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Maëva Vidal
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Decks in this class (17)
Fiches 1 à 8 - Notions fondamentales
A quoi renvoie la notion de dlf,
Qu est ce que le refere liberte,
Quelle est la distinction entre d...
7
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Fiches 9 à 11 - Protection Internationale Institutionnelle
Quelles sont les juridictions int...,
Quelles sont les competences de l...,
Quelles sont les obligations des ...
8
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Fiches 12 à 18 - Protection Nationale Institutionnelle
Qu est ce que le principe d effec...,
Qu est ce qu une juridiction,
Quels sont les types de protectio...
10
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Fiches 19 à 22 - Droits Procéduraux
De facon generale comment s artic...,
Comment les droits proceduraux ga...,
Quels sont les objectifs des droi...
8
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Fiches 23 à 27 - Limitations Des Droits
Quelle est la distinction entre u...,
Quelles sont les categories de li...,
En quoi consiste des restrictions
8
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Fiches 28 et 29 - Égalité Et Non-discrimination
Qu est ce qu un principe,
Qu est ce que l egalite devant la...,
Qu est ce que l egalite par la loi
7
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Fiches 30 à 33 - La Dignité
Quels sont les types de traitemen...,
Qu est ce que l esclavage,
Qu est ce que le travail force
13
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Fiches 34 à 38 - L’intimité Et La Vie Sociale
Quelle est la definition retenue ...,
Quelles sont les notions protegee...,
Existe t il des limites au droit ...
9
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Fiche 39 à 42 - Nationalité Et Citoyenneté
Qu est ce que la nationalite,
Quelle est la difference entre l ...,
L etat a t il la possibilite de s...
6
cards
Fiche 43 - La Liberté D’aller Et Venir
Qu est ce que la liberte d aller ...,
Quel est le principe de la libert...,
Qu implique le droit de circuler ...
7
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Fiche 44 - La Liberté De Circulation Des Étrangers
Qu est ce que le droit des etrangers,
Qu est ce qu une zone d attente,
Quelles sont les mesures d eloign...
4
cards
Fiche 45 - La Liberté Sexuelle
Qu est ce que le principe d auton...,
Que comprend le droit de disposer...,
La liberte sexuelle peut elle fai...
5
cards
Fiche 48 - La Liberté Religieuse
Qu est ce que la liberte religieuse,
Sous quelle liberte la liberte re...,
Quel est le role de l etat dans l...
6
cards
Fiche 49 - La Liberté D’expression
Qu est ce que la liberte d expres...,
Quelles sont les composantes de l...,
Quelles sont les personnes proteg...
6
cards
Fiches 53 et 54 - Les Libertés Économiques
Qu est ce que le droit de propriete,
Quelles sont les restrictions au ...,
Qu est ce que le droit d entrepre...
4
cards
Fiches 55 et 56 - Les Libertés Collectives
Qu est ce qu une association,
Que comprend la liberte d associa...,
Quelles sont les restrictions app...
7
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Définitions
Cavalier legislatif,
Codification a droit constant,
Cour de justice de la republique
4
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Droits Et Libertes Fondamentaux
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