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droit
droit
By: Lisa Lubet
s4- partiel1Decks63Flashcards19Learners -
Droit fiscal
Droit fiscal
By: Bertille Bras
Ch. 1 : La notion d'impôt (+ intro), Ch. 2 : Les sources du droit fiscal, Ch. 2 : Les sources du droit fiscal ...10Decks109Flashcards1Learner -
Droit Administratif
Droit Administratif
By: Terina Morgan
Cours 1, Cours 2, Cours 3 ...8Decks178Flashcards10Learners -
Droit
Droit
By: da al
intro, revision base, source nationnalnon ecrite et ecrite spe ...14Decks113Flashcards1Learner -
Droit fiscal
Droit fiscal
By: Manon Palmer
Thème 1 : Fiscalité du couple, Thème 2 : La fiscalité des donations et successions2Decks105Flashcards1Learner -
X Droit des obligations (contrats) (S3)
X Droit des obligations (contrats) (S3)
By: Bertille Bras
Intro : obligation, contrat, évolution et principes, Intro : Evolution et principes du droit des contrats, Partie 1, Titre 2, Ch 3: Contenu du contrat, Sections préliminaires (p.38 à 41) ...16Decks197Flashcards3Learners -
Droit Civil
Droit Civil
By: Malik Lainsbury
Introduction, La Capacité Civile Active Et Passive, Les Paliers De La Capcité Civile ACTIVE ...19Decks219Flashcards1Learner -
Droit pénal général
Droit pénal général
By: Lisa Ellington
Le droit pénal et ses sources, La procédure criminelle2Decks99Flashcards47Learners -
Droit administratif
Droit administratif
By: Patrick Bateman
Cours 11Decks35Flashcards1Learner -
Communication
Communication
By: Mel .
1 et 2, 3, 4 ...18Decks420Flashcards2Learners -
Droit et Droit civil
Droit et Droit civil
By: Chiara Teocchi
Introduction, Galop d'essai, le reste3Decks182Flashcards1Learner -
Droit des biens
Droit des biens
By: Rébecca Garon
La propriété superficiaire, L'usufruit et l'usage, L'emphytéose ...11Decks164Flashcards9Learners -
droit
droit
By: Lopes Jade
la formation du contrat 1, Methode, La Rupture Du CDI 7 ...8Decks64Flashcards1Learner -
Droit de la famille I
Droit de la famille I
By: Lucinda HAPPI DEUKOU
Nom de la famille - 05.01.2023, Les mineurs + les majeurs protégés - Cours de Monsieur VILMAIN, Prénom - 05.01.2023 ...17Decks376Flashcards1Learner -
Droit administratif
Droit administratif
By: Son Duong
P1- CH1 - S1 - 1°: Les normes supra-législtatives : Constitution, P1- CH1 - S 1 - 2° : les normes internationales, P1- CH1 - S1 - 3° : Les normes supra-législtatives : Le droit de l'union européenne ...5Decks126Flashcards1Learner -
Droit privé
Droit privé
By: Axelle Piel
Européaniser, Controler, Hierarchiser ...7Decks147Flashcards2Learners -
Droit civil
Droit civil
By: furkan TANRIVERDI
Distinction Meuble Immeuble, Les classifications accessoires?, Section I - les conditions d’existences de la possession ...14Decks182Flashcards5Learners -
Droit S6
Droit S6
By: Léa fasquel
Cours 1, Cours 3, Cours 4 ...6Decks68Flashcards1Learner -
Droit Social
Droit Social
By: Kenjy C&T
Partie 1: Introduction droit social, Partie 1: Conclusion du contrat de travail, Partie 1: Les sources du droit du travail ...68Decks433Flashcards3Learners -
droit des biens
droit des biens
By: emilie albert
notion de bien, la diversité des biens, les droits sur les biens, la propriété individuelle ...9Decks165Flashcards1Learner -
Droit
Droit
By: Arthur Jezequel
Principe fondamentaux du droit et leurs application au secteur informatique, SYnthese de tout les theme2Decks68Flashcards1Learner -
Histoire du droit
Histoire du droit
By: Chiara Teocchi
L'ancien droit romain, Introduction historique du droit, Haut Moyen Âge ...8Decks251Flashcards2Learners -
DRT2100 - Droit international public général
DRT2100 - Droit international public général
By: Maxime Leblanc
Séance 1 - Introduction générale, Séance 2 et 3 - Les sources conventionnelles du DIP : les Traités, Séance 4 - Les sources non conventionnelles du DIP ...5Decks315Flashcards6Learners -
droit administratif
droit administratif
By: Inès Dnt
arrêt à connaitre1Decks53Flashcards1Learner -
Droit international privé
Droit international privé
By: thibaut Mihelich
Introduction, Chapitre 1: les conflits de lois (théorie générale), Chapitre 2: les confits de lois (complications et mise en œuvre) ...6Decks111Flashcards14Learners -
Droit pénal général
Droit pénal général
By: Véronik Levesque
Examen 1, Examen 3, Examen 23Decks194Flashcards3Learners -
Droit des entreprises
Droit des entreprises
By: Yuuki_ Animes
Chapitre 1 : Les sources du droit, Chapitre 2 : L'environnement juridique, Chapitre 3 : Les personnes ...10Decks219Flashcards5Learners -
Droit administratif
Droit administratif
By: Camila Bourek
Dates arrêts1Decks16Flashcards1Learner -
Droit
Droit
By: Pierre-Antoine Jacques
Obligations, CCQ, CPC ...8Decks21Flashcards1Learner -
Intro au droit
Intro au droit
By: Laurie St-Jean
Cours 1, Cours 2, Cours 3 ...12Decks262Flashcards1Learner