 000 pour 15 ans avec un versement de 5000 $/année et 1 % par année payable a la fin de cet année. y’a t-il un avantage imposable et combien $$$? ( si le taux prescrit est de 3% semestre 1, 4% semestre 2, 2 % semestre 3, 3 % semestre 4)

A

L’intérêt sur prêt a taux avantageux est un avantage imposable .
l’avantage imposable de cet année sera :
Trismestre1 : 100 000 x 0.03 x3/12 = 750
Trimestre 2 : 100 000 x 0.03 x 3/12 = 750
(vue qu’on a eu le prêt au trimestre 1 a 3% , le plafond est de 3% pour les 5 prochaine année pour des prêt relié a l’achat d’une maison )
Trimestre 3: 100 000 x 0.02 x 3/12 = 500
Trimestre 4: 100 000 x 0.03 x 3/12 = 750
Intérêt payé : 100 000 x 1 % = 1000
Avantage imposable : 750 + 750 +500 + 750 - 1000 =1750 $

19
Q

L’avantage sur taux d’intérêt avantageux a-t-il un plafond pour un prêt automobile ?

A

NON: Le plafond est seulement pour les prêt pour achat d’une maison qui plafonne au taux prescrit au moment du prêt durant 5 ans maximum. Si le taux est plus bas il est juste de l’utiliser.

20
Q

Déménagement a la demande de l’employeur est t-il un avantage imposable ?

A

Si le déménagement rapproche l’employé de 40 KM plus proche de son lieu de travail alors les 15 000 premier $ ne seront pas imposé et le reste est imposable a 50% .

Si non : 100 % imposable

21
Q

Emission d’action d’une société publique est un avantage imposable a quel moment . y’a t-il des déduction possible ? Des gains imposable ?

A

Les avantage imposable pour l’achat d’action d’une société publique se passe a la levé ( L’achat de l’action ) et les déductions de la même manière si elle respect l’annexe . Les déductions sont de 50% de l’avantage imposable .
Les gains= Prix de vente - PBR ( prix d’achat + AI )
GAIN IMPOSABLE = GAIN x 0.5

22
Q

Emission d’action d’une SPCC. AVANTAGE IMPOSABLE ‘ DEDUCTION GAIN ?

A

Avantage imposable: JVM a la levé - valeur a l’octroie
Déduction: si respect l’annexe 50 % de l’avantage imposable est déductible
Gain imposable : (Prix vente - PBR) x 0.5

23
Q

Frais judiciaire

A

Deductible

24
Q

Résidence membre du clergé

A

Déductible

25
Q

Frais de déplacements ( Taxis , bus , logement )

A

Deductible

26
Q

Nommez les 5 principales déductions relié au frais automobile

A

1.Frais relatif au fonctionnement : lors que l’employé paye lui même
les frais
2.Intérêt sur emprunt :Maximum de 300$/Mois
3.Amortissement: Max de 36 000$/année et l’amortissement est de 45% la première année d’utilisation et 30% les année suivantes
4. Frais de location: Moindre de 950$/mois et Calcul de formule
5. Frais de stationnement

27
Q

Pour un vendeur, carte d’affaire et des frais de publicité sont-ils déductible ?

A

oui , maximum du salaire de commission

28
Q

Des billets pour aller voir le canadiens avec un client est -il déductible .

A

Oui cela est un frais de représentation déductible , mais a 50 % seulement.

29
Q

Repas personnel

A

50 % déductible lors qu’on est 12h a l’extérieur de la municipalité

30
Q

Le salaire d’une adjointe

A

déductible

31
Q

Quels sont les dépenses déductibles qui ne peuvent dépasser le plafond de commission.

A

Frais relatif de fonctionnement,
Frais de déplacement (Logement ,taxi,bus,avion)
Frais de représentation
Repas(50%)
Frais de publicité

32
Q

Quelles sont les dépenses déductibles inadmissibles pour les vendeurs.

A
  1. Entretien , usage , bateau de plaisance, chalet , terrain , pavillon
  2. Dépense en capital
  3. Cotisation a une association de sport ,loisir, repas ,pour les membres de l’entreprise
33
Q

Quelles sont les deux condition pour que le bureau a domicile soit déductibles de dépense et quelles sont les dépenses déductible ?

A

Conditions : 50% de son temps d’emploi au bureau
Sert a rencontrer des clients
Dépense déductibles :
(loyer , électricité, chauffage, entretiens) x superficie en %

+ assurance + impot fonciere( pour vendeur, et autonome)
+ interet hypotheque( autonome)

34
Q

Cotisation association professionnel

A

Déductible

35
Q

Frais de Garde

A

Déductible a 3c

36
Q

Quand est-ce qu’on doit mettre un prêt obtenue dans notre revenu de biens ?

A

Lors qu’on est ni une société qui exploite une entreprise de pret ,
ni employé de l’entreprise prêteuse , et qu’on obtient pas d’entente raisonnable de remboursement
+ Prêt pas pour
Maison
auto pour emplois
Pour action de l’entreprise
Employé a moins de 10% d’action

37
Q

Un prêt est déductibles dans la section des revenues de biens lors que ?

A

Il est entièrement remboursé dans l’année

38
Q

Exemple de revenu d’intérêt ( Revenue de bien )

A

Obligation , placement intérêt composé, Certificat de dépôt , Bon du trésor

39
Q

Quel est la différence dans la comptabilisation du revenu d’intérêt selon les 3 type de comptabilité.

A

Compta de caisse : Revenue gagné lors qu’on reçoit l’intérêt
Compta de trésorerie : revenu gagné lorsqu’on déclare ( Dividende)
Compta de d’exercice : Revenu gagné durant l’année

40
Q

Dividende en capital est elle imposable ?

A

Non imposable

41
Q

Dividende non déterminé est- elle imposable (a qu’elle taux) et y’a t-il un crédit d’impôt relié a cette dividende ?

A

Dividende est majoré a 15 % ( 1.15)
le crédit d’impot = dividendes majoré x 9.0301%

42
Q

Dividende déterminé est- elle imposable (a qu’elle taux) et y’a t-il un crédit d’impôt relié a cette dividende ?

A

Dividende majoré a 38 % ( x 1.38 )
Le crédit d’impot = Dividende majoré x 15,0198 %

43
Q
A