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Droit Canadien
Droit Canadien
By: Gaelle Thomas
Cours 2, Cours 1, Cours 3 ...8Decks160Flashcards1Learner -
Droit 12e
Droit 12e
By: Hope K
Évaluation formative1Decks18Flashcards1Learner -
Droit pénal des affaires
Droit pénal des affaires
By: Son Duong
Vol (qual fondamentale), Escroquerie (qual fonda), recel de chose (qua fonda) ...7Decks138Flashcards1Learner -
Droit, histoire Et
Droit, histoire Et
By: Isabelle McGraw
Examen intra, Examen Intra (2), Droit romain ...8Decks262Flashcards1Learner -
Droit Administratif
Droit Administratif
By: Athanassios Gatsis
Plans, Juger l'administration c'est administrer, Le critère organique et l'acte administratif unilatéral ...10Decks101Flashcards1Learner -
Droit civil
Droit civil
By: sonia doman
Cas pratique, Définitions2Decks75Flashcards3Learners -
Droit International Public
Droit International Public
By: thibaut Mihelich
Arrêts (mémento), Introduction, Chapitre 1-1: la formation et l'évolution de l'État ...7Decks137Flashcards10Learners -
Droit du travail
Droit du travail
By: sidoine dantin
Chapitre 3, Section 1 : Le Recrutement, Chapitre 3, Section 2 : Le contrat de travail, Chapitre 3, Section 3 : Les différents types de contrat de travail ...5Decks119Flashcards2Learners -
Droit constitutionnel
Droit constitutionnel
By: Cécile C
QCM1Decks397Flashcards1Learner -
S3 - Droit Des Obligations
S3 - Droit Des Obligations
By: Charlotte Lancrenon
Introduction Au Droit Des Obligations, 1- L’acte Juridique, La Formation Du Contrat- La Phace De Négoc ...17Decks353Flashcards2Learners -
droit
droit
By: Audrey Turcotte
droit1Decks42Flashcards1Learner -
Droit Administratif 1 Seillier
Droit Administratif 1 Seillier
By: Amin Oliai-shirazi
Droit Administratif et les normes supremes, Trouver l’arrêt, Chapitre 2 : Les sources affaiblis ...10Decks140Flashcards7Learners -
introduction au droit
introduction au droit
By: Megan Lemarbre
Cours 1: Qu’est-ce que le droit, Cours 2: les fondements du droit et les systèmes juridiques, Cours 3: droit canadien et québécois -Powerpoint 3 ...5Decks243Flashcards2Learners -
Droit du travail
Droit du travail
By: Baptiste L.
La rupture conventionnelle, Le renouvellement du CDD, Le CDI de Chantier ...9Decks83Flashcards4Learners -
Droit Civil - 2
Droit Civil - 2
By: Unknown Unknown
Droit civil - Partie 1 - Chapitre 1, Droit civil - Partie 1 - Chapitre 2, Droit civile - Partie 1 - Chapitre 3 ...8Decks243Flashcards1Learner -
droit admin
droit admin
By: Gugus Forte
définitions, td 8, partiel ...7Decks59Flashcards1Learner -
Introduction au droit
Introduction au droit
By: Lydia Versailles
Cours 1, Cours 2, Cours 3 ...7Decks171Flashcards1Learner -
Droit Constitutionnel 1
Droit Constitutionnel 1
By: Élise Martel
Cours 1, Cours 2 Revision, Cours 3 Revision ...8Decks248Flashcards1Learner -
Histoire Du Droit
Histoire Du Droit
By: Chanelle Melzani
Seance 1 : Le Titulaire Du Pouvoir, Seance 2 : Les Lois Fondamentales, Seance 3 : Les Lois Fondamentales 2 ...10Decks141Flashcards1Learner -
Droit Des Personnes
Droit Des Personnes
By: Élise Martel
Cours 1 Et 2 Revision, Révision Cours 3, Revision Cours 4 ...10Decks204Flashcards3Learners -
Droit Immobilier
Droit Immobilier
By: Ben Robert
Cours 1, Cours 2, Cours 3 ...7Decks132Flashcards3Learners -
Droit interna pv
Droit interna pv
By: byy anais
1ère civ Compagnie de Signaux 1985, 1ère civ Banque Rothschild 2012 + 1ère civ 2015 + 1ère civ 2023, CJCE Jakob Handte 1992 ...36Decks36Flashcards1Learner -
FONDEMENTS DU DROIT
FONDEMENTS DU DROIT
By: Ihozo-Jolyne Nzabonimpa
LES DROITS SÉCULIERS, LE DROIT MUSULMAN, LE DROIT ROMAIN ...11Decks260Flashcards2Learners -
Final : Droit pénal général
Final : Droit pénal général
By: Sara Myriam Boehme
Cours 10 : La responsabilité pénale et les infractions inchoactives, Cours 11 : les exemptions, moyens de défense et excuses, Cours 12: Les infractions criminelles 1/3 ...6Decks262Flashcards13Learners -
Droit International
Droit International
By: Gabriela Fagnan-Bizzarro
Positivisme, Histoire du droit, Les sources de droit ...6Decks164Flashcards1Learner -
Droit européen des droits de l'Homme
Droit européen des droits de l'Homme
By: Lévi Paquet
Article 3 : Traitements inhumains et dégradants, Article 4 : Esclavage et Travail forcé, Article 6 : Procès équitable ...12Decks47Flashcards1Learner -
droit
droit
By: Oriane Teulon
RI, arrêts droit administratif2Decks321Flashcards4Learners -
EX. F. Droit pénal général
EX. F. Droit pénal général
By: Véronique Hardy
Arrêts, Les éléments constitutifs de l'infraction, la responsabilité pénale et les infractions inchoatives, Exemptions, moyens de défense et excuses ...6Decks268Flashcards22Learners -
Droit
Droit
By: Sidra Minhas
Module 1 - Chap 1 à 3, Module 1 - Chap 4 à 5, Module 2 - Chap 2 et 3 ...6Decks38Flashcards1Learner -
TD droit du travail S 6
TD droit du travail S 6
By: Mathis Maurin
TD 1, TD 2, TD 3 ...7Decks225Flashcards2Learners