Module 3 Flashcards
Immobilisations
Tous les actifs (durée de vie > 1an) utilisés par l’entreprise pour produire des biens ou services qu’elle commercialise
Corporelle : substance physique
Incorporelles : N’ont pas de substance physique, pb pr les comptables
Le cout d’acquisition
Les immob corps sont comptabilisés au coût d’acquistion, c’est ce coût qui est immobilisé puis amorti. Il regroupe :
regroupe :
- Le cout d’achat de l’immobilisation
- Eventuellement des taxes ou droits de douanes non remboursables (hors TVA)
- Tous les couts supportés jusqu’au moment où l’immobilisation est opérationnelle (transports, mise au point de l’immobilisation)
➢ Pourquoi traiter ces coûts additionels comme partie intégrante du cout d’acquisition ?
C’est à cause du principe de Matching, le principe de rattachement des charges au produit
LEs immobs corp sont elles systématiquement acquises ?
Les immobilisations ne sont pas systématiquement acquises, l’entreprise peut utiliser ses propres moyens pour produire elle-même ses immobilisations
(ex : entreprise de bâtiments qui construit ses propres locaux, entreprise qui a besoin de quelque chose de très spécifique qu’on ne trouve pas sur le marché et qui le fabrique elle-même).
➢ Quand l’entreprise produit l’immobilisation corp pour elle-même, pour quel montant faut-il enregistrer l’immobilisation ?
Il faut l’enregistrer à son cout de production : tous les couts qu’on a supportés pour réaliser l’immobilisation vont faire partie de la valeur initiale de l’immobilisation.
On se réfère au cout de production et non pas à un prix de marché.
➢ Que se passe-t-il à partir du moment où on consacre des dépenses à une immobilisation corp ?
Tous les couts post acquisition seront immobilisés (et par conséquent amortis, il faudra donc réestimer la charge d’amortissement) s’ils sont censés générer des revenus :
- Soit parce qu’ils vont augmenter la durée de vie de l’immobilisation
- Soit parce qu’ils vont augmenter les revenus de l’immobilisation, celle-ci devenant plus performante
Les couts d’entretien courants ne sont pas immobilisés (ex : refaire la peinture d’un bâtiment)
Quelles immob incorp peuvent être immobilisées ?
Seules les immobilisations incorporelles acquises peuvent-être immobilisées, celles créées par l’entreprise ne le sont pas.
Condition pour qu’une immob incorp soit constatée ?
transaction : elle atteste de la réalité de l’immobilisation incorporelle, et de la juste valeur de l’immobilisation.
Le vendeur rationnel n’a pas vendu à un prix inférieur à la juste valeur ; l’acheteur rationnel n’a pas acheté à un prix supérieur à la juste valeur.
Pourquoi les immob incorp produites par les entreprises elles-mêmes ne peuvent être constatées ?
Pour les immobilisations créées par les entreprises, on ne connait pas la juste valeur.
Cadre des normes comptables IFRS et immob incorp
Sauf, dans le cadre des normes comptables IFRS (que doivent appliquer les entreprises françaises cotées), pour les dépenses de R&D.
Elles sont comptabilisées comme un actif si :
- On peut les évaluer de manière fiable
- La capacité à exploiter ou vendre le brevet qui découlera de ces dépenses de R&D, est démontrée
A partir du moment où on est convaincu que les dépenses de R&D déboucheront sur un brevet exploitable ou cessible, tous les couts imputables à la R&D sont immobilisés.
Bien évidemment, les couts de R&D antérieurs à l’étape à laquelle on a considéré que ces activités de R&D allaient déboucher sur un brevet exploitable ou cessible, restent en charge.
Amortissement def
= constatation comptable de la dépréciation systématique et prédéterminée
= répartition systématique du cout d’acquisition sur la durée d’utilisation en fonction du rythme d’utilisation
Quelles immob corporelles ont un amortissement ?
Toutes les immobilisations corporelles s’usent, sauf les terrains.
Quelles immob incorp s’usent ?
- celles à durée de vie indéterminée ne s’amortissement pas (ex : marque, fonds de commerce). Pour le cas d’une marque, il s’agira de la déprécier seulement si on se rend compte un jour qu’elle ne vaut plus rien, mais ce n’est pas un amortissement, car il n’y a rien de systématique ni anticipé.
- Les immobilisations incorporelles que l’on va amortir sont celles à durée de vie déterminée (ex : brevet). Au bout d’un certain temps, un brevet entre dans le domaine public, il ne vaut plus rien.
➢ Pourquoi souhaite-on disposer d’un compte d’amortissement (somme amortissements) et d’un compte de l’immobilisation (coûts d’acquisition du matériel)?
Deux matériels peuvent avoir la même valeur comptable (cout d’acquisition – amortissement cumulé), mais pas du tout la même valeur d’acquisition.
L’un des deux peut être relativement abordable et quasiment neuf, par exemple : 100 – 20 = 80. Alors que l’autre peut être beaucoup plus cher et en fin de vie, par exemple : 1000 – 920 = 80.
➢ Comment détermine-t-on la charge d’amortissement ?
On se base le plus souvent sur la durée de vie de l’immobilisation, qu’on est censé être en mesure d’anticiper (si je prévois d’utiliser un matériel pendant 5 ans, je l’amortis sur 5 ans).
On ne tient pas compte des contraintes que peut imposer l’administration fiscale.
- Il est possible qu’à des fins fiscales, l’administration fiscale impose une durée d’amortissement. En comptabilité financière, il s’agit de créer une information qui représente fidèlement l’activité économique de la firme, pas la réalité fiscale.
