cours 3

Question 1

Qu’est ce que le système judiciaire accusatoire?

Answer 1

• L’accusation contre la défense
• Le fardeau de la preuve (l’accusé est présumé innocent jusqu’à preuve du contraire)
• Le juge est impartial (neutre)

Question 2

Qu’est ce que le système inquisitoire?

Answer 2

• Agent de la Cour directement impliqué dans l’enquête

Question 3

Quelle est la nuance entre le common law et le droit civil?

Answer 3

La common law
- Un droit qui n’est pas écrit
- La notion de «précédent»

Le droit civil
Ex: le Code civil du Québec

(Le Canada : Une nation «bi-juridique»)

Question 4

Quels sont les types d’affaires pénales?

Answer 4

Les infractions punissables par procédure sommaire:
- les moins graves, comme le fait de troubler la paix
Les actes criminels:
- plus graves, ex. le vol, les introductions par effraction et le meurtre
- L’accusé a le droit à un procès par jury

Question 5

Qu’est ce que le procès par Jury?

Answer 5

• Procédure judiciaire au cours de laquelle un jury rend une décision ou tire des conclusions de fait
• Si l’accusé est déclaré coupable d’une infraction criminelle, le juge doit décider quelle est la peine appropriée à lui infliger

Question 6

comment utilise-t-on les témoins au tribunal?

Answer 6

• Interrogatoire en chef (ou, «direct»), contre-interrogatoire, ré-interrogatoire
• Le contre-interrogatoire permets une présentation de plus de la preuve, ou la réinterprétation de la preuve déjà fournis
• Peut mettre en doute la crédibilité du témoin

Question 7

comment procède-t-on à la préparation des témoins?

Answer 7

• plupart des gens n’ont pas l’habitude d’être défiés de cette façon
• La préparation est donc cruciale (pas au point de la falsification !)
• Les témoins émotionnels ont un impact négatif sur les jurés, les témoins confiants ont un impact positif, même si cela n’a aucun rapport avec l’exactitude
• Une bonne préparation peut réduire au minimum la ré-victimisation des témoins vulnérables

Question 8

comment sont traités les témoins vulnérables (victimes d’agression sexuelle)?

Answer 8

• Traité comme un simple témoin, le plaignant est l’État
• Souvent le seul témoin de l’attaque

Le risque de traumatisme est plus grand qu’on ne le pensait :
→ Victimisation secondaire
→ Les antécédents sexuels ne peuvent plus être discutés devant les tribunaux, bien que les avocats de la défense s’en approchent souvent
→ Les mythes sur le viol
→ Le blâme (blamer victime)

Parfois témoins même plus questionner et évaluer que les accusés

Question 9

Les témoins vulnérables

Que peut on dire sur les témoins enfants?

Answer 9

• c’est des témoins atypiques en raison de leur âge et de la possibilité de suggestibilité
• Confabulation potentielle (imaginer) et enjeu de la distinction entre le bien et le mal

(pt pas à l’exam:)
- Le témoignage d’un enfant peut être influencé par toutes sortes de facteurs:
→ la perte de confiance de l’enfant
→ Son niveau développemental
→ Les émotions ressenties pendant l’interrogatoire
→ Les menaces ou pressions directes ou indirectes
→ Les sx associés à un état de stress post-traumatique (ex l’évitement ou les troubles dissociatifs)

Question 10

Les témoins vulnérables

Qu’en est-il des adultes avec des vulnérabilités psychologiques?

Answer 10

• Le contre-interrogatoire peut semer la confusion chez les adultes avk difficultés d’apprentissage et les avocats ne les comprennent pas (ils peuvent même les exploiter)
• Il est recommandé d’utiliser les mêmes dispositions que pour les enfants si témoin adulte présente ce type de vulnérabilité

Question 11

Qu’en est-il des témoins expert?

Answer 11

voir pic

Question 12

pourquoi c’est important d’avoir de l’expérience en tant qu’expert témoin?

Answer 12

Sometimes pas nécessairement qualifié mm si étude pr, dépend de ton expérience et tt donc pas juste le diplôme, c une question déontologique, so psy doit pas accepter dossier dont il n’est pas qualifié

Déontologie : Le psychologue n’accepte des missions qu’en rapport avec sa compétence (cas semblable)

Indépendance : Impartiaux de la part de la défense ou de l’accusation (ps censé juste dire ce que la défense vx qu’on dise, on doit évaluer tt, les circonstances et les données avant de juger)

Faut faire attention a notre propre biais en tant qu’expert, doit présenter rapport qui nomme les sources possibles de biais

Question 13

Sur quoi sont posée les questions aux experts? (quels sont les exemples de raisons pk on px dire que pas de contrôle de soi au moment du crime)

Answer 13

La diminution de la responsabilité (selon les lois pertinentes au cas) :
- Anomalie du fonctionnement mental (impliquant des troubles mentaux reconnus selon le DSM-V, CIM-10) qui résulte en :
«L’atteinte substantielle» de la capacité de l’accusé à :
→ se forger un jugement rationnel (règle M’Naghten)
→ exercer le controle de soi (ce qui implique la cognition, la perception, les émotions, et la volonté)
ex : la dépression, la schizophrénie, les troubles de la personnalité, troubles du spectre autistique

Question 14

vrai ou faux, la diminution de la responsabilité réduit la condamnation du meurtre à l’homicide involontaire coupable, mais la peine ou la peine purgée peut être la même, inférieure ou supérieure

Answer 14

vrai

Question 15

donne des exemples de facteurs pertinents qui permettrais une diminution de la responsabilité.

Answer 15

• preuves de sadisme, fantasme
• problème de coke / alcool
• Les troubles de la personnalité, les traits, et la capacité
• consommation au moment du meurtre

Question 16

ainsi, quelle est la chaine de décision?

Answer 16

La diminution de la responsabilité? →

Trouble mental reconnu →

‘L’anomalie de l’esprit’ (comme une personne «normale» le considérerait) →

L’anomalie de l’esprit a-t-elle entraîné une déficience substantielle ? (c.-à-d. ne pas comprendre ou être incapable de résister aux impulsions ; plus que trivial mais pas nécessairement total) →

Cette décision est prise selon la prépondérance des probabilités (seuil inférieur à «au-delà de tout doute raisonnable») →

Le jury tiendra compte de tous les éléments de preuve, et non seulement des témoignages d’experts →

Le jury sera-t-il influencé par la gravité de l’infraction ou par la croyance que l’homicide involontaire coupable est une option plus clémente?

(en gros, les problèmes stated sont tu assez pr dire que responsabilité diminué)

Question 17

Quels sont les facteurs contre à la diminution de la responsabilité?

Answer 17

exemple:

• Il y avait une raison logique de tuer Mlle Ningsih (elle aurait pu le dénoncer)
• Il y a eu trois jours de torture et d’enregistrements sur son phone
• Il a été suggéré qu’il a induit les psychologues en erreur :
  → La tentative de suicide de son père
  → Pleurer à propos de Mlle Ningsih
• Il y avait des preuves de planification pour le 2e homicide
• Acheter des outils et planifier la capture de Mlle Mujiasih
• Il titrait délibérément les niveaux d’alcool et de cocaïne (et de caféine) pour atteindre l’état mental nécessaire pour tuer

Question 18

vrai ou faux, Les jurés (jurors) sont plus fréquents dans les systèmes judiciaires accusatoires (poursuites contre défense). Leur sélection : Voir dire (select or reject), Impartialité (mélangé, ps juste blanc)

Answer 18

vrai

Question 19

Que peut on dire de la recherche avec des vrais jurys?

Answer 19

• Ne peut avoir lieu au cours d’un procès, car cela pourrait nuire au processus décisionnel du jury
• Des données archivistiques : Un certain biais dans ce qui est rapporté
• Entrevues avec des jurés qui ont terminé leur service : S’appuie sur la reconstruction des souvenirs, des pensées et des décisions (Parfois on se fie sur des souvenir qui ne sont pas tjr exact)
• Ne peut manipuler aucune variable dans la recherche avec des vrais jurys
• Les documents présentés peuvent ne pas refléter fidèlement les documents judiciaires
• Validité écologique?

Question 20

Que peut on dire sur les jurys?

Answer 20

• les jurys ont de la difficulté à comprendre des concepts juridiques complexes
• preuves inadmissibles : mal compris ou ignorés
• les jurys ont de la difficulté à évaluer les preuves scientifiques présentées (et leur valeur)
• les jurys accordent une grande importance aux preuves matérielles
• charge cognitive élevée
• preuves inadmissibles ou matière partiellement compris affectent la prise de décision
• Biais possible ex si ta vu le bhay dans les medias, aussi biais des shows qu’on vois, empreintes etc

Question 21

Que remarque-t-on chez les jurys par rapport aux directives?

Answer 21

• les jurys qui ne reçoivent AUCUNE directive comprennent mieux la loi que ceux qui reçoivent des directives
• Les jurys savaient qu’ils devaient être convaincus hors de tout doute raisonnable de la culpabilité pour rendre un verdict de culpabilité, mais ils ne savaient pas comment définir le «doute raisonnable» et les directives au jury n’ont pas aidé
• ## Les schémas préexistants influent sur l’utilisation des directives par les jurés

Question 22

Il peut y avoir des biais cognitifs chez les jurys, explique

Answer 22

• Exemple : «rape myths» (Les mythes sur le viol)
  → Si victime intoxiqué well was she really non–consentual?
  → Vêtements révélateurs : montrer de l’intérêt sexuel

Ces croyances ont un impact sur les attributions de culpabilité
+ dans les viols commis par des connaissances
++ quand les partenaires sont mariés

Question 23

vrai ou faux, avec l’exemple de Emily qui se change et s’endort alors que son ex mari l’a spot même si elle a dis nn, rape, well habit mattered surtout si daniel c son ex mari, donc preuve que jury influencé par info qui a rien a voir avec les faits

Answer 23

vrai

Question 24

Quelles sont les influences sur le jury pré-procès?

Answer 24

• La publicité
• les faux jurés exposés à des renseignements négatifs au sujet de l’accusé sont plus susceptibles de discuter des documents non admissibles et d’ignorer les directives qui s’y rapportent
• effet de récence (si infos contradictoire = effet de recence, vont plus croire le dernier bhay qui a été dit)

Question 25

Quelle est l’importance de la déposition d’un témoin ?

Answer 25

Faux jury qui a reçu la preuve d’un témoin ayant une bonne acuité visuelle, une mauvaise acuité visuelle ou aucun témoin

Le taux de condamnation ?

Aucun témoin (18%)

Mauvaise acuité visuelle (68%)

Bonne acuité visuelle (72%)

Question 26

faux témoignage de témoins

69 % des personnes condamnées à tort ont été condamnées sur la base d’une identification erronée par témoins. Quelles sont les approches pour lutter contre ces erreurs?

Answer 26

1. Variables du système
ex: Instructions, sélection adéquate des personnes dans le tapissage
→Contrôler ces variables

2. Variables de l’estimateur
ex: Distance entre le témoin et le suspect, weapons effect
→Estimer la fiabilité d’une identification

3. Variables réflectives
ex: Confiance du témoin, temps pris pour identifier le suspect
→Reflètent une identification fiable

(bref jury très influencé par présence de témoin)

Question 27

vrai ou faux, Les identifications erronées de témoins oculaires sont courantes dans les tapissages, même lorsque les procédures utilisées suivent les recommandations de pratiques exemplaires

Answer 27

vrai, mm si utilise tt ces pratiques, y’a quand mm bcp d’erreurs, mm avk tt les bonne procédures, pas tjr capable d’identifier les bon suspects

Question 28

Quelles sont les variables qui ont permis de prédire si le témoin avait correctement identifié un suspect dans un étude sur le terrain?

Answer 28

• Les conditions d’éclairage
• La distance de vision
• Les obstacles à la vue
• La présence d’armes
• L’origine ethnique (En tant que personne blanche jpx mieux reconnaitre personne blanche = racial face recognition biais)

Question 29

vrai ou faux, Les jurés à qui l’on a présenté un alibi d’activité normale ou d’activité salace (comme regarder un film pornographique avec un ami) étaient plus portés à croire que l’alibi était vrai quand l’activité était salace, et ce, même lorsqu’ils changeaient l’alibi faux (normal) à salace

Answer 29

vrai

Question 30

Qu’en est-il de la prise de décision?

Answer 30

• La prise de décision est un processus psychologique cognitif, mais il y a aussi un élément psychologique social dans le comportement des groupes
• Les membres du groupe étouffent leurs opinions s’ils sont en dehors de la «norme» du groupe
• Ya aussi un facteur de psy social = conformisme, on se conforme aux autre membre de notre groupe social

Question 31

Qu’est ce que le Jurythink?

Answer 31

• jurythink : explique processus de prise de décision dans cette situation là avk le jury
• c’est un terme pr les processus de la prise de décision de groupes dans le contexte spécifique d’un jury
• les membres du jury qui admettent qu’ils sont confus peuvent stimuler la discussion, mais cette discussion ne clarifie pas nécessairement les enjeux!
• Les penseurs indépendants → la création d’une réalité collective
• Ceux qui ont des opinions en dehors de la réalité sont critiqués et exclus

Question 32

Que peuvent être les effets sur le jury?

Answer 32

• Les jurés, qui sont des membres du public, peuvent être exposés à des documents horribles
  ils peuvent subir des traumatismes semblables à ceux des témoins
• 23 % des jurés ont subi un stress modéré à grave à la suite des cas qu’ils ont entendus, et que 13 % d’entre eux étaient évalués dans la région où le stress clinique était grave
• En plus d’être exposé à du matériel graphique, le jury porte fardeau psychologique de la responsabilité de décider si on condamne ou nn une personne