Tva Flashcards
1
Q
Champs d’application
A
Livraison de biens
Prestation de services
Réalisé à titre onéreux
2
Q
Opérations exonérées
A
Enseignement Activité de santé Opération d'assurance Intérêts Exportations
3
Q
Mécanisme
A
Déclaration mensuelle
Le 20 mois +1 à payer
4
Q
Exigibilité et fait générateur pour la livraison de bien meuble
A
Livraison
5
Q
Exigibilité et fait générateur pour la prestation de services ou travaux Immo
A
Paiement
6
Q
Pays tiers
A
Hors ue
7
Q
Dans l’UE entre assujettis (B2B)
A
TVA pays destinataire
Facturation Ht
Auto liquidation
8
Q
Dans l’UE B2C
A
TVA pays vendeur
