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Nathan45 Unknown
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Decks in this class (16)
Introduction
Comment appelle t on le droit du ...,
Comment appelle t on le droit du ...,
Combien y avait il de juristes po...
9
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Le droit privé dans le système juridique contemporain
Comment a evolue l equation du dr...,
Quelle etait la structure de l an...,
Par quel manuel est inspire la st...
38
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Classification des droits subjectifs privés
Comment appelle t on les droits s...,
Caracteristiques des droits extra...,
Donne l exception
35
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P2 ; Chapitre 2 : les notions d'obligation est d'action
Definis l obligation,
Quels sont les 2 types d obligations,
Quels sont les 2 theories sur les...
12
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Pt. 2 Chapitre 3 : la possession, de la titularisé et de l'apparence
Qu est ce que la possession,
Pourquoi la possession a t elle u...,
Quel est le champ d application d...
19
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Chapitre 4 : titularisé, personnalité et patrimoine
Qui a developpe la conception cla...,
Definition du patrimoine selon au...,
Qu est ce que concretement la con...
14
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Chapitre 5 : naissance, transmission et extinction des droits subjectifs privés
Quels sont les 2 moyens de faire ...,
Comment prouver son droit,
Comment prouver un acte juridique
28
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Pt3 : Chapitre 1 : Classification des actes juridiques
Quest ce quun acte juridique,
Qu est ce que le negotium,
Quest ce que linstrumentum
20
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PT3 : chapitre 2 : la formation de l'acte juridique
Quels sont les 5 elements constit...,
Comment nait l expression de la v...,
Quels sont les conditions de la v...
16
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Chapitre 3 : l'exécution de l'acte juridique
Qu est ce que le principe de la c...,
Quels sont les 3 consequences au ...,
Quels sont les 2 conditions pour ...
20
cards
Chapitre 4 : effet de l'acte juridique quant aux personnes
Quels sont les 2 grands principes...,
Quels sont les actes juridiques q...,
Les ayants cause universels et a ...
8
cards
Partie 4 : de quelques faits juridiques
Donne 3 exemples de faits juridiques,
A partir de quelle date applique ...,
Quelles sont les 3 conditions de ...
33
cards
Partie 5 : la preuve des actes et des faits juridiques
Comment prouver son droit subject...,
Quest ce quune reforme a droit co...,
Comment a evolue le role du juge ...
84
cards
Partie 6 : sujet de droit et notion de personnalité juridique
Quest ce quun sujet de droit,
Pourquoi la distinction personne ...,
Qui sont les personnes physiques
61
cards
TP
Quelles sont les4 caracteristique...,
L obligation reelle accessoire pe...,
Une obligation de maintient d un ...
11
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définitions pas cartes
Droit commun,
Acte juridique,
Fait juridique
72
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droit privé
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