A2 A3 CODE GENERALE ERP Flashcards
1
Q
locaux à sommeil:
A
ou on y dort
2
Q
le cch est divisé en 2 parties
A
legislative et reglemenataire
3
Q
réglementation spé aux ERP traite
A
incendie et de la panique
4
Q
ERP sont classés
A
14Types+ 8 spéciaux et cat
5
Q
la catégories est fonction
A
effectif recu
6
Q
eff est calculé
A
-place assise
d’après la surface réservée au public- d’après la déclaration controlée du chef d’établissement
eff du public+ eff autres
eff person non pris en compte pour 5eme cat
7
Q
ERP particuliers
A
JOURs et MST
8
Q
définir cat
A
1 definir type
2 calculer eff public précu par le type
3 je compare l’eff obtenue avec l’eff seuil 4eme cat
4 si cas = 5eme cat
9
Q
classement de la reglementation
A
codes decret arrete circulaires guides pratiques
