Bspp Flashcards
BOPO
Bureau opérations préparations opérationnelles
LCL DESHAYES
BPO
Bureau planification opérationnelle
LCL BAILLE
BMCO
Bureau Maintien condition opérationnelle
LCL PERMALNAICK
BSI
Bureau soutien infrastructure
IC2 BLONSKI
BOSI
Bureau organisation des systèmes d’information
LCL TELMART
BPFB
Bureau de la programmation financière et du budget
LCL JAURÈS
BAJCP
Bureau des affaires juridiques et de la commande publique
CRP BOULOUX
CAC
Centre d’administration et de comptabilité
CNE ANTOINE
BSP
Bureau santé prévention
MC JACQUES
BPIB
Bureau pharmacie et ingénierie biomédicale
PHC BIHANNIC
BEP
Bureau études prospectives
LCL GAUTHIER
BPAC
Bureau pilotage audit contrôle
CDT FAYE
SIOP
Section information opérationnelle et prévisionnelle
CDT VIGIER
BPFB
Cb de sections
Pour chaque section cmb de groupes
2 sections + secrétariat :
Budget/régie:
un gp budget
un gp suivi des recettes
Comptabilité :
Un gp fonctionnement
Un gp investissement
Un gp marchés
Groupe suivi recette :
Peut effectuer le paiement de menues dépenses sur procuration du régisseur :
Montant ?
Dans la limite de 76e pour menues dépenses de matériels
Dans la limite de 300e de menues dépenses urgentes exceptionnelles
Dont les fournisseurs refusent le paiement par mandat administratif.
Budget de la brigade :
Placé hors budget des armées, le budget de la bspp est un budget communal, intégré au budget spécial de la préfecture de police, lui-même annexé au budget de la ville de Paris.
Les départements et les dépenses : à hauteur de cmb pour dépenses de fonctionnement et dépenses d’investissement ?
Au prorata de leur population les départements participent au financement de la bspp :
A 45% s’agissant des dépenses de fonctionnement
A 37,5% s’agissant des dépenses d’investissement afférentes au casernement.
Deux types de dépenses et de recettes du budget communal de la ville de Paris :
Dépenses et recettes de fonctionnement
Dépenses et recettes d’investissement
Le cycle financier et budgétaire
3 étapes fondamentales :
L’élaboration et vote du budget
L’exécution du budget
Le bilan
4 principes qui caractérisent le budget :
Annualité budgétaire
Universalité
Unité
Spécialité
\+ l’instruction budgétaire et comptable (M14) rajoute 4 obligations : Régularité Prudence Sincérité Permanence des méthodes
L’équilibre du budget de la Bspp s’obtient par voie de :
Participation
Remboursement
Ou de Recouvrement
3 types de dépenses à la bspp
Subventionnables (S)
Ex : rémunération, transport, matériels…
Non subventionnables (N) Ex : combustibles, eau, gaz, electricite
Remboursables
Soit par l’état (RE)
Soit par divers détachements (RD)
Par qui sont financés les différentes dépenses ?
(S) par :
Ville de Paris et les communes au prorata de leur population
L’état qui subventionne ces dépenses à hauteur de 25%
Les départements subventionnent les dépenses de leur commune à hauteur de 45%
(N)
La ville de Paris et les communes au prorata de leur population
(RE) et (RD) financées par les bénéficiaires des prestations
BRHL
Cb de groupes et de pôle ?
Un pôle : commandement
4 groupes : Marches et conventions Comptabilité Contrôle interne comptable Commandes et livraisons
CAC
Cb de groupes ?
5 groupes : Comptabilité générale Solde Frais de déplacement Chômage-validation de service Archives
Les procédures de soutien logistique à la bspp.
7 fonctions
5 nature
Fonctions : Soutien maintenance condition opérationnelle Infrastructure Soutien de l’homme Organisation des systèmes d’information Logistique santé Pétrolier Transport
Nature : Budgets Achats/marchés Comptabilité matière Dépannage/maintenance Formation Contrôles
TAOPC
Def + nb
Temps d’activité et d’obligations professionnelles complémentaires
15 : 7 sous forme de permissions
8 sous forme d’indemnité
Bspp : indemnité pour TAOPC correspondant à 15 taux journaliers pour une année entière de service
Auto d’abs pour enfant malade
15 jours Max, consécutifs ou fractionnés.
Âge maxi enfant : 16ans
Pas d’âge pour personne handicapée
BEP
Nb sections
3 sections :
Prospection-synthèse
Études-projets
Corpus-archives
SErvice santé placé sous double autorité :
Hiérarchique : le général
Technique : du médecin général inspecteur de la DRSSA de st germain en laye
SSA :
Cb d’unités fonctionnels
Cb d’unités territoriales
3 Fonctionnelles :
BMU
BSP
BPIB
6 territoriales :
Les centres médicaux (5)
Le service médical de l’ues kourou
BMU
8 sections
Commandement Enseignement spécialisé Évaluation des pratiques professionnelles Plans de secours et NRBC coordination médicale Contentieux médical et analyse Travaux scientifiques SAV médical
Le chef BMU est l’adjoint du MCB. Assure la suppléance.
BSP
4 sections
Commandement
Médico-psychologique
Médecine du travail
Vétérinaire
Chef BSP adjoint du MCB également.
BPIB
3 sections
Budget et marchés publics
Pharmacie à usage intérieur
Ingénierie biomédicale
