4.2 La Troisième Constitution Flashcards
Pourquoi les premiers gouverneurs décident de ne pas créer la Chambre?
Pour ne pas choquer les canadiens français.
Pourquoi les loyalistes sont mécontents?
- pas d’Assemblée législative
- les lois civiles françaises
C’est quoi la cause de Chambre d’Assemblée?
(L’arrivée des loyalistes)+( pétition demandes)=(L’acte constitutionnel)
La Troisième Constitution
L’Acte Constitution de 1791
Le troisième constitution Haut Canada 1)territoire 2)lois 3)forme de gouverneur
1) province de l’Ontario 2000 loyaliste
2) civiles et criminelle britanniques
3) un système parlementaire avec chambre s’assemblé
Le troisième constitution Bas Canada 1)territoire 2)lois 3)forme de gouverneur
1) Québec-16000 habitants-90% francophone
2) civiles français et criminelle britannique
3) un système parlementaire avec chambre d’assemblé
Comment s’appelle le nouveau système politique?
Monarchie Constitutionnelle
1) Les constitution qui ont le véritable pouvoir sont nommée par le ________.
2) L’assemblé législative est nommée par _______.
1) Gouverneur
2) Population