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david geneste
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Decks in this class (32)
01. Règlement des Agents Sportifs - Introduction
Qui est competent pour modifier c...,
Donnez la definition de l agent s...
2
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02. Règlement des Agents Sportifs - Commission fédérale des agents sportifs
Par qui sont nommes ses membres p...,
Quelle est la composition exacte ...,
Cfas fin de mandat
10
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03. Règlement des Agents Sportifs - Commission fédérale des agents sportifs
Peut elle prendre des mesures con...,
Distinguez les differentes sancti...,
Quelles sont les competences de l...
5
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04. Commission fédérale des agents sportifs - Obligation de détenir la licence
Une personne morale peut elle det...,
Dans quel cas peut on exercer san...,
Un avocat est il un agent du fait...
8
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05. Commission fédérale des agents sportifs - Exercice de l’activité par un ressortissant étranger
Quelle est la condition prealable...,
Appelez les documents a joindre l...,
Comment la cfas examine t elle ce...
9
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06. Commission fédérale des agents sportifs - Conditions d’exercice de l’agent sportif
Quelles dispositions doit respect...,
Est il oblige de creer une societ...,
Qui ne peut pas etre associe a lu...
12
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07. Commission fédérale des agents sportifs - Conditions d’exercice de l’agent sportif :
De combien de temps dispose t on ...,
Quels sont les type de contrats q...,
Transmission defaut que se passe ...
12
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08. Le Statut du Joueur Fédéral - Dispositions générales 1/2
Quels clubs de quels niveaux peuv...,
Limite nombre de joueurs federaux...,
Bonus joueur federal possibiltie ...
10
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09 . Le Statut du Joueur Fédéral - Dispositions générales 2/2
Bonusperiode homogation avenants ...,
Quels clubs peuvent realiser des ...,
Qui homologue les mutations tempo...
5
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10. Le Statut du Joueur Fédéral - Contrat de travail / Rémunération
Quelles sont les obligations du j...,
Quelles sont les obligations du j...,
Quand le contrat de travail peut ...
10
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11. Le Statut du Joueur Fédéral - Le Statut du Joueur Fédéral
Quelle est la duree maximale d un...,
Quel est le temps de travail effe...,
Quelle est la duree minimale de t...
4
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12. Le Statut du Joueur Fédéral - Congés payés, pluralité d’emploi, hygiène, formation professionnelle 1/2
De combien de jours de conges pay...,
A combien de jours consecutifs a ...,
Peut on cumuler des emplois quell...
10
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13. Le Statut du Joueur Fédéral - Congés payés, pluralité d’emploi, hygiène, formation professionnelle 2/2
Que dire de la prevoyance pecule,
Quel document obligatoire pour ho...,
Homologation contrat federal joue...
7
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14. Statut du joueur fédéral Futsal
Quels clubs peuvent faire signer ...,
Quelle limite par club quelle exc...,
Combien de joueurs ressortissants...
7
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15. Statut de la joueuse fédérale 1/2
Quels clubs peuvent contracter un...,
Quelle limite pour les clubs en t...,
Limite en termes de ressortissant...
10
cards
16. Statut de la joueuse fédérale 2/2
Quel regime applicable au cdd de ...,
Quelle duree max et min selon la ...,
Quel est le temps de travail mini...
10
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17. Statut de l’éducateur et de l’entraîneur - Dispositions générales
A qui s applique ce statut,
Quelles sont les differents diplo...,
Qu en est il des entraineurs poss...
8
cards
18. Statut de l’éducateur et de l’entraîneur - Plan fédéral de formation professionnelle continue
Qui est soumis a un devoir de for...,
Qui est soumis a un devoir de for...,
Que se passe t il s ils ne suiven...
6
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19. Statut de l’éducateur et de l’entraîneur - Les commissions compétentes et contrôle de l’activité
Qui compose la commission federal...,
Par qui sont ils designes quelles...,
Qui compose les commissions regio...
4
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20. Statut de l’éducateur et de l’entraîneur - Obligation d’encadrement technique pour les clubs
Quelles sont les diplomes minimum...,
Qui peut adot,
Les ligues regionales via l assem...
5
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21. Statut de l’éducateur et de l’entraîneur - Le contrat de travail de l’entraîneur encadrant au moins un joueur fédéral 1/2
En combien d exemplaires le contr...,
A qui doit il etre envoye pour ho...,
Quel delai pour envoyer que se pa...
11
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22. Statut de l’éducateur et de l’entraîneur - Le contrat de travail de l’entraîneur encadrant au moins un joueur fédéral 2/2
Quelle structure du salaire en ca...,
Structure salaire en cas de temps...,
Qu est ce qui est compris dans le...
13
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23. Statut de l’éducateur et de l’entraîneur - Le contrat de travail de l’entraîneur n’encadrant pas de joueur sous-contrat fédéral
De quel regime applicable ces ent...,
Type de contrat,
Bonus organisation du temps trava...
5
cards
24. Le contrat de travail de l’entraîneur encadrant au moins un joueur fédéral - Doc Homologation, Licences, Statut
Quel document a fournir pour l ho...,
Distinguez les deux licences tech...,
Peut on posseder cette licence to...
10
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25. Statut de l’arbitrage - Les commissions
Qui compose la commission federal...,
Aupres de quel organe cette commi...,
Quelles sont les missions de cett...
7
cards
26. Statut de l’arbitrage - Nomination des arbitres
Qui nomme les arbitres quel organe,
Quelles sont les differentes cate...,
Qui sont les jeunes et tres jeune...
3
cards
27. Statut de l’arbitrage - La licence d’arbitre
Comment s effectue la demande de ...,
A qui doit on envoyer la candidat...,
Que doit on faire pour renouveler...
9
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28. Statut de l’arbitrage - Obligation des clubs et sanctions
Rappelez selon la division l obli...,
Comment se modulent les sanctions...,
Comment se modulent les sanctions...
12
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29. Statut de l’arbitrage : Sanctions arbitres
Qui peut sanctionner les arbitres...,
Qui peut sanctionner par des mesu...,
Mesure administrative dans quel c...
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cards
30. Statuts des médecins
Mission du medecin federal nation...,
Par qui est il designe de quel di...,
De quel diplome doit il etre titu...
11
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31. Football diversifié
Quelles sont les differentes disc...,
Quelles sont les differents niveaux,
Quelle particularite concernant l...
6
cards
32. Règlement des pôles espoirs et Section Sportive Elite Labélisée Pôle Espoir + Section Sport Elite
Qui attribue le statut de pole es...,
Qui peut approcher les joueurs du...,
Quelle consequence sur la comptab...
8
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