Objectif ZAN

Question 1

Quelle est la définition de l’artificialisation ?

Answer 1

Tout processus impliquant une perte d’espace naturel agricole ou forestier, conduisant à un changement d’usage et de structure des sols

Question 2

Quelles sont les prinicipales menaces de l’artificialisation (3)?

Answer 2

Extinction d’espèces animales et végétales
Augmente les risques d’innodation (car augmente le ruissellement des eaux)
Augmente les changements climatiques (car empêche la séquestration du CO2)

Question 3

A quelles pollutions l’artificialisation contribue-t-elle ?

Answer 3

Pollution des sols
Pollution de l’eau
Pollution de l’air
Pollution sonore

Question 4

Que veut dire ZAN ?

Answer 4

Zéro
Artificialisation
Nette

Question 5

De quel plan le ZAN fait il partie ?
En quel année a été présenté ce plan ?
Qui a présenté ce plan ?

Answer 5

Le plan Biodiversité
2018 (Juillet)
Présenté par le gouvernement

Question 6

Dans quelle loi l’objectif ZAN est-il inscrit ?
Depuis quand ?

Answer 6

La loi Climat et Résilience
Inscrit depuis mai 2022

Question 7

Quelles sont les échéances de ce plan ?

Answer 7

2050
Avec une étape intermédiaire en 2030
(Initialement 2030, reporté à 2050 en mai 2022)

Question 8

Combien d’hectares d’espace naturels sont artificialisé en France chaque année ?

Answer 8

20 000 hectares

Question 9

Quels sont les principaux secteurs qui artificialisent les sols (3)?

Answer 9

L’habitat (40%)
Les réseaux routiers (30%)
Les services et les loisirs (15%)

Question 10

Que veut dire ADEME ?

Answer 10

Agence
De
l’Environnement
et de la Maîtrise
de l’Energie

Question 11

Quel est le principal levier pour préserver les sols ?

Answer 11

“L’urbanisme circulaire” : contruire la ville sur la ville (ADEME)

Question 12

Combien d’hectares représentent les sites d’activités industrielles et de services en aire urbaine ?

Answer 12

150 000 hectares

Question 13

Comment s’apelle l’outil d’évaluation des bénéfices nets socio-économiques développé par l’ADEME ?

Answer 13

“Bénéfriches”

Question 14

Quel est l’objectif de l’outil d’évaluation des bénéfices nets socio-économiques développé par l’ADEME ?

Answer 14

Calculer les bénéfices nets socio-économiques associé à l’aménagement sur des terrain artificiels, en prenant en compte les futures dépenses évitées (alongement des routes, des réseaux, des temps de transport,..)

Question 15

Bonus : Exemple d’aménagement évalué par Bénéfriches ?

Answer 15

L’aménagement de la ZAC Océane-Acacias à Trignac en Loire-Atlantique, présente un déficit de 6,4 million, mais conduit à des bénéfices nets socio-économiques d’environ 19 millions d’euros

Question 16

Que veut dire ERC ?
En quelle année ce principe de développement durable trouve-t-il son origine ?
En quelle année a-t-il été définit ?

Answer 16

Eviter, Réduire, Compenser
Origine en 1976
Clairement défini en 2013 (sous la forme d’un document de doctrine principalement destiné aux maitres d’ouvrages, à leurs prestataires et aux services de l’Etat).