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david geneste
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Decks in this class (16)
1. Introduction
Qu est ce la fifa,
Qu elle est la nature juridique d...,
Ou se situe le siege de la fifa
15
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2. [Les Membres FIFA] Les associations
Quelles sont les conditions pour ...,
Une association d une region peut...,
Quelle est la procedure d admissi...
19
cards
3. [Les Membres FIFA] Les Confédérations + Membres d'honneurs
Combien il y a t il de confederat...,
Quels sont les droits et obligati...,
Une association membre peut elle ...
9
cards
4. [Les Organes de la FIFA] Le congrès 1/2
Que doit prevoir l ordre du jour,
Quelle difference entre les assem...,
Quelle difference entre les assem...
22
cards
5. [Les Organes de la FIFA] Le Congrès 2/2
Quelle est la procedure d electio...,
Qui peut proposer une candidature,
De quellemaniere doit etre presen...
17
cards
6. [Les Organes de la FIFA] Le Conseil / Bureau du Conseil
Quel est la composition du consei...,
Obligation en matiere d egalite d...,
Quelles sont les competences du c...
23
cards
7. [Les Organes de la FIFA] Secrétariat Général
Qu est ce que le secretariat general,
Quelle sont ses competences et mi...,
Qui est le secretaire general de ...
6
cards
8. [Les Organes de la FIFA] Les différentes commissions permantes et panels d'experts
Quelles sont les diverses commiss...,
Quelles sont leurs missions,
Il y a t il des membresindependants
13
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9. [Les Organes de la FIFA] Le Tribunal du Football
Qu est ce que le tribunal du foot...,
Quels organes composent ce tribunal,
Par qui sont nommes lesmembres fu...
5
cards
10. [Les Comissions Indépendantes] La commission de Gouvernance, d'Audit et de Conformité
Parlez moi de la commission de go...,
Composition et role de la commiss...,
Le mandat deses membres
11
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11. [Les Commissions Indépendantes] Les Organes jurdictionnels
Quels sont les differents organes...,
Mandats des membres demission etc,
Par qui son tilselus
13
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12. [Les Comissions Indépendantes] Le Tribunal Arbitral du Sport
Quand le tas est il competent,
Quand le tas est il incompetent,
Quand le tas doit il etre saisi
7
cards
13. Divers
Quand commence l exercice comptab...,
Quelle est la cotisation annuelle...,
Qu est ce que l organe de revision
16
cards
14. Règlements Application des Statuts 1/2
Doit on avoir une licence pour or...,
Qui est competent pour trancher u...,
Pour quel type de contrat l agent...
16
cards
15. Règlements Application des Statuts 2/2
Dans quelle condition peut on rep...,
Quand constitue une interruption ...,
Combien de jours lejoueur doit il...
15
cards
16. Mix
Quelles sont les commissions inde...,
Quel est l organe executif operat...,
Qui peut nommer un panel d expert
15
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[FIFA] 1. Statuts de la FIFA
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