Chap 1000 et 1100

Question 1

Lorsque les sources premières des PCGR ne traitent pas de la comptabilisation et de la présentation dans les E/F d’opérations ou d’événements intervenus, on doit consulter d’autres sources.

Quels sont les 4 critères d’évaluation de la pertinence de ces autres sources?

Answer 1

1. Le caractère spécifique
2. L’autorité du diffuseur ou de l’auteur
3. La pertinence actuelle de la source
4. Le processus d’élaboration de la source

Question 2

Dans les critères d’évaluation de la pertinence des autres sources, qu’entend-t-on par «le critère spécifique de la source» ?

Answer 2

Une source qui traite des circonstances propres à l’entité sera vraisemblablement plus pertinente qu’une source qui oblige l’entité à raisonner par analogie.

Question 3

Dans les critères d’évaluation de la pertinence des autres sources, qu’entend-t-on par «l’autorité du diffuseur ou de l’auteur» ?

Answer 3

Une source publiée par un normalisateur comptable dans son ressort territorial sera vraisemblablement plus pertinente qu’une source publiée par d’autres auteurs dans le même ressort territorial.

Question 4

Dans les critères d’évaluation de la pertinence des autres sources, qu’entend-t-on par « la pertinence actuelle de la source » ?

Answer 4

La pertinence de certaines sources peut diminuer avec le temps (lien avec le concept de la rapidité de la disponibilité de l’information).

Question 5

Dans les critères d’évaluation de la pertinence des autres sources, qu’entend-t-on par «le processus d’élaboration de la source» ?

Answer 5

Une source élaborée à la suite de consultations et de débats approfondis sera vraisemblablement plus pertinente qu’une source élaborée sans une telle rigueur.

Question 6

Quel est l’objectif des états financiers?

Answer 6

Communiquer des informations utiles aux utilisateurs qui ont à prendre des décisions en matière d’attribution des ressources ou à apprécier la façon dont la direction s’acquitte de sa responsabilité de gérance.

Question 7

Quelles informations fournit le bilan?

Answer 7

Le bilan fournit des informations sur les ressources économiques, les obligations et les capitaux propres de l’entité.

Question 8

Quel(s) état(s) financier(s) fournit (fournissent) des informations sur l’évolution des ressources économiques, des obligation et des capitaux propres de l’entité?

Answer 8

L’état des BNR et l’état des flux de trésorerie fournissent des informations sur l’évolution des ressources économiques, des obligations et des capitaux propres de l’entité.

Question 9

Quel(s) état(s) financier(s) fournit (fournissent) des informations sur la performance économique de l’entité?

Answer 9

L’état des résultats fournit des informations sur la performance économique de l’entité.

Question 10

Dans quelle perspective ont été conçus les documents «Historique et fondement des conclusions» publiés par le Conseil des Normes Comptables (CNC)?

Answer 10

Les documents «historique et fondement des conclusions» publiés par le CNC sont conçus pour aider le lecteur à comprendre comment le conseil est arrivé à ses conclusions.

Ces documents sont considérés comme «autres sources» pertinentes.

Question 11

La Partie I du Manuel CPA peut-elle constituer une autre source pertinente à consulter lorsque dès questions ne sont pas couvertes par la Partie II du Manuel?

Answer 11

Partie I = IFRS
Partie II = NCECF

Oui, la Partie I du Manuel peut constituer une source importante à consulter pour des questions qui ne sont pas couvertes par la Partie Il du Manuel.

Les IFRS permettent aussi de faciliter l’application d’une norme dans des circonstances particulières.

Question 12

Les NCECF sont fondées sur deux principes de base. Quels sont-ils?

Answer 12

1. Principe d’équilibre avantages-coûts

2. Principe d’importance relative

Question 13

Expliquer le principe d’équilibre avantages-coûts.

Answer 13

Les avantages que sont censés procurer les informations contenues dans les E/F doivent être supérieurs au coût de celles-ci.

Question 14

Expliquer le principe d’importance relative.

Answer 14

Les utilisateurs s’intéressent aux informations qui sont susceptibles d’influer sur leurs décisions.

Question 15

Les qualités de l’information sont les caractéristiques fournie dans les E/F qui font que celles-ci est utile aux utilisateurs.

Quelles sont les 4 principales qualités de l’information?

Answer 15

Les 4 principales qualités de l’information sont:

1. La compréhensibilité
2. La pertinence
3. La fiabilité
4. La comparabilité.

Question 16

Expliquer le concept de «compréhensibilité».

Answer 16

La compréhensibilité est l’une des 4 principales qualités de l’information des E/F.

Pour être utile, l’info doit être compréhensible pour les utilisateurs. Ces derniers doivent avoir certaines connaissances (commerciales, économiques et en comptabilité).

Question 17

Expliquer le concept de «pertinence».

Answer 17

La pertinence est l’une des 4 principales qualités de l’information des E/F.

Pour être utile, l’info doit être pertinente, c-à-d que les E/F ne comporte pas d’informations superflues et que l’information est disponible en temps opportun.

L’information est pertinente de par sa nature lorsqu’elle peut influer sur les décisions des utilisateurs.

Question 18

Est-ce la fiabilité ou la fidélité qui constitue une des 4 principales qualités de l’information dans le cadre des NCECF?

Answer 18

Dans le cadre des NCECF, la fiabilité est l’une des quatre principales qualités de l’information. L’image fidèle (fidélité) est une sous qualité incluse dans la fiabilité de l’information.

Cependant, dans le cadres des IFRS, l’image fidèle est une qualité principle (/!\ ne pas se mélanger /!).

Question 19

Expliquer le concept de «fiabilité».

Answer 19

La fiabilité est l’une des 4 principales qualités de l’information des E/F.

Pour être utile, l’info doit être fiable. Elle est fiable lorsqu’elle concorde, lorsqu’elle donne une image fidèle, qu’elle est neutre, qu’elle est prudente et qu’elle est vérifiable.

(5 éléments)

Question 20

Expliquer le concept de «comparabilité».

Answer 20

La comparabilité est l’une des 4 principales qualités de l’information des E/F.

Lorsque l’on compare deux jeux d’E/F distincts, on veut que ceux-ci puissent être comptables. Également, on veut pouvoir comparer les E/F de plusieurs périodes (années) pour la même entité.