1022 Intra Flashcards
Quels sont les 2 types de juristes?
- Bon juriste : il est capable de répérer et interpréter les sources formelles. Il peut repérer les principes dans le texte. Bonne mémoire, mémorise les dispositions + articles.
- Juriste idéal : en plus d’être un bon technicien, il a la capacité de comprendre le système juridique en vigueur au-delà des sources. Il connait les principes en arrière des articles et cela lui permet de mieux défendre ses idées.
Qu’est-ce que le droit positif?
Le droit positif désigne un ensemble de règles juridiques posé par la volonté humaine. Il se manifeste à travers une texte, une jurisprudence ou une interprétation ou le comportement du corps social lui-même.
“ponere” = poser
Qu’est-ce que le droit naturel?
Le droit naturel se traduit par des valeurs et finalement l’idéal de justice. Parfois, à l’instar du droit naturel divin, il repose parfois sur la Bible ou le Coran. Ordre naturel des choses (droit naturel divin ou transcendantal).
Quels sont les types de validité?
- Formelle : chaque norme doit respecter les normes qui sont hiérarchiquement supérieures
- Axiologique :
- Empirique :
Quelles sont les 3 époques du droit et certaines caractéristiques?
- L’époque initiale (coutumière) : caractère empirique de la coutume “l’élément matériel”. Le droit coutumier est créé de manière spontannée et émane directement du corps social. Il réside dans les pratiques et les usages.
- L’époque intermédiaire (légale) : création de manière ordonnée et officielle du droit. Il émane du corps institutionnel (corps législatif). Rédaction législative des coutumes ou la codification des coutumes.
- L’époque idéale : c’est au moment de la modernité. On voit apparaître des concepts comme la souveraineté, la démocratie et le jus gentium.
Quelles sont les 2 dimensions de la coutume?
- L’élément matériel : c’est la pratique. Elle doit être reproduite par plusieurs acteurs du corps politique puisqu’une fois n’est pas coutume. La pratique doit être répétée dans l’espace géographique et dans le temps.
- L’élément psychologique : c’est l’opinion juris. Conscience collective. L’érection de la coutume en dogme social, le corps social doit avoir la conviction que ces usages et pratiques sont obligatoires (considère comme étant du droit). Les individus doivent se sentir liés de manière obligatoire par la pratique.
Explique la conversion de la coutume empirique en coutume juridique.
La justice ne relève plus d’une sentence officieuse de l’opinion, mais plutôt d’une sentence officielle du juge. Il s’agit de la judiciarisation ou sinon d’une conversion juridique de la coutume dans les prétoires. La coutume prend une place comme source des décisions de justice. La loi n’existant pas encore, la sentence judiciaire se fondait sur une inspiration qu’on croyait venir du ciel, et adossait sur la coutume. La sentence était un oracle, c’est-à-dire une réponse qu’une divinité donnait à ceux qui la consultaient.
Qu’est-ce que le droit positif?
Le droit positif désigne un ensemble de règles juridiques posé par la volonté humaine. Il se manifeste à travers une texte, une jurisprudence ou une interprétation ou le comportement du corps social lui-même.
“ponere” = poser
Les défis méthodologiques de l’anthropologie juridique.
Éviter le piège du juridisme et de la théorie monisme
Cette approche considère que tout le droit se trouve dans la loi (droit formel). Le monisme désigne le monopole de la production du droit par l’État.
L’option pour la démarche réaliste et le pluralisme juridique
Les anthropologues recherchent les manifestations de la juridicité non seulement dans les pratiques, les discours oraux, mais aussi dans les écrits juridiques et les représentations du droit. Ils ont une approche plus large. Le pluralisme juridique suppose que les normativités étatiques et non étatiques coexistent et dégagent souvent des solutions différentes, mais susceptibles de régir les mêmes objets ou les mêmes matières.
Qu’est-ce que ça signifie que le droit soit protéiforme?
Ça signifie que le droit peur prendre plusieurs formes ou modalités. Il peut avoir la forme écrite (instrumentum), coexistant avec la forme coutumière et d’autres formes marginales moins classiques comme verbale, gestuelle, etc. Aujourd’hui, la forme la plus répendue est celle écrite.
Quelles sont les 2 approches historiques utilisées par les anthropologues?
- Diachronique : le juriste fait une analyse tous les événements historiques sans favoriser ou se concentrer sur un moment particulier
- Synchronique : le juriste décide de seulement étudier un moment ou une période historique
Explique la conversion de la coutume empirique en coutume juridique.
La justice ne relève plus d’une sentence officieuse de l’opinion, mais plutôt d’une sentence officielle du juge. Il s’agit de la judiciarisation ou sinon d’une conversion juridique de la coutume dans les prétoires. La coutume prend une place comme source des décisions de justice. La loi n’existant pas encore, la sentence judiciaire se fondait sur une inspiration qu’on croyait venir du ciel, et adossait sur la coutume. La sentence était un oracle, c’est-à-dire une réponse qu’une divinité donnait à ceux qui la consultaient.
Donne de l’information sur l’époque intermédiaire.
On assiste à la rédaction législative des coutumes ou la codification des coutumes dans l’objectif de prévenir l’instabilité des situations juridiques. Assure une certaine accessibilité et stabilité juridique. Le droit devient un commandement pour tous. La codification était nécessaire puisque l’arbitrage était devenu arbitraire.
Donne de l’information sur l’époque idéale.
L’époque idéale se déroule pendant la Modernité. Pendant le siècle des Lumières, on redéouvre les idées de la philosophie antique. L’État se renforce sur le plan de la souveraineté. Nous assistons à une décentralisation des pouvoirs. La modernité a apporté des valeurs qui sont considérées comme essentielles aujourd’hui, elles ont fondé les droits humains fondamentaux. C’est un mouvement révolutionnaire. Le peuple en a assez de la monarchie et met de l’avant de la démocratie. On assiste à un certain maintient de la monarchie, mais elle est plus symbolique qu’autre chose. La population gouverne par le biais de ses représentants.
L’alternative entre le paradigme de l’universalisme et du relativisme culturel.
universalisme culturel (et le piège de l'ethnocentrisme) Cette tendence universaliste croit que le droit qui est bon pour l'occident est bon pour le monde entier. Le droit occidental serait donc un droit supérieur et s'imposerait.
le relativisme culturel
Ce qui est vrai ici, n’est pas nécessairement vrai ailleurs. Les valeurs d’ici ne sont pas les mêmes que celles d’ailleurs. Il faut respecter l’altérité juridique.
