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Droit des personnes et de la famille

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By: Lou-Anaïs Martiny
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Decks in this class (16)

Titre 1 : Chapitre 1 : Section 1
Les différents sujets de droit : Les personnes physiques
13  cards
Titre 1 : Chapitre 1 : Section 2 :
Quels sont les elements d identif...,
Qu est ce que le nom,
Que disent les articles 311 21 et...
11  cards
Titre 1 : Chapitre 1 : Section 3 :
Qu est ce que les droits de la pe...,
Que dit l article 9 du code civil,
Que dit l article 8 de la convent...
7  cards
Titre 1 : Chapitre 2 :
Quels sont les elements essentiel...,
Comment nait la personnalite juri...,
Quest ce quune association
5  cards
Titre 2 : Introduction :
Evolution du droit pour les perso...,
Quels
2  cards
Titre 2 : Chapitre 1 : Section 1 :
Que dit l article 371 1 du code c...,
Que confere l autorite parentale ...,
Quelles sont les obligations qui ...
25  cards
Titre 2 : Chapitre 1 : Section 2 :
Quels sont les deux cas d emancip...,
Quels sont les effets de l emanci...
2  cards
Titre 2 : Chapitre 2 :
Que dit l article 414 1 du code c...,
Les heritiers majeurs atteints de...,
Quelles sont les formes de mandat...
12  cards
Titre 3 : Chapitre 1 : Section 1 :
Qu est ce que le concubinage,
Que signifie de ne pas avoir de s...,
Quelles sont les dispositions fav...
4  cards
Titre 3 : Chapitre 1 : Section 2 :
Qu est ce que le pacs,
Quelles sont les conditions relat...,
Quelles sont les conditions relat...
6  cards
Titre 3 : Chapitre 2 : Section 1 :
Que peut on dire sur l age des epoux,
Que dit l article 143 du code civil,
Que dit l article 146 du code civil
10  cards
Titre 3 : Chapitre 2 : Section 2 :
Quest ce que lopposition au mariage,
Quels sont les cas de nullite du ...,
Quelle est la distinction entre n...
4  cards
Titre 3 : Chapitre 2 : Section 3 :
Que dit l article 212 du code civil,
Que dit l article 215 1 du code c...,
Quels sont les devoirs reciproques
7  cards
Titre 3 : Chapitre 3 : Section 1 :
Que fait l ordonnance de 2016,
Qu est ce que le divorce par cons...,
Qu est ce que le divorce par cons...
14  cards
Sous Titre 1 : Chapitre 1 : Section 1 :
Quels sont les trois modes d etab...,
Comment se fait l etablissement d...,
Comment se fait l etablissement d...
5  cards
Sous Titre 1 : Chapitre 1 : Section 2 :
Comment faire reconnaitre le lien...,
Quelles sont les conditions pour ...,
3  cards

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Droit des personnes et de la famille

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