Non-activite Flashcards
8 positions de non activite
1 conge de longue duree pour maladie(8ans)
2 conge de longue maladie (3ans)
3 conge parentale (non remu, 3ans +/-)
4 situation de retrait d emploi (12mois+ 2/5 solde)
5 conge pour convenance personnelles(2/10ans)
6 en disponibilite
7 conge complementaire de reconversion
8 conge du personnel navigant
Terme du contrat non affecte sauf
Conge de longue duree pour maladie
Longue maladie
Personnel navigant
Contrat proroge si necessaire
Temps passe dans l une des situations de non activite est pris en compte dans la duree totalr de service du militaire servant en vertu d un contrat
Conge de longue duree pr maladie duree max? Remuneration? Liste d anciennete? Avancement a l anciennete? Pension de retraite?
Max 8ans 5full 3 reduits
Sinon 5ans 3 full 2 reduits
Contrat +3ans 1 full 2 reduits
-3ans non remunere max1an
Continue de figurer sur la liste d anciennete
Concourt pr l avancement
Et droit a pension de retraite
Conge de longue maladie duree
Remuneration?
Condition?
Anciennete avancement et retraite?
3ans max remunere selon article 27 Sinon +3ans = 3ans 1 full 2 reduits -3ans = max 1an non remunere Condition: reprise de fonction 1an Continue de figurer sur la liste d anciennete, concourt pr l avancement a l anciennete et retraite
Conge parentale cesser de servur pr elever son enfant Remunere? Fin quand? Droit retraite? Avancement? Service effectif?
Non remunere
Fin 3eme anniversaire ou delai de 3ans ou si +3ans 1an max apres l arrivé
Pas de droit de retraite sous reserve dispositions legislatives ou reglementaires relatives aux pensions en prevoyant la prise en compte des periodes d interruption d activite lie a l enfant
Avancement d echelon 1ere annee oui puis reduit de moitie les annees suivantes
Service effectif 1ere annee puis reduit de moitie
Conge parentale si nouvelle enfant?
Titulaire peut demander?
Droit a un nouveau conge parental
Titulaire peut demander d ecourter la duree de ce conge
Retrait d emploi par mise en non activite Duree? A l expiration de ce delai? Avancement et retraite? Solde?
Duree 12mois max
A l expiration il est replace en activite
Avancement et retraite non
Solde 2/5 + indemnite de residence et supplement familial
Conge pour convenance personnelles Duree? Remunere? Fixe? Avancement et retraite?
2ans renouvelable sur 10ans
Non remunere
Fixe annuellement par voie reglementaire
Compte pas pour l avancement et retraite
