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droit
droit
By: Lisa Lubet
s4- partiel1Decks63Flashcards19Learners -
droit des sociétés
droit des sociétés
By: Florian Courtois
chapitre 1 - La notion de société et la distinction avec les groupements voisins, chapitre 2 - la constitution de la société, chapitre 3 - la création d'une personne morale ...5Decks226Flashcards1Learner -
Intro Droit
Intro Droit
By: Patrick Ciccarelli
pp1, pp2, pp3 ...4Decks197Flashcards2Learners -
Droit fiscal
Droit fiscal
By: Manon Palmer
Thème 1 : Fiscalité du couple, Thème 2 : La fiscalité des donations et successions2Decks105Flashcards2Learners -
droit des biens
droit des biens
By: emilie albert
notion de bien, la diversité des biens, les droits sur les biens, la propriété individuelle ...9Decks165Flashcards2Learners -
DROIT S5
DROIT S5
By: Etienne Cordonnier
procédure pénale, droit du travail, droit des sociétés ...8Decks250Flashcards1Learner -
Droit constitutionnel (pt)
Droit constitutionnel (pt)
By: Resumos direito
Tipos de Estado, O Estado, Formas de Estado ...14Decks218Flashcards1Learner -
Introduction au droit
Introduction au droit
By: Naomie Ruel
1 - Introduction générale : le droit en tant que discipline, système et notions fondamentales, 2 - Les règles et la règle de droit, 3 - Structuration des différents domaines du droit ...10Decks258Flashcards1Learner -
X Droit pénal
X Droit pénal
By: Bertille Bras
Partie 1: La loi pénale, Titre 1: Les caractéristiques de la loi pénale, Partie 1: La loi pénale, Titre 2: Les sources de la loi pénale, Partie 1, Titre 3: L'application de la loi pénale dans le temps ...8Decks112Flashcards2Learners -
droit privé et droit des personnes
droit privé et droit des personnes
By: Ambre DANIEL
Thème 1 chapitre 1 Section I, Thème 1 chapitre 1 section II, theme 1 chapitre 2 ...13Decks194Flashcards1Learner -
Droit des affaires
Droit des affaires
By: SINIONA KESSAI
Textes fondateurs, Partie I : Nature activités éco, Statut du commercant ...10Decks195Flashcards18Learners -
Droit Administratif
Droit Administratif
By: Hendrik Cop
Acte Administratif, Contrat Administratif, Responsabilité ...5Decks397Flashcards10Learners -
Droit constitutionnel
Droit constitutionnel
By: Léa D
Partie 1 : Genèse de la Ve République (Introduction), Partie 1 : Genèse de la Ve République, Partie 2 : Les principales institutions de la Ve République ...4Decks216Flashcards1Learner -
Droit Pénal Général (Examen 1)
Droit Pénal Général (Examen 1)
By: Jasmine Laurence
Cours #2 - Le Droit Pénal Et Ses Sources, Les Arrêts (partie 1), Cours #4 - Les Principes Généraux Du Droit Pénal Et Criminel ...5Decks184Flashcards51Learners -
Droit pénal général
Droit pénal général
By: Lisa Ellington
Le droit pénal et ses sources, La procédure criminelle2Decks99Flashcards47Learners -
Droit
Droit
By: da al
intro, revision base, source nationnalnon ecrite et ecrite spe ...14Decks113Flashcards1Learner -
Droit constitutionnel
Droit constitutionnel
By: Axelle Piel
La souveraineté royale, le peuple constituant, Le peuple souverain ...5Decks163Flashcards2Learners -
Droit Administratif
Droit Administratif
By: Terina Morgan
Cours 1, Cours 2, Cours 3 ...8Decks178Flashcards10Learners -
Droit L2
Droit L2
By: G T
Rome, Mésopotamie, DA : Titre I : Créer son entreprise ...17Decks184Flashcards1Learner -
X Droit des obligations (contrats) (S3)
X Droit des obligations (contrats) (S3)
By: Bertille Bras
Intro : obligation, contrat, évolution et principes, Intro : Evolution et principes du droit des contrats, Partie 1, Titre 2, Ch 3: Contenu du contrat, Sections préliminaires (p.38 à 41) ...16Decks197Flashcards3Learners -
Droit financier
Droit financier
By: Tom Jassumpa
Leçon 0 - Introduction, Leçon 1 - Les contrats financiers, Leçon 2 - L'ordre de bourse ...10Decks98Flashcards2Learners -
Droit
Droit
By: Arthur Jezequel
Principe fondamentaux du droit et leurs application au secteur informatique, SYnthese de tout les theme2Decks68Flashcards1Learner -
Droit S6
Droit S6
By: Léa fasquel
Cours 1, Cours 3, Cours 4 ...6Decks68Flashcards1Learner -
Droit administratif
Droit administratif
By: Son Duong
P1- CH1 - S1 - 1°: Les normes supra-législtatives : Constitution, P1- CH1 - S 1 - 2° : les normes internationales, P1- CH1 - S1 - 3° : Les normes supra-législtatives : Le droit de l'union européenne ...5Decks126Flashcards1Learner -
Histoire du droit
Histoire du droit
By: Chiara Teocchi
L'ancien droit romain, Introduction historique du droit, Haut Moyen Âge ...8Decks251Flashcards1Learner -
Droit
Droit
By: Pierre-Antoine Jacques
Obligations, CCQ, CPC ...8Decks21Flashcards1Learner -
Théories du droit
Théories du droit
By: Angy Dupuis
Cours 1 : Divergence dans la conception du droit et de la justice : l’affaire des spéléologues devant la Cour suprême de Newgarth, Cours 2 : Justice et légitimité dans les conceptions jusnaturalistes et le juspositiviste, Cours 3 - Stabilité et intégrité du droit dans le normativisme juridique alias positivisme juridique kelsenien ...7Decks302Flashcards1Learner -
Droit administratif
Droit administratif
By: Camila Bourek
Dates arrêts1Decks16Flashcards1Learner -
Droit Civil
Droit Civil
By: Malik Lainsbury
Introduction, La Capacité Civile Active Et Passive, Les Paliers De La Capcité Civile ACTIVE ...19Decks219Flashcards1Learner -
droit administratif
droit administratif
By: Inès Dnt
arrêt à connaitre1Decks53Flashcards1Learner