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Decks in this class (16)

Chapitre 0: Introduction
Qu est la definition du droit 1,
Que sont les deux types de droits 2,
Comment determine si on est a se ...
4  cards
Chapitre 1: Les sources du droit pénal suisse
Blank 1
1  cards
Chapitre 2: Le principe de la légalité
Est ce qu une infraction est pena...,
Est qu un comportement qui est qu...,
Qu est le but du principe de la l...
23  cards
Chapitre 3: La classification des infractions
Quels sont les trois types d infr...,
Quelle est la peine maximale pour...,
Quelle est la peine pour un delit...
34  cards
Chapitre 4: Les éléments constitutifs objectifs (typicité)
Quels sont les 4 elements constit...,
Quel element supplementaire disti...,
Quelle circonstance attenuante ca...
27  cards
Chapitre 5: La fautre en droit pénal: intention/négligence
Quels sont les deux elements cons...,
Quelle est la difference entre l ...,
Quels sont les deux types d erreu...
20  cards
Chapitre 6: Les conditions objectives de punissabilité (COP)
Qu est ce qu une condition object...,
Quelles sont les trois caracteris...,
Citez trois infractions avec cop 3
18  cards
Chapitre 7: La causalité
Quel article du cp suisse fonde l...,
Quelles sont les deux composantes...,
Pourquoi parle t on d equivalence...
41  cards
Chapitre 8: La responsabilité / l'irresponsabilité pénales
Quel est le principe de base de l...,
Quels sont les trois etats possib...,
Quand doit on ordonner une expert...
25  cards
Chapitre 9: Les modes de réalisation de l'infraction
Quels sont les trois modes de rea...,
Quelle est la difference fondamen...,
Donnez trois exemples d infractio...
41  cards
Chapitre 10: Les degrés de réalisation de l'infraction
Quels sont les trois degres de re...,
Quels sont les trois elements com...,
Quelle est la condition subjectiv...
40  cards
Chapitre 11: La participation
Quels sont les deux types de part...,
Quels sont les trois types de par...,
Qu est ce qui caracterise un part...
41  cards
Chapitre 12: Les faits justificatifs
0  cards
Chapire 13: Le concours
0  cards
Chapitre 14: Application de la loi pénale dans le temps
0  cards
Chapitre 15: Application de la loi pénale dans l'espace
0  cards

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Droit Pénal

  • Class purpose General learning

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