4.1 Flashcards
Quel gouverneur souhaite maintenir l’acte de qu
Hamiland
Mais de nombreuse personne vont faire valoir leur point de vue sur la constitution
Hamiland va devoir faire quoi?
Composer avec l’opinion de groupes (loyalistes, seigneurs canadiens et bourgeoises professionnelle canadienne)
Très semblable à. Elles formulées par le British party, quelles sont les trois principales demande des loyalistes
- mise en place d’une chambre d’assemblée
- mise en plaçe de l’habeas corpus
- séparer la p of qc en deux colonies
Parmi ces demandes des loyalistes, une recueille l’appui de la bourgeoisie canadienne et fait face à l’opposition des seigneurs canadiens. De quels demande s’agit-il?
La création d’une chambre d’assemblée. La bourgeoisie canadienne y voit une façon d’augmenter son pois politique et social, alors que les seigneurs canadiens craignent de perdre le leur
3 constitutions
Acte constitutionnel de 1791
Dès l’arrivée des loyaliste…
Leur voix est jointe n’y a celle du BP et formule des demandes. Certaines demandes sont exaucées par la promulgation de l’acte constitutionnel de 1791
Acte 3 (territoire, droit, pouvoir)
T: diviser en deux (haut-Canada, bas-Canada)
D: H-C: lois civiles et criminelles anglaises, B-C: lois civiles françaises, criminelles anglaises
P: 1: gouverneur-général (pouvoir exécutif) dans le B-C, lieutenant’’Nantes-gouverneur H-C, 2: dirigeant des colonies disposent du doit de véto, 3: séparations des pouvoirs entre le conseil législatif et le nouveau conseil exécutif dont les membres sont choisit par la couronne, 4: création chambre d’assemblée dans les deux canadas avec des députés élus par la population
Quel est la majorité de la population dans la bas Canada/ haut (sous l’acte cons)
B: français (a l’est)
H: anglais, loyaliste (a l’ouest)
Étudier carte p.6
Frontière naturel bas et haut can
Rivière des Outaouais
Est ce que chanque colonie possède son propre système politique
Oui
Pourquoi peut on dire que les mesures politique mise en place par l’acte cons, sont un semblant de démocratie
Deux côtés il y a une vie démocratique puisse qu’il il y a une chambre d’assemblée avec des députés élus par contre ce ne sont pas tous les adultes qui ont le droit de vote vote de plus toutes les décisions prises par les députés représentants du peuple peuvent être annulé par les monde moi membre Du des conseils ou par le gouverneur général représentant elus de la couronne
organigramme des colonies sous l’acte constitutionnel
Roi vers Canada (160 000 habitants) Gouverneur général vers conseil exécutif et conseille de législatif verre au Canada 10 000 habitants lieutenant gouverneur vers conseil exécutif conseil législatif et les deux électorat vers chambre d’assemblée
Quel est le groupe satisfait de la création du au Canada et aspect société
Loyalistes territoire entre parenthèses politique
Qui sont satisfaits maintien des lois civiles de tradition française arabe dans le bas Canada
Canadiens aspects de société pour les justice
Qui est satisfait installation d’une chambre assemblée d
Loyalistes aspects société politique
Qui satisfait les divisions de ta rencontre terre canton
Loyalistes aspects de société justice et entre parenthèses territoire
Qui est satisfait de l’obtention de droit de vote
Loyalistes SPD société politique
Qui est satisfait du maintien des origines seigneuriale
Canadiens aspects de société entre parenthèses territoire et justice
Qui est satisfait de l’entrée en vigueur des lois de tradition Britannique dans le haut Canada
Loyaliste aspects de société politique
Expliquer ce qui fait que les seigneurs Canadiens et les membres de la bourgeoisie professionnelle canadienne n’ai pas eu la même réaction par rapport au contenu de l’acte constitutionnel
Les swinguera somme le clergé catholique désaprouve les nouveautés de l’acte constitutionnelle, car Cela diminue leur pour voir sociale à l’inverse la bourgeoisie professionnelle canadienne Siri Siri se réjouit d’avoir une chambre d’assemblée à laquelle elle pourra participer
Quels sont les deux principales trace des idées du libéralisme dans les éléments politique de l’acte constitutionnelle
Plus de soirs au peuple chambre d’assemblée et séparation des pouvoirs conseil législatif et exécutif
Conséquences de l’acte constitutionnel pour les loyalistes
Ils obtiennent une colonie a eu avec la chambre d’assemblée les loyalistes du b-Canada minoritaire
Conséquences de l’acte constitutionnel pour le Montreal Euses
Il a semblé ils sont toujours minoritaire à la chambre assemblée du BC
Conséquences de la fête constitutionnelle pour les Canadiens
Ils conservent leurs droits Siri lois civiles de tradition française ils seront toujours majoritaire à la chambre d’assemblée du BC ils ne pourront jamais gouverner le baisser car l’AC Offre un semblant de démocratie sans le gouvernement responsable
Début du parlementarisme du bas Canada
1792
Quelles sont les conditions générales à remplir pour avoir le droit de vote au BIC
Être âgé de 21 août plus être sujets britanniques être propriétaire donc avoir revenu minimum payer un certain montant en impôts chicaner et le fait d’être une femme n’empêche pas le droit de vote il est rare
Type de suffrage au lycée
suffrage censitaire
Quelle décision les députés doivent-ils prendre entre parenthèses première Kirel chambre
Le choix du président de la chambre d’assemblée et de la langue de débat
Quel argument les francophones ont-ils invoquer Dans l’espoir que la décision prise penche Holofcener
Le français est la langue de la Meije tête de la population et des députés