Intercommunalité Fiscalité Propre Flashcards
La communauté urbaine est un établissement public administre en conseil de communauté.
Combien ?
Les petites communes s’associent au grandes.
Il y en a 10 (Grands paris seine et oise, saint etienne metropole, perpignan méditerranée métropole, angers loire métropole, le grand dijon, le mans metropole, dunkerque grand littoral, communaute urbaine d arras, communaute urbaine creusot montceau, communaute urbaine alencon
Communauté de communes
Communes rurale et/ou petite ville pour un projet commun
Dirige par conseil de délégué de commune.
1842 communautés de communes
Communautes d agglomeration
Et cmb?
Regroupant plus de 50 k habitants autour d’une ou plusieurs communes de plus de 15 k habitant
196 communautés d’agglomération
San syndicat d’agglomération nouvelle
Tous dissous donc n’existe plus.
L’ancienne structure de coopération intercommunale destinée à administrer certaines villes nouvelles françaises.
Métropoles
La nouvelle catégorie d’Établissement Public Coopération Intercommunale regroupe la commune formant plus de 450 000.
Pôles métropolitains
Regroupement d epci
Fusion de commune
Solution radical communes disparaissent pour constituer une nouvelle commune unique
2 cas petites communes ne voulant faire qu’une grande ville en expansion qui absorbe les petites
