Les droits séculiers Flashcards
La notion de volksgeist
Implique que la langue allemande soit produite par la conscience populaire
Vrai : comme la langue et les contes
La notion de volksgeist
Implique que le droit le plus sophistiqué et le plus fidèle à la conscience populaire se trouve dans les lois adoptées par le parlement ou une assemblée démocratiquement élue
Faux : dans la doctrine
La notion de volksgeist
A été élaborée par la branche romaniste de l’Ecole historique allemande pour justifier son étude du droit romain
Faux : par Savigny en 1814
La notion de volksgeist
Peut être dangereuse lorsqu’elle est récupérée par un système politique totalitaire
Vrai
Au Japon
Le giri de l’employeur et de l’employé précise notamment à quel heure celui-ci doit arriver s’il est invité chez son patron pour souper, mais aussi dans quelles
conditions il peut être licencié
Vrai : on y trouve donc des règles de droit et des règles de pure étiquette
Au Japon
On peut introduire une action en justice pour obtenir des dommages et intérêts lorsque quelqu’un ne respecte pas un giri
Faux : la sanction est sociale : c’est le déshonneur (droit coutumier)
Au Japon
Les gens n’aiment pas les procédures d’arbitrage car ils ont peur de perdre la face
Vrai : à distinguer de la médiation : il y a encore un gagnant et un perdant devant un arbitre, comme devant un juge
Au Japon
Le droit des femmes a été grandement amélioré grâce aux dispositions progressistes du Code civil
Faux : les giris restent en place et beaucoup de litiges se règlent encore hors-cours, notamment les divorces
Un droit dit coutumier
S’applique en général sur un très grand territoire
Faux : C’est le contraire, et c’est ce qui rend le rapport difficile avec le droit descolonisateurs
Un droit dit coutumier
Est en principe conforme au volksgeist
Vrai : d’après Savigny, c’est l’expression la plus naturelle. Mais elle est imprécise en raison du caractère partiellement oral
Un droit coutumier
N’est jamais appliqué par des juges ni dans des cours de justice
Faux : dans les droits coutumiers européens du moyen-âge, les juges appliquentle droit coutumier, qui se retrouve donc sous une forme « imparfaite » dans leursjugements (pas de formulation « authentique »
Un droit dit coutumier
Ne peut être modifié qu’en le mettant par écrit
Faux : Au contraire, la flexibilité est induite par le caractère oral et (au moinspartiellement) non-écrit.
