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  • fondements du droit 1
    fondements du droit 1

    fondements du droit 1

    By: Megan Lemarbre
    Cours 1: introduction - feuillet de note #1, Cours 1: l’univers du droit, les origines du phénomène juridique - feuillet de note #2, Cours 2: les premières lois -feuillet de note #3 ...
    4
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  • Droit De La Propriete Intellectuelle
    Droit De La Propriete Intellectuelle

    Droit De La Propriete Intellectuelle

    By: lohann GRD
    Introduction, Les droits patrimoniaux conférée à l’auteur, l'objet de la protection du droit d'auteur ...
    12
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  • Pt.1 CHAP1 CONSTI L1S1
    Pt.1 CHAP1 CONSTI L1S1

    Pt.1 CHAP1 CONSTI L1S1

    By: manon schr
    L'encadrement juridique du Pv pol (Section 1), Le contrôle du Pv pol : le contrôle de constitutionnalité des lois (Section 2), La finalité de l'Etat de droit : La garantie des droits (Section 3)
    3
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  • finance public
    finance public

    finance public

    By: life org
    Chapitre I: Finances publiques et l’évolution historiques, Chapitre II: Le droit budgétaire, Chapitre III: le processus d’élaborations du projet de loi de finance.
    3
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  • Droit Immobilier
    Droit Immobilier

    Droit Immobilier

    By: Ethan Pinson
    THEME 2 : Chapitre 1 : Le Droit De Propriété, Theme 2 : Chapitre 2 : Le Démembrement De La Propriété, THEME 2 : chapitre 3 : Les Limites Du Droit De Propriété ...
    22
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  • Pouvoirs et devoirs de la police
    Pouvoirs et devoirs de la police

    Pouvoirs et devoirs de la police

    By: Yves Sheppard
    Chapitre 2: La typologie des infractions pénales et quelques-unes de leurs caractéristiques, Chapitre 3: Pouvoirs, devoirs et droits des policiers, Chapitre 4: Notions des motifs ...
    19
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  • INTRO CONSTI L1S1
    INTRO CONSTI L1S1

    INTRO CONSTI L1S1

    By: manon schr
    L'objet du droit consti, Le contenu du droit consti, Origine de l'état (Section 1) ...
    5
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  • French Topic Knowledge
    French Topic Knowledge

    French Topic Knowledge

    By: Ben Lilly
    Les aspects positifs d'une société diverse - Y13 Topic, Quelle vie pour les marginalisés? - Y13 Topic, Comment on traite les criminels - Y13 Topic ...
    16
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  • Théories sociocriminologiques 2
    Théories sociocriminologiques 2

    Théories sociocriminologiques 2

    By: Paméla Tanguay
    La culture et l'action symbolique, Le discours et le constructivisme, Le crime comme problème social ...
    6
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  • Pénal II
    Pénal II

    Pénal II

    By: Sophie Gagnon
    Présomption d'innocence, L'enquête policière et la collecte de preuve, Droit de la personne arrêtée ou détenue ...
    8
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  • ACT-3001 Législation et responsabilité pro
    ACT-3001 Législation et responsabilité pro

    ACT-3001 Législation et responsabilité pro

    By: Olivier Martineau
    Semaine 1 - Source du droit, Semaine 2 - Environnement législatif, création des lois, tribunaux, Semaine 3 - Législation, justice administrative, et jugements ...
    7
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  • MarKom (1142)
    MarKom (1142)

    MarKom (1142)

    By: Otis Birdy
    Module 1 – Bases du Marketing, Module 1 – Marketing Stratégique, Module 1 – Stratégie Digitale ...
    59
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  • French Vocab A Level
    French Vocab A Level

    French Vocab A Level

    By: Bridget Majmudar
    1.1 L'enrichissement Dû À La Mixité Ethnique, 1.2 Diversité, Tolérance Et Respect, 1.3 Un Apprentissage Pour La Vie ...
    11
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  • Droit pénal général (moi)
    Droit pénal général (moi)

    Droit pénal général (moi)

    By: Véronique Hardy
    Un peu de vocabulaire, Le droit pénal et ses sources, L'organisation judiciaire ...
    5
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  • UE0-SOINS
    UE0-SOINS

    UE0-SOINS

    By: Juliette Brès-Lefebvre
    Valeurs de la profession et les savoirs, Les rôles et les mandas de l'OIIQ, Préjudice, les droits des patients, la confidentialité, le consentement et les médias sociaux et pratique infirmière ...
    4
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  • Philoooo
    Philoooo

    Philoooo

    By: Zoé Gyry
    Révolution scientifique, Les origines Animales De L’homme, Les aimaux ont-ils des droits ? ...
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  • DROIT DE LA FAMILLE
    DROIT DE LA FAMILLE

    DROIT DE LA FAMILLE

    By: Svjetlana Krstic
    Chapitre 1 - Les Droits De Le dans Dans Le Système Juridique Suisse, Chapitre 2 - Le Droit A L’enfant
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  • Politique
    Politique

    Politique

    By: Raphael Jean
    axe gauche-droite, L'état, nation et souveraineté ...
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  • L1-S2 Droit
    L1-S2 Droit

    L1-S2 Droit

    By: Cyril NON
    Le Parlement, Pouvoir Juridique, Administrations Publiques ...
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  • Droit pénal I
    Droit pénal I

    Droit pénal I

    By: Issita Asma Abouna
    La peine, Les sources du droit pénal, Le contrôle de constitutionnalité ...
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  • French A2 Module 4
    French A2 Module 4

    French A2 Module 4

    By: Tom Cornford
    Le Corps - The Body, Les Maladies - Diseases, Le Clonage - Cloning ...
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  • sex1183 fin de session
    sex1183 fin de session

    sex1183 fin de session

    By: Clémence Beaumier
    Les mouvements des femmes, Contraception, L'avortement ...
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  • procédures et preuves criminels
    procédures et preuves criminels

    procédures et preuves criminels

    By: gabrielle ehouarne
    fouilles, perquisition et saisies, arrestation, détention et leurs conséquences, arrestation, les droits qui en découlent ...
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  • UE 14 : SSH
    UE 14 : SSH

    UE 14 : SSH

    By: Arthur Harutyunyan
    Santé Numérique 1, Santé Numérique 2, IVG, IMG, DPN ...
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  • Fiscalité
    Fiscalité

    Fiscalité

    By: Son Duong
    Chapitre 1 - Section 1 : les sources internes, Chapitre 1 - Section 2 : les sources internationales, Chapitre 2 : La détermination du prélèvement fiscal ...
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  • droit des entreprises en difficulté
    droit des entreprises en difficulté

    droit des entreprises en difficulté

    By: lohann GRD
    évolution du droit des entreprises en difficulté, procédure d'alerte, mandat ad hoc & conciliation ...
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  • Intro au droit et voc jur
    Intro au droit et voc jur

    Intro au droit et voc jur

    By: Jade Clauss
    Chapitre 1 : Interet D’etudier Le Droit Section 1 : Interet Sociologique Du Droit, C1 S2 : L’interet D’etudier Le Droit De Façon Pro, C1 S3 : Le cadre et les contraintes de l’étude du droit
    3
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  • juridisch frans
    juridisch frans

    juridisch frans

    By: Maud De Wulf
    le marriage, droit des biens, le droit de biens (nl-fr)
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  • SVS-2101 - Travail Social et Santé
    SVS-2101 - Travail Social et Santé

    SVS-2101 - Travail Social et Santé

    By: Vanessa JP
    Cours 2: L'État de Santé, Cours 3 : Le système de santé et des services sociaux au Québec. Perspective historique : évolution, organisation et réforme, Cours 4: Le système de santé et des services sociaux: évolution et organisation ...
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  • CONCOURS INGE TERRITORIAL
    CONCOURS INGE TERRITORIAL

    CONCOURS INGE TERRITORIAL

    By: Rayographe XXX
    Méthodologie de la note CNED, Méthodologie de la note selon le livre, Administration générale 1 ...
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