AVANTAGE / DEDUCTION Flashcards
Qu’est- ce qu’un avantage imposable ?
Un avantage imposable est tout ce qui améliore la situation économique d’un particulier au travail.
Le Régime de pension agrée est-il un avantage imposable ?
Non , il est déductible au revenu d’emplois
cotisation caisse d’enseignement
Deduction
régime privé d’assurance maladie
Non-imposable
Employé des entreprises de transports
Déduction
Cadeau monétaire
imposable
Convention de retraite
Non-Imposable
Cadeau non-monetaire
Valeurs 500 max non imposable
Frais de scolarité ( Allocation )
Imposable si pour le bien de l’employé
Prêt d’une automobile par l’employeur
Imposable : Frais d’usage personnel
Allocation pour les frais de fonctionnement lors d’un prêt d’une automobile par l’employeur
Imposable : Le moindre entre : Km personnel x 0.33 ou 50% des frais d’usage si l’employé utilise la voiture a 50% et plus pour l’emploi
Prêt de l’automobile a l’employé mais l’employé paye lui même ses frais de fonctionnement
Imposable : Frais d’usage
Déductible : Frais de fonctionnement total x pour KM au travail / KM total
Voiture de l’employé et l’employeur paye les frais de fonctionnement
Imposable : Frais de fonctionnement x km personnel/km total
Déductible : Amortissement , Interet
Voiture de l’employé et il paye les frais de fonctionnement
Déductible : Frais de fonctionnement payé x Km personne/Km total
Amortissement
Intérêt
Dans le cas ou l’employeur remet un cheque de 3200 $ le 30 décembre et il l’encaisse le 5 janvier. Cet somme devrait se retrouver dans le revenu d’emplois de l’année dernier ou de cet année .
L’année dernière puisque le chèques a été remis le 30 décembre donc il doit le rentré dans son revenu d’emplois de cet année.
l’employé par vers Calgary pour des raison d’emploi. A son retour il remet la facture a son employeur des dépenses encourus. Son employé le rembourse . Est-ce un avantage imposable ?
Non , puisqu’il n’améliore en aucun moment sa situation économique. Il a remit la facture et a été remboursé selon les dépenses justificative.
le Taux d’intérêt avantageux donné par l’employeurs sont-ils des avantages imposables ?
oui puisqu’il aide a améliorer la situation économique du particulier.
Un prêt a intérêt avantageux a a été émis par l’employeur a l’employé pour l’achat du maison. 100 000 pour 15 ans avec un versement de 5000 $/année et 1 % par année payable a la fin de cet année. y’a t-il un avantage imposable et combien $$$? ( si le taux prescrit est de 3% semestre 1, 4% semestre 2, 2 % semestre 3, 3 % semestre 4)
L’intérêt sur prêt a taux avantageux est un avantage imposable .
l’avantage imposable de cet année sera :
Trismestre1 : 100 000 x 0.03 x3/12 = 750
Trimestre 2 : 100 000 x 0.03 x 3/12 = 750
(vue qu’on a eu le prêt au trimestre 1 a 3% , le plafond est de 3% pour les 5 prochaine année pour des prêt relié a l’achat d’une maison )
Trimestre 3: 100 000 x 0.02 x 3/12 = 500
Trimestre 4: 100 000 x 0.03 x 3/12 = 750
Intérêt payé : 100 000 x 1 % = 1000
Avantage imposable : 750 + 750 +500 + 750 - 1000 =1750 $
L’avantage sur taux d’intérêt avantageux a-t-il un plafond pour un prêt automobile ?
NON: Le plafond est seulement pour les prêt pour achat d’une maison qui plafonne au taux prescrit au moment du prêt durant 5 ans maximum. Si le taux est plus bas il est juste de l’utiliser.
Déménagement a la demande de l’employeur est t-il un avantage imposable ?
Si le déménagement rapproche l’employé de 40 KM plus proche de son lieu de travail alors les 15 000 premier $ ne seront pas imposé et le reste est imposable a 50% .
Si non : 100 % imposable
Emission d’action d’une société publique est un avantage imposable a quel moment . y’a t-il des déduction possible ? Des gains imposable ?
Les avantage imposable pour l’achat d’action d’une société publique se passe a la levé ( L’achat de l’action ) et les déductions de la même manière si elle respect l’annexe . Les déductions sont de 50% de l’avantage imposable .
Les gains= Prix de vente - PBR ( prix d’achat + AI )
GAIN IMPOSABLE = GAIN x 0.5
Emission d’action d’une SPCC. AVANTAGE IMPOSABLE ‘ DEDUCTION GAIN ?
Avantage imposable: JVM a la levé - valeur a l’octroie
Déduction: si respect l’annexe 50 % de l’avantage imposable est déductible
Gain imposable : (Prix vente - PBR) x 0.5
Frais judiciaire
Deductible
Résidence membre du clergé
Déductible
Frais de déplacements ( Taxis , bus , logement )
Deductible
Nommez les 5 principales déductions relié au frais automobile
1.Frais relatif au fonctionnement : lors que l’employé paye lui même
les frais
2.Intérêt sur emprunt :Maximum de 300$/Mois
3.Amortissement: Max de 36 000$/année et l’amortissement est de 45% la première année d’utilisation et 30% les année suivantes
4. Frais de location: Moindre de 950$/mois et Calcul de formule
5. Frais de stationnement
Pour un vendeur, carte d’affaire et des frais de publicité sont-ils déductible ?
oui , maximum du salaire de commission
Des billets pour aller voir le canadiens avec un client est -il déductible .
Oui cela est un frais de représentation déductible , mais a 50 % seulement.
Repas personnel
50 % déductible lors qu’on est 12h a l’extérieur de la municipalité
Le salaire d’une adjointe
déductible
Quels sont les dépenses déductibles qui ne peuvent dépasser le plafond de commission.
Frais relatif de fonctionnement,
Frais de déplacement (Logement ,taxi,bus,avion)
Frais de représentation
Repas(50%)
Frais de publicité
Quelles sont les dépenses déductibles inadmissibles pour les vendeurs.
- Entretien , usage , bateau de plaisance, chalet , terrain , pavillon
- Dépense en capital
- Cotisation a une association de sport ,loisir, repas ,pour les membres de l’entreprise
Quelles sont les deux condition pour que le bureau a domicile soit déductibles de dépense et quelles sont les dépenses déductible ?
Conditions : 50% de son temps d’emploi au bureau
Sert a rencontrer des clients
Dépense déductibles :
(loyer , électricité, chauffage, entretiens) x superficie en %
+ assurance + impot fonciere( pour vendeur, et autonome)
+ interet hypotheque( autonome)
Cotisation association professionnel
Déductible
Frais de Garde
Déductible a 3c
Quand est-ce qu’on doit mettre un prêt obtenue dans notre revenu de biens ?
Lors qu’on est ni une société qui exploite une entreprise de pret ,
ni employé de l’entreprise prêteuse , et qu’on obtient pas d’entente raisonnable de remboursement
+ Prêt pas pour
Maison
auto pour emplois
Pour action de l’entreprise
Employé a moins de 10% d’action
Un prêt est déductibles dans la section des revenues de biens lors que ?
Il est entièrement remboursé dans l’année
Exemple de revenu d’intérêt ( Revenue de bien )
Obligation , placement intérêt composé, Certificat de dépôt , Bon du trésor
Quel est la différence dans la comptabilisation du revenu d’intérêt selon les 3 type de comptabilité.
Compta de caisse : Revenue gagné lors qu’on reçoit l’intérêt
Compta de trésorerie : revenu gagné lorsqu’on déclare ( Dividende)
Compta de d’exercice : Revenu gagné durant l’année
Dividende en capital est elle imposable ?
Non imposable
Dividende non déterminé est- elle imposable (a qu’elle taux) et y’a t-il un crédit d’impôt relié a cette dividende ?
Dividende est majoré a 15 % ( 1.15)
le crédit d’impot = dividendes majoré x 9.0301%
Dividende déterminé est- elle imposable (a qu’elle taux) et y’a t-il un crédit d’impôt relié a cette dividende ?
Dividende majoré a 38 % ( x 1.38 )
Le crédit d’impot = Dividende majoré x 15,0198 %
