Antiquité : droit romain - l'ancien droit romain

Question 1

D’où vient la civilisation romaine et comment s’appelle cette période?

Answer 1

Des étrusques (maintenu jusqu’en 509), c’est l’époque royale

Question 2

Comment s’organise la “vie” à cette époque ?

Answer 2

Cité en germes avec des gentes et un pater qui prend des décisions judiciaires (decretum).

Question 3

Que signifie “jus”? Que signifie “lex”?

Answer 3

jus = droit
lex =loi

Question 4

Qu’est-ce que le Serment ?

Answer 4

“le droit qu’il faut jurer” (sacramentum ou jusjurandum. Formule qui associe prospérité et malédiction

Question 5

Qu’est-ce que la “lex” ?

Answer 5

vient du mot latin “legere” (lire). Proclamation publique du jus (provlamé publiquement + imposé à tous) + écrit contrairement à la jus

Question 6

Qu’est-ce que le “jus” ?

Answer 6

formule à effet immédiat + obligatoire. prononcé en privé (si en publique donne lex)

Question 7

Qu’est-ce que les “leges dictae” ?

Answer 7

Actes unilatéraux des magistrats, pas voté

Question 8

Quelles sont les sources du droit à l’époque Républicaine ?

Answer 8

Oligarchie avec magistrats et Sénat
-Loi des XII Tables
-Loi royales
-Leges rogatae, lois votées
-Leges datae, lois octroyées

Question 9

Qu’est-ce que la loi des XII Tables ?

Answer 9

texte rédigé à l’occasion d’une crise politique entre les patriciens et les plébéiens. Mise en place decemviri : conseil de 10 H pour rédiger leges –> le code decemvira (actions possibles en face de la justice [réclamer des choses aux magistrats])

Question 10

Qu’est-ce que les “legis actiones” ?

Answer 10

Actions de la loi qui sanctionnent droits subjectifs romains + crimes capitaux (dans loi des XII Tables)

Question 11

Qu’est-ce que les lois royales ?

Answer 11

Règles qui organisent religion. Dans recueil “jus papirianum”. Sanctionnent délits religieux. Échappent à juridiction magistrats et donc pas sanctionnées par XII Tables

Question 12

Quel est le but des “leges rogatae et datae” ?

Answer 12

Ce sont de nouvelles législations qui complètent la loi des XII Tables

Question 13

Que sont les “leges rogatae” ?

Answer 13

Des lois votées. Vote durant assemblée populaire, les “comices” (assemblée en fonction argent + géographie individus). Si sanctions dans lois –> leges perfectae MAIS si pas dedans –> leges imperfectae (le magistrat décide)

Question 14

Que sont les “leges datae” ?

Answer 14

Des lois octroyées. Lois par magistrats sans votes (comme leges dictae). Lois délivrées à la suite de conquête nouveaux territoires. Au niveau administration, organisation colonies

Question 15

Caractéristiques communes aux lois Républicaines ?

Answer 15

Pas rétroactives, elles sont perpétuelles. 26 droits publiques, droit privé repose sur jus et sanctionné par XII Tables

Question 16

Qu’est-ce que la “jurisprudentia” ?

Answer 16

Science du droit