Poly Jaune Flashcards
Qu’est ce que définie un incoterm ?
Les obligations de l’acheteur et du vendeur concernant la livraison
Clarifient comment les coûts du transport sont partagés et à quel moment le transfert du risque ce fait
Dans le monde maritimes quels incoterms sont utilisés et pourquoi
Les incoterms en F et en C
Car les acheteurs ou vendeur ne veulent pas avoir affaires au différence de lois des pays exportateur ou vendeur
Les ventes en f ne prennent pas en compte le transport maritime
Les ventes en C prennent en compte le transport maritime
A quoi correspond les liners terms
Les liners terms précisent l’offre tarifaire de la compagnie maritime
Ce sont les conditions commerciales de ventes de service de la compagnie
A quoi sert le connaissement
Trois principales fonction
Une réception de fret
Un document titre
Preuve de contrat de transport
Quelles sont les responsabilités du transporteur
Assurer une description de la cargaison
Libérer la cargaison au bon endroit au bonne personne
Prendre soin de la cargaison en sa possession
Que contient le connaissement ?
- details sur l’expéditeur et le destinataire
- le port déchargement
- le port de déchargement
- le nom du navire et son numéro de voyage
- description de la cargaison ( quantité poids mesures )
- la signature du transporteur
Citer 3 principaux affrètements
Au voyage
À temps
Coque nue
Qu’est ce que la gestion nautique
C’est assumer la responsabilité de la conduite du navire au travers des périls de la mer
C’est donc avant tout la responsabilité du capitaine et son équipage
La gestion technique
Assumer la responsabilité de la maintenance et de l’administration d’un navire ( équipement armement paiement équipage entretient et réparation + assurance )
La gestion commerciale
Appro machine dépense escale frais de port et tout frais liés à la marchandise
La gestion financière
Le financement d’un navire et toutes les facons possibles de se procurer un navire
Qu’appel ton le fret
C’est le paiement de la location du navire par l’affréteur a l’armateur
Diff entre affrètement partiel et total
La navire est loué partiellement ou entièrement
Diff entre contrat d’affrètement et contrat de transport
Dans le contrat de transport l’objet est la marchandise
Dans l’affrètent coque nue comment son réparties les gestion navire ?
Toutes les gestion passent à l’affréteur
Dans l’affrètent à temps comment son réparties les gestion navire ?
L’armateur conserve la gestion nautique et technique du navire
Dans l’affrètement au voyage comment son réparties les gestion navire ?
Pas de location du navire, l’armateur exécute le voyage et l’affréteur réserve des espaces où la totalité du navire pour déplacer ses marchandises
Spécificité du contrat lump sum
L’affréteur paye le convoyage du navire
Spécificité contrat au tonnage/volume
Utilise pour de grande quantité sur plusieurs voyage
Ex socatra corse
Spécificité NVOCC
exemple affrètement d’une bay sur porte conteneur
Qu’est ce qu’un consortium d’armateur sous forme d’affrètement d’espace ?
Fréquent dans la réservation de place sur porte conteneurs
Possible de charger avec ses propres connaissancement sur le navire d’une autre compagnie
Qu’est ce que le slot hire ?
Réserver des slots sur un navire en fin d’année pour l’année suivante au conditions de marche actuelle
Permet d’assurer une rentrée financière au transporteur
Qu’est ce qu’une charte partie ?
C’est l’acte qui énonce les engagements des parties entre fréteur et affréteur
Le document comprend plusiseurs clauses + durée du contrat
Expliquer la bunker clause et la Paramount clause
Bunker clause concernant le paiement des soutes du navire et debut et fin d’affrètement sur les existants du navire
Paramount clause c’est la clause souveraine qui s’applique par dessus tout et réserve le bénéfice de toutes les autres clauses
Qu’est ce qu’un résultat net comptable ?
C’est le résultat d’exploit; financier;exceptionnel - impôts et participation des salariés
