Droit Des Sociétés Flashcards & Quizzes

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TBS SEMESTRE 1

TBS SEMESTRE 1

By: Mathilde Dupont

Economie managériale, Droit des contrats, Droit (général) ...

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69

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X Histoire de la construction de l'Etat

X Histoire de la construction de l'Etat

By: Bertille Bras

Définitions, Intro, Partie 1, Ch 1, Section 1 : Le rejet de la souveraineté nationale (+intro) ...

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161

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sociétés 1

sociétés 1

By: byy anais

action ut singuli est subsidiaire à l’action ut universi, il faut un motif grave, conforme à l’IS et à l’ordre pub du droit des S pour fonder l’exclusion d’un associé -> sinon exclusion sera abusive., nécessité de l’associé de participer à son vote d’exclusion ...

40

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1

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DCG2 Droit Fiscal

DCG2 Droit Fiscal

By: SansTle .

Chap 8 - Principes Et Champs D'application De L Imposition Au Titre Des BIC, Chap 7 - Imposition Du Resultat Des Entreprises Et Sociétés, Chap 9- Imposition Des Produits ...

9

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46

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1

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PGDE

PGDE

By: Adèlé Lanchon

Chapitre 1 : Le Droit Européen Et Ses Critiques (intro), Chapitre 2 : Le Fondement Du Pouvoir Européen : Des « Objectifs » Aux « Valeurs », Chapitre 3 : L’exercice Du Pouvoir Européen : Un « Déficit Démocratique » ? ...

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58

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1

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Droit

Droit

By: Antoine Jamet

articles, Droit des sociétés

2

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23

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Droit Essec

Droit Essec

By: Léo Babonnaud

Le obligations et les contrats, Responsabilité civile délictuelle, Droit des sociétés ...

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31

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1

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law

law

By: Jean Browaeys

association, transmission de l'entreprise ou société, transmission d'entreprise à titre gratuit ...

7

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1

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LLC Antiquité

LLC Antiquité

By: Lisa Ramond

Romain Introduction, Athènes Chapitre 3 : Modèles De La Reproduction Sexuée, Athènes Chapitre 1 : Le Droit Des Femmes Au Ve Et IVe S av JC ...

6

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